Filtrer les résultats
Multimédias
  • 95
Période
  • 95
    • 8
    • 27
    • 60
Nom de l'inventaire
  • 60
  • 32
  • 2
  • 1
Lieux
  • 92
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 60
  • 19
  • 11
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 95
  • 95
  • 92
  • 60
  • 32
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Octobre.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/66

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 2

    Mai.

    Date

    1997

    Cote

    2001W/21

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1997.
    • Mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 3

    Décembre.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/55

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 4

    1er janvier - 1er mai.

    Date

    1987

    Cote

    1987W/376

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1987.
    • 1er janvier - 1er mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 5

    La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n°596, octobre 1977

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1437

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue...
  • 6

    Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier, Renier Loïc et Bailleul Joël.

    Date

    1985

    Cote

    1987W/375

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1985.
    • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 7

    Juin.

    Date

    1998

    Cote

    2001W/35

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1998.
    • Juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 8

    Juillet.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/62

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Juillet.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 9

    1er janvier - 31 décembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1987W/381

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er janvier - 31 décembre 1989.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 10

    Juin.

    Date

    1997

    Cote

    2001W/22

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1997.
    • Juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 11

    Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits d'actes (3 janvier - 10 avril 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1987W/385

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
    • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 12

    Février.

    Date

    1998

    Cote

    2001W/31

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1998.
    • Février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 13

    1er octobre - 30 décembre, comptes des notaires Malterre René et Denis, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier, Renier Loïc et Bailleul Joël.

    Date

    1985

    Cote

    1987W/372

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1985.
    • 1er octobre - 30 décembre, comptes des notaires Malterre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 14

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1978

    Cote

    1987W/358

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1978.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 15

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1980

    Cote

    1987W/362

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1980.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 16

    Août.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/51

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Août.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 17

    Février.

    Date

    1996

    Cote

    2001W/6

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1996.
    • Février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 18

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1981

    Cote

    1987W/364

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1981.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 19

    1er janvier - 27 juin.

    Date

    1986

    Cote

    1987W/373

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1986.
    • 1er janvier - 27 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 20

    Novembre.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/67

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 21

    Juillet.

    Date

    1997

    Cote

    2001W/23

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1997.
    • Juillet.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 22

    Octobre.

    Date

    1996

    Cote

    2001W/14

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1996.
    • Octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 23

    Avril.

    Date

    1998

    Cote

    2001W/33

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1998.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 24

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1980

    Cote

    1987W/363

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1980.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 25

    Mai-juin.

    Date

    1996

    Cote

    2001W/10

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1996.
    • Mai-juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 26

    Décembre.

    Date

    1987

    Cote

    1987W/378/2

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1987
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 27

    Avril.

    Date

    1996

    Cote

    2001W/8

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1996.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 28

    Avril.

    Date

    1997

    Cote

    2001W/20

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1997.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 29

    Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, MARTIN Michel, Coffin Olivier, Renier Loïc et Bailleul Joël.

    Date

    1987

    Cote

    1987W/378/1

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1987.
    • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, MARTIN Michel,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 30

    Août-septembre.

    Date

    1998

    Cote

    2001W/37

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1998.
    • Août-septembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 31

    Décembre.

    Date

    1997

    Cote

    2001W/28

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1997.
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 32

    Novembre.

    Date

    1998

    Cote

    2001W/39

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1998.
    • Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 33

    Mars.

    Date

    1996

    Cote

    2001W/7

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1996.
    • Mars.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 34

    Juillet.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/63

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Juillet.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 35

    Avril.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/47

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 36

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1979

    Cote

    1987W/361

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1979.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 37

    Septembre.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/52

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Septembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 38

    Mars.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/46

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Mars.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 39

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 40

    Février.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/57

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 41

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1986

    Cote

    1987W/374

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1986.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 42

    Juin.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/61

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 43

    Mars.

    Date

    1998

    Cote

    2001W/32

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1998.
    • Mars.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 44

    Octobre.

    Date

    1998

    Cote

    2001W/38

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1998.
    • Octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 45

    La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet 1974)

    Date

    Octobre 1974

    Cote

    INOCTAVO/1102

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet...
  • 46

    Décembre.

    Date

    1987

    Cote

    1987W/382/1

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1987
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 47

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1982

    Cote

    1987W/366

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1982.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 48

    Notaires Bailleul Joël, Coffin Olivier, Renier Loïc, Malterre René et Denis, Heuel Jean-Pierre.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1987W/370

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • Notaires Bailleul Joël, Coffin Olivier, Renier Loïc,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 49

    Décembre.

    Date

    1996

    Cote

    2001W/16

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1996.
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 50

    Mai.

    Date

    1998

    Cote

    2001W/34

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1998.
    • Mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 51

    Décembre.

    Date

    1998

    Cote

    2001W/40

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1998.
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 52

    Février.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/45

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 53

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1983

    Cote

    1987W/368

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1983.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 54

    Janvier.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/44

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Janvier.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 55

    Décembre.

    Date

    1987

    Cote

    1987W/384/1

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1987
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 56

    Mars.

    Date

    1997

    Cote

    2001W/19

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1997.
    • Mars.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 57

    1er juin - 30 novembre.

    Date

    1987

    Cote

    1987W/377

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1987.
    • 1er juin - 30 novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 58

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1982

    Cote

    1987W/367

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1982.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 59

    1er janvier - 30 septembre.

    Date

    1985

    Cote

    1987W/371

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1985.
    • 1er janvier - 30 septembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 60

    Novembre.

    Date

    1996

    Cote

    2001W/15

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1996.
    • Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 61

    Avril.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/59

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 62

    Paiements sur états.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1987W/386

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
    • Paiements sur états.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 63

    Janvier.

    Date

    1998

    Cote

    2001W/30

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1998.
    • Janvier.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 64

    Octobre.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/53

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 65

    8 janvier - 31 décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1987W/383

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 8 janvier - 31 décembre 1990.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 66

    Septembre.

    Date

    1997

    Cote

    2001W/25

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1997.
    • Septembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 67

    Juin.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/49

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 68

    Février.

    Date

    1997

    Cote

    2001W/18

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1997.
    • Février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 69

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1983

    Cote

    1987W/369

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1983.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 70

    Novembre.

    Date

    1997

    Cote

    2001W/27

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1997.
    • Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 71

    Juillet.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/50

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Juillet.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 72

    Août.

    Date

    1997

    Cote

    2001W/24

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1997.
    • Août.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 73

    Mai.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/60

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 74

    Janvier.

    Date

    1997

    Cote

    2001W/17

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1997.
    • Janvier.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 75

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1978

    Cote

    1987W/359

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1978.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 76

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    1987W/384/2

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, MARTIN Michel,...
    • 1990.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 77

    Juillet.

    Date

    1996

    Cote

    2001W/11

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1996.
    • Juillet.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 78

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1988

    Cote

    1987W/379

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1988.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 79

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1987W/382/2

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, MARTIN Michel,...
    • 1989.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 80

    Mai.

    Date

    1996

    Cote

    2001W/9

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1996.
    • Mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)