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95 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 2

    La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n°596, octobre 1977

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1437

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue...
  • 3

    La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet 1974)

    Date

    Octobre 1974

    Cote

    INOCTAVO/1102

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet...
  • 4

    Octobre.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/66

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 5

    Mai.

    Date

    1997

    Cote

    2001W/21

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1997.
    • Mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 6

    Décembre.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/55

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 7

    1er janvier - 1er mai.

    Date

    1987

    Cote

    1987W/376

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Comptes des notaires.
    • 1987.
    • 1er janvier - 1er mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 8

    Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier, Renier Loïc et Bailleul Joël.

    Date

    1985

    Cote

    1987W/375

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Comptes des notaires.
    • 1985.
    • Notaires GILBERT Yves, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 9

    Juin.

    Date

    1998

    Cote

    2001W/35

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1998.
    • Juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 10

    Juillet.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/62

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Juillet.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 11

    1er janvier - 31 décembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1987W/381

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er janvier - 31 décembre 1989.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 12

    Juin.

    Date

    1997

    Cote

    2001W/22

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1997.
    • Juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 13

    Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits d'actes (3 janvier - 10 avril 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1987W/385

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
    • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 14

    Février.

    Date

    1998

    Cote

    2001W/31

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1998.
    • Février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 15

    1er octobre - 30 décembre, comptes des notaires Malterre René et Denis, Heuel Jean-Pierre, Coffin Olivier, Renier Loïc et Bailleul Joël.

    Date

    1985

    Cote

    1987W/372

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Comptes des notaires.
    • 1985.
    • 1er octobre - 30 décembre, comptes des notaires Malterre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 16

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1978

    Cote

    1987W/358

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1978.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 17

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1980

    Cote

    1987W/362

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1980.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 18

    Août.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/51

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Août.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 19

    Février.

    Date

    1996

    Cote

    2001W/6

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1996.
    • Février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 20

    1er janvier - 30 juin.

    Date

    1981

    Cote

    1987W/364

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1981.
    • 1er janvier - 30 juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)