Filtrer les résultats
Multimédias
  • 95
Période
  • 95
    • 8
    • 27
    • 60
Nom de l'inventaire
  • 60
  • 32
  • 2
  • 1
Lieux
  • 92
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 60
  • 19
  • 11
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 95
  • 95
  • 92
  • 60
  • 32
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
INOCTAVO/1102
Date
Octobre 1974
Lieu
FRANCE
Type de document
REVUE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet...
2
Cote
INOCTAVO/1437
Date
1977
Lieu
FRANCE
Type de document
REVUE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue...
3
Cote
1987W/358
Date
1978
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1978.
  • 1er janvier - 30 juin.
4
Cote
1987W/359
Date
1978
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1978.
  • 1er juillet - 31 décembre.
5
Cote
1987W/361
Date
1979
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1979.
  • 1er juillet - 31 décembre.
6
Cote
1987W/360
Date
1979
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1979.
  • 1er janvier - 30 juin.
7
Cote
1987W/362
Date
1980
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1980.
  • 1er janvier - 30 juin.
8
Cote
1987W/363
Date
1980
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1980.
  • 1er juillet - 31 décembre.
9
Cote
1987W/364
Date
1981
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1981.
  • 1er janvier - 30 juin.
10
Cote
1987W/365
Date
1981
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1981.
  • 1er juillet - 31 décembre.
11
Cote
1987W/366
Date
1982
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1982.
  • 1er janvier - 30 juin.
12
Cote
1987W/367
Date
1982
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1982.
  • 1er juillet - 31 décembre.
13
Cote
1987W/370
Date
1983-1984
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • Notaires Bailleul Joël, Coffin Olivier, Renier Loïc,...
14
Cote
1987W/368
Date
1983
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1983.
  • 1er janvier - 30 juin.
15
Cote
1987W/369
Date
1983
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1983.
  • 1er juillet - 31 décembre.
16
Cote
1987W/385
Date
1984
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
  • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
17
Cote
1987W/375
Date
1985
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1985.
  • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier,...
18
Cote
1987W/372
Date
1985
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1985.
  • 1er octobre - 30 décembre, comptes des notaires Malterre...
19
Cote
1987W/371
Date
1985
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1985.
  • 1er janvier - 30 septembre.
20
Cote
1987W/386
Date
1985-1987
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
  • Paiements sur états.
21
Cote
1987W/373
Date
1986
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1986.
  • 1er janvier - 27 juin.
22
Cote
1987W/374
Date
1986
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1986.
  • 1er juillet - 31 décembre.
23
Cote
1987W/376
Date
1987
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1987.
  • 1er janvier - 1er mai.
24
Cote
1987W/378/2
Date
1987
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1987
  • Décembre.
25
Cote
1987W/378/1
Date
1987
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1987.
  • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, MARTIN Michel,...
26
Cote
1987W/382/1
Date
1987
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1987
  • Décembre.
27
Cote
1987W/384/1
Date
1987
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1987
  • Décembre.
28
Cote
1987W/377
Date
1987
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1987.
  • 1er juin - 30 novembre.
29
Cote
1356W/3
Date
1988
Lieu
CERNY, MILLY-LA-FORET Commune, EVRY Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
AVIS, CONTRAT, PROGRAMME, DOCUMENT AUDIOVISUEL
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
30
Cote
1987W/379
Date
1988
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1988.
  • 1er janvier - 30 juin.
31
Cote
1987W/380
Date
1988
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1988.
  • 1er juillet - 31 décembre.
32
Cote
1987W/381
Date
1989
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er janvier - 31 décembre 1989.
33
Cote
1987W/382/2
Date
1989
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, MARTIN Michel,...
  • 1989.
34
Cote
1987W/383
Date
1990
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 8 janvier - 31 décembre 1990.
35
Cote
1987W/384/2
Date
1990
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, MARTIN Michel,...
  • 1990.
36
Cote
2001W/6
Date
1996
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1996.
  • Février.
37
Cote
2001W/14
Date
1996
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1996.
  • Octobre.
38
Cote
2001W/10
Date
1996
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1996.
  • Mai-juin.
39
Cote
2001W/8
Date
1996
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1996.
  • Avril.
40
Cote
2001W/7
Date
1996
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1996.
  • Mars.