GARDE-BOIS ADMINISTRATION,police

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VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des habitants comparants le 27 septembre de chaque année pour la tenue des assises (1750-1789) : Eaux et forêts : Réceptions d'officiers et de gardes chasses, bois, pêches (1760-1788) ; rapports de gardes (1759-1790)

Date

1750-1790

Cote

B/2806
- Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
- VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
2
Titres récognitifs de cens et rentes dus à la seigneurie de SAINTE-GENEVIEVE, (1490-1782) ; lettres patentes obtenues à l'effet de la rénovation des terriers de la seigneurie de SAINTE-GENEVIEVE, (1740-1767) ; déclarations de cens, (1675-1786) ; quittances, (1675-1771) ; police du bois, gruerie royale de MONTLHERY, délits de chasse et de pêche poursuivis par les gardes, (1625-1790) ; titres concernant la conservation des chasses étrangères à la seigneurie de SAINTE-GENEVIEVE, (1767-1779).

Date

1490-1790

Cote

7J/14
- Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...
- Titres récognitifs de cens et rentes dus à la seigneurie...
Producteur :

NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
3
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : Sept registres des audiences reliés ensemble (4 janvier 1683-23 décembre 1747) et un registre des amendes relié aux précédents (3 avril 1733-5 janvier 1735) ; cinq registres d'audiences (29 avril 1748-28 juin 1751), (5 juillet 1751-12 mars 1753), (24 septembre 1759-22 octobre 1766), (9 juin 1766-19 novembre 1781), (23 juin 1784-8 août 1785) ; un rôle des amendes (24 septembre 1759-13 octobre 1759) ; un registre de rapports de messiers (3 septembre 1642-16 septembre 1655) ; rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse 1759-1769)

Date

1642-1785

Cote

B/2561
- Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
- MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
4
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : rapports de garde chasse pour des délits de coupe de bois, de vagabondage de vaches dans les bois (1558-1736) ; réception de garde bois, de garde chasse (1703, 1706, 1754-1758, 1761) ; réception d'arpenteurs (1621-1733) ;

Date

1558-1761

Cote

B/1863
- Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
- FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
5
CORBEIL (Bailliage de Saint-Spire et de Villededon, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1778-1790) ; Eaux et forêts : deux registres destinés à transcrire les rapports des gardes de bois du chapitre de Saint-Spire (17 novembre 1781-25 mai 1782), (23 juillet 1782-15 novembre 1782)

Date

1778-1790

Cote

B/776
- Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
- CORBEIL (Bailliage de Saint-Spire et de Villededon,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
6
Famille de Lignerac-Caylus. - Justice seigneuriale : Jugement rendu le 5 prairial an XIII par le tribunal de la justice de paix de La Ferté Alais contre le sieur Jean Boucher cultivateur à Boinveau pour raison d'un envahissement de bois (an XIII) ; rapport du garde des bois devant la justice de paix (décembre 1791). Droits seigneuriaux : Bref état des titres et papiers concernant les terre et seigneurie du Mesnil, Janville, Bouray, Gillevoisin, Itteville, Lardy et dépendances [s.d.]. Titres de propriétés : Déclaration des propriétés que possède Madame de Lignerac en franchise sur la paroisse de Bouray [manque 1ère page] (1789-1790). Atlas couleur des coupes de bois taillis de la maison du Mesnil Voisin,levé et dessiné par Jean Baptiste Martin (An VIII). Echanges : entre Madame de Lignerac et Charles Hugues de Montaran propriétaire de Frémigny, 2 actes (an IV), François Alex André Saulnier (1791), Jean Doré et la famille Seiller (1772-1791). Estimation et preuves des droits ; plans d'arpentage de la ferme de Pocancy, du bois de Panserot, de la ferme de Bouray, des bois des Frères, du Bois rond, de la Glacière, des Graviers, des Fourneaux et autre lieux (1787-1790). Etat par section, extrait cadastral concernant Mesnil Voisin, Bouray, Lardy, Chamarande, Avrainville, Itteville... (1790).Procès verbal d'arpentage d'une pièce de bois pour François Jacquiau (1793).

Date

1772-1805

Cote

27J/43
- Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Famille de Lignerac-Caylus. - Justice seigneuriale...
Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)
7
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Un registre comprenant : les aveux et dénombrement du comté de Chamarande (1787) [les cartes correspondantes sont cotées en 39J] ; l'enregistrement des actes de vente passés devant le notaire de Méréville au profit de Joseph Delaborde écuyer, seigneur de Méréville (1784-1790) ; testament (1788-1792) ; nominations de gardes bois (1791) ; commissions de capitaine, lieutenant, colonel de gendarmerie nationale (1791-1792) ; commissions de receveur du droit d'enregistrement (1791-1793) ; extrait du registre de délibérations du district d'Etampes (1792) ; extrait du registre des actes de naissances , mariages, sépultures et divorces : divorces pour la commune d'Etampes (1792-1795).

Date

1784-1795

Cote

B/385
- Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
- CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Un...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
8
SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).- Qualités et dispositifs de sentence (1770-1790) ; un registre des bannières (24 octobre 1783-4 octobre 1786) ; un registre des communications et productions de pièces et actes (18 novembre 1783-21 décembre 1789) ; règlement général de police pour la terre et seigneurie de Soisy-sur-Seine (1761) ; un registre des rapports de garde verdurier du 16 mai 1744

Date

1744-1790

Cote

B/2787
- Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
- SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine).-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

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Date

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Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

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Date

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Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

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Date

Cote

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

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Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

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Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

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