Filtrer les résultats
Multimédias
  • 95
Période
  • 95
    • 8
    • 27
    • 60
Nom de l'inventaire
  • 60
  • 32
  • 2
  • 1
Lieux
  • 92
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 60
  • 19
  • 11
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 95
  • 95
  • 92
  • 60
  • 32
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

  • sur 5
95 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Octobre.
Cote
2001W/66
 Date
2000
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
DOSSIER DE GESTION

  • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 2000.
  • Octobre.
2

Mai.
Cote
2001W/21
 Date
1997
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
DOSSIER DE GESTION

  • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1997.
  • Mai.
3

Décembre.
Cote
2001W/55
 Date
1999
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
DOSSIER DE GESTION

  • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1999.
  • Décembre.
4

1er janvier - 1er mai.
Cote
1987W/376
 Date
1987
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Comptes des notaires.
  • 1987.
  • 1er janvier - 1er mai.
5

La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n°596, octobre 1977
Cote
INOCTAVO/1437
 Date
1977
 Lieu
FRANCE
 Type de document
REVUE

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue...
6

Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier, Renier Loïc et Bailleul Joël.
Cote
1987W/375
 Date
1985
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Comptes des notaires.
  • 1985.
  • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier,...
7

Juin.
Cote
2001W/35
 Date
1998
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
DOSSIER DE GESTION

  • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1998.
  • Juin.
8

Juillet.
Cote
2001W/62
 Date
2000
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
DOSSIER DE GESTION

  • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 2000.
  • Juillet.
9

1er janvier - 31 décembre 1989.
Cote
1987W/381
 Date
1989
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er janvier - 31 décembre 1989.
10

Juin.
Cote
2001W/22
 Date
1997
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
DOSSIER DE GESTION

  • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1997.
  • Juin.
11

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits d'actes (3 janvier - 10 avril 1984).
Cote
1987W/385
 Date
1984
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
  • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
12

Février.
Cote
2001W/31
 Date
1998
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
DOSSIER DE GESTION

  • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1998.
  • Février.
13

1er octobre - 30 décembre, comptes des notaires Malterre René et Denis, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier, Renier Loïc et Bailleul Joël.
Cote
1987W/372
 Date
1985
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Comptes des notaires.
  • 1985.
  • 1er octobre - 30 décembre, comptes des notaires Malterre...
14

1er janvier - 30 juin.
Cote
1987W/358
 Date
1978
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1978.
  • 1er janvier - 30 juin.
15

1er janvier - 30 juin.
Cote
1987W/362
 Date
1980
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1980.
  • 1er janvier - 30 juin.
16

Août.
Cote
2001W/51
 Date
1999
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
DOSSIER DE GESTION

  • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1999.
  • Août.
17

Février.
Cote
2001W/6
 Date
1996
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
DOSSIER DE GESTION

  • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1996.
  • Février.
18

1er janvier - 30 juin.
Cote
1987W/364
 Date
1981
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
BORDEREAU

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1981.
  • 1er janvier - 30 juin.
19

1er janvier - 27 juin.
Cote
1987W/373
 Date
1986
 Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
 Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Comptes des notaires.
  • 1986.
  • 1er janvier - 27 juin.
20

Novembre.
Cote
2001W/67
 Date
2000
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
DOSSIER DE GESTION

  • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 2000.
  • Novembre.