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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

2 lots 22 medias

Cote
12J/78/1
Date
1662-1741
Lieu
COURANCES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, ORDONNANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
  • Ordonnance royale réglant un conflit entre Paul de...
  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
2
Cote
1J/56
Date
1478-1841
Lieu
CROSNE, ETIOLLES
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETIOLLES. - Seigneurie : procès-verbal d'un sergent...
3
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

2 lots 22 medias

Cote
12J/78/1
Date
1662-1741
Lieu
COURANCES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, ORDONNANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
  • Sentence du prévôt de COURANCES condamnant Gabriel...
  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
4

Inventaire des titres concernant la seigneurie de MORSANG-SUR-ORGE et les acquisitions faites par les anciens seigneurs de cette terre, (1564-1740) ; foi et hommage, aveux et dénombrement de la seigneurie de MORSANG rendus au Roi à cause du comté de MONTLHERY, (1565-1776) ; foi et hommage, aveux et dénombrements de la seigneurie de MORSANG rendus aux archevêques de PARIS à cause de leur abbaye de SAINT-MAGLOIRE, (1564-1724) ; les aveux et dénombrements sont ceux fait par : Laurent de FOURNICOU, conseiller, secrétaire ordinaire de la Reine-Mère , 2 avril 1583 et Français DEGODDE, marquis de VARENNES, 9 février 1724 ; projets d'aveu et dénombrement de la terre et seigneurie de MORSANG, (1785-1786) ; projet d'aveu et dénombrement par BERTHIER, intendant de la généralité de PARIS, mars 1786 ; inventaire concernant les droits de justice, (1565-1785) ; droits de justice, (1577-1734) ; lettres patentes confirmant le seigneur de MORSANG dans ses droits de tabellionnage, 6 août 1583 ; lettres patentes rétablissant les fonctions patibulaires, 8 janvier 1585 : droits de forage et de rouage, (1657-1705) ; fondations faites par les seigneurs de MORSANG, (1638-1773) ; fondations faites par Madeleine de BAILLY, veuve de Jacques de VASSAN seigneur de MORSANG, 26 octobre 1654 ; bail à cens et rente titre normal, (1656-1753) ; chapelle SAINTE-GENEVIEVE, nomination d'un chapelain, (1752-1778) ; compte entre M. BERTIER, la marquise de MIRABEAU et l'abbé MEAUCLER, (1654-1787) ; titres généraux de la terre et Seigneurie de MORSANG, (1564-1740) ; réclamations adressées à M. BERTIER par le curé de MORSANG, (1776-1777).

Cote
7J/1
Date
1564-1786
Lieu
MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VARENNES-JARCY, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
INVENTAIRE, CONTRAT D ACQUISITION, FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, LETTRE PATENTE, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, PIECE COMPTABLE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Inventaire des titres concernant la seigneurie de MORSANG-SUR-ORGE...
5
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

4 lots 44 medias

Cote
12J/78/1
Date
1662-1741
Lieu
COURANCES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, ORDONNANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
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