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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2001W/66
Date
2000
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 2000.
  • Octobre.
2
Cote
2001W/21
Date
1997
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1997.
  • Mai.
3
Cote
2001W/55
Date
1999
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1999.
  • Décembre.
4
Cote
1987W/376
Date
1987
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1987.
  • 1er janvier - 1er mai.
5
Cote
INOCTAVO/1437
Date
1977
Lieu
FRANCE
Type de document
REVUE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue...
6
Cote
1987W/375
Date
1985
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1985.
  • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier,...
7
Cote
2001W/35
Date
1998
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1998.
  • Juin.
8
Cote
2001W/62
Date
2000
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 2000.
  • Juillet.
9
Cote
1987W/381
Date
1989
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er janvier - 31 décembre 1989.
10
Cote
2001W/22
Date
1997
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1997.
  • Juin.
11
Cote
1987W/385
Date
1984
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
  • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
12
Cote
2001W/31
Date
1998
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1998.
  • Février.
13
Cote
1987W/372
Date
1985
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1985.
  • 1er octobre - 30 décembre, comptes des notaires Malterre...
14
Cote
1987W/358
Date
1978
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1978.
  • 1er janvier - 30 juin.
15
Cote
1987W/362
Date
1980
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1980.
  • 1er janvier - 30 juin.
16
Cote
2001W/51
Date
1999
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1999.
  • Août.
17
Cote
2001W/6
Date
1996
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1996.
  • Février.
18
Cote
1987W/364
Date
1981
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
BORDEREAU
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1981.
  • 1er janvier - 30 juin.
19
Cote
1987W/373
Date
1986
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé...

  • Comptes des notaires.
  • 1986.
  • 1er janvier - 27 juin.
20
Cote
2001W/67
Date
2000
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DOSSIER DE GESTION
  • Contexte : Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 2000.
  • Novembre.