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425 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Novembre.

    Date

    1990

    Cote

    1987W/193

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1990.
    • Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 2

    Avril.

    Date

    1996

    Cote

    1987W/265

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1996.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 3

    Septembre - octobre.

    Date

    1979

    Cote

    1987W/68

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1979.
    • Septembre - octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 4

    21 février 1991 - 29 décembre 1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2041W3

    • Contexte : 2041W Enregistrement de MASSY : bordereaux des actes...

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires de MASSY...
    • 21 février 1991 - 29 décembre 1995.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 5

    Juillet.

    Date

    1993

    Cote

    1987W/231

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1993.
    • Juillet.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 6

    Avril.

    Date

    2004

    Cote

    1987W/343

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 2004.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 7

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Constructions nouvelles et démolitions imposables à la contribution foncière : fiches (1928-1929).

    Date

    1928-1929

    Cote

    3Q4/1237

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Constructions...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 8

    Novembre - décembre.

    Date

    1972

    Cote

    1987W/25

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1972.
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 9

    Lettres Q-R.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/13

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres Q-R.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 10

    1er - 15 février.

    Date

    1989

    Cote

    1987W/168

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1989.
    • 1er - 15 février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 11

    Juillet - août.

    Date

    1979

    Cote

    1987W/67

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1979.
    • Juillet - août.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 12

    Décembre.

    Date

    2003

    Cote

    1987W/339

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 2003.
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 13

    Lettres CHA-DAV.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2860W/30

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1996-1997
    • Lettres CHA-DAV.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 14

    Juin - juillet.

    Date

    1974

    Cote

    1987W/35

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1974.
    • Juin - juillet.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 15

    Novembre.

    Date

    2002

    Cote

    1987W/328

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 2002.
    • Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 16

    Octobre - novembre.

    Date

    1999

    Cote

    1987W/298

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1999.
    • Octobre - novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 17

    Novembre.

    Date

    1981

    Cote

    1987W/86

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1981.
    • Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 18

    Janvier.

    Date

    1981

    Cote

    1987W/79

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1981.
    • Janvier.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 19

    Octobre.

    Date

    2002

    Cote

    1987W/327

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 2002.
    • Octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  • 20

    Mai.

    Date

    1985

    Cote

    1987W/124

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1985.
    • Mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)