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  • 1

    La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet 1974)

    Date

    Octobre 1974

    Cote

    INOCTAVO/1102

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet...
  • 2

    La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n°596, octobre 1977

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1437

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue...
  • 3

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1978

    Cote

    1987W/358

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1978.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 4

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1978

    Cote

    1987W/359

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1978.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 5

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1979

    Cote

    1987W/361

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1979.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 6

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1979

    Cote

    1987W/360

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1979.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 7

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1980

    Cote

    1987W/362

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1980.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 8

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1980

    Cote

    1987W/363

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1980.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 9

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1981

    Cote

    1987W/364

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1981.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 10

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1981

    Cote

    1987W/365

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1981.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 11

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1982

    Cote

    1987W/366

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1982.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 12

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1982

    Cote

    1987W/367

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1982.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 13

    Notaires Bailleul Joël, Coffin Olivier, Renier Loïc, Malterre René et Denis, Heuel Jean-Pierre.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1987W/370

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • Notaires Bailleul Joël, Coffin Olivier, Renier Loïc,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 14

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1983

    Cote

    1987W/368

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1983.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 15

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1983

    Cote

    1987W/369

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1983.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 16

    Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits d'actes (3 janvier - 10 avril 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1987W/385

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
    • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 17

    Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier, Renier Loïc et Bailleul Joël.

    Date

    1985

    Cote

    1987W/375

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1985.
    • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 18

    1er octobre - 30 décembre, comptes des notaires Malterre René et Denis, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier, Renier Loïc et Bailleul Joël.

    Date

    1985

    Cote

    1987W/372

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1985.
    • 1er octobre - 30 décembre, comptes des notaires Malterre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 19

    1er janvier - 30 septembre.

    Date

    1985

    Cote

    1987W/371

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1985.
    • 1er janvier - 30 septembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 20

    Paiements sur états.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1987W/386

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
    • Paiements sur états.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 21

    1er janvier - 27 juin.

    Date

    1986

    Cote

    1987W/373

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1986.
    • 1er janvier - 27 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 22

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1986

    Cote

    1987W/374

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1986.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 23

    1er janvier - 1er mai.

    Date

    1987

    Cote

    1987W/376

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1987.
    • 1er janvier - 1er mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 24

    Décembre.

    Date

    1987

    Cote

    1987W/378/2

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1987
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 25

    Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, MARTIN Michel, Coffin Olivier, Renier Loïc et Bailleul Joël.

    Date

    1987

    Cote

    1987W/378/1

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1987.
    • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, MARTIN Michel,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 26

    Décembre.

    Date

    1987

    Cote

    1987W/382/1

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1987
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 27

    Décembre.

    Date

    1987

    Cote

    1987W/384/1

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1987
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 28

    1er juin - 30 novembre.

    Date

    1987

    Cote

    1987W/377

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • 1987.
    • 1er juin - 30 novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 29

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 30

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1988

    Cote

    1987W/379

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1988.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 31

    1er juillet - 31 décembre.

    Date

    1988

    Cote

    1987W/380

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1988.
    • 1er juillet - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 32

    1er janvier - 31 décembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1987W/381

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er janvier - 31 décembre 1989.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 33

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1987W/382/2

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, MARTIN Michel,...
    • 1989.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 34

    8 janvier - 31 décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1987W/383

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 8 janvier - 31 décembre 1990.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 35

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    1987W/384/2

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

    • Comptes des notaires.
    • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, MARTIN Michel,...
    • 1990.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 36

    Février.

    Date

    1996

    Cote

    2001W/6

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1996.
    • Février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 37

    Octobre.

    Date

    1996

    Cote

    2001W/14

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1996.
    • Octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 38

    Mai-juin.

    Date

    1996

    Cote

    2001W/10

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1996.
    • Mai-juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 39

    Avril.

    Date

    1996

    Cote

    2001W/8

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1996.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 40

    Mars.

    Date

    1996

    Cote

    2001W/7

    • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1996.
    • Mars.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)