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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
INOCTAVO/1102
Date
Octobre 1974
Lieu
FRANCE
Type de document
REVUE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet...
2
Cote
INOCTAVO/1437
Date
1977
Lieu
FRANCE
Type de document
REVUE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue...
3
Cote
1356W/3
Date
1988
Lieu
CERNY, MILLY-LA-FORET Commune, EVRY Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
AVIS, CONTRAT, PROGRAMME, DOCUMENT AUDIOVISUEL
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
4
Cote
2001W/66
Date
2000
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 2000.
  • Octobre.
5
Cote
2001W/21
Date
1997
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1997.
  • Mai.
6
Cote
2001W/55
Date
1999
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1999.
  • Décembre.
7
Cote
1987W/376
Date
1987
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1987.
  • 1er janvier - 1er mai.
8
Cote
1987W/375
Date
1985
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1985.
  • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier,...
9
Cote
2001W/35
Date
1998
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1998.
  • Juin.
10
Cote
2001W/62
Date
2000
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 2000.
  • Juillet.
11
Cote
1987W/381
Date
1989
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er janvier - 31 décembre 1989.
12
Cote
2001W/22
Date
1997
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1997.
  • Juin.
13
Cote
1987W/385
Date
1984
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
  • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
14
Cote
2001W/31
Date
1998
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1998.
  • Février.
15
Cote
1987W/372
Date
1985
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1985.
  • 1er octobre - 30 décembre, comptes des notaires Malterre...
16
Cote
1987W/358
Date
1978
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1978.
  • 1er janvier - 30 juin.
17
Cote
1987W/362
Date
1980
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1980.
  • 1er janvier - 30 juin.
18
Cote
2001W/51
Date
1999
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1999.
  • Août.
19
Cote
2001W/6
Date
1996
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1996.
  • Février.
20
Cote
1987W/364
Date
1981
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1981.
  • 1er janvier - 30 juin.
21
Cote
1987W/373
Date
1986
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1986.
  • 1er janvier - 27 juin.
22
Cote
2001W/67
Date
2000
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 2000.
  • Novembre.
23
Cote
2001W/23
Date
1997
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1997.
  • Juillet.
24
Cote
2001W/14
Date
1996
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1996.
  • Octobre.
25
Cote
2001W/33
Date
1998
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1998.
  • Avril.
26
Cote
1987W/363
Date
1980
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1980.
  • 1er juillet - 31 décembre.
27
Cote
2001W/10
Date
1996
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1996.
  • Mai-juin.
28
Cote
1987W/378/2
Date
1987
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1987
  • Décembre.
29
Cote
2001W/8
Date
1996
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1996.
  • Avril.
30
Cote
2001W/20
Date
1997
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1997.
  • Avril.
31
Cote
1987W/378/1
Date
1987
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1987.
  • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, MARTIN Michel,...
32
Cote
2001W/37
Date
1998
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1998.
  • Août-septembre.
33
Cote
2001W/28
Date
1997
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1997.
  • Décembre.
34
Cote
2001W/39
Date
1998
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1998.
  • Novembre.
35
Cote
2001W/7
Date
1996
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1996.
  • Mars.
36
Cote
2001W/63
Date
2000
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 2000.
  • Juillet.
37
Cote
2001W/47
Date
1999
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1999.
  • Avril.
38
Cote
1987W/361
Date
1979
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1979.
  • 1er juillet - 31 décembre.
39
Cote
2001W/52
Date
1999
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1999.
  • Septembre.
40
Cote
2001W/46
Date
1999
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1999.
  • Mars.