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  • 1

    Lettres Q-R.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/13

    • Contexte : ENREGISTREMENT ET FISCALITÉ IMMOBILIÈRE D'ÉTAMPES.

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres Q-R.

    Producteur :

    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 2

    Lettres CHA-DAV.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2860W/30

    • Contexte : ENREGISTREMENT ET FISCALITÉ IMMOBILIÈRE D'ÉTAMPES.

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1996-1997
    • Lettres CHA-DAV.

    Producteur :

    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 3

    Lettres S.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/14

    • Contexte : ENREGISTREMENT ET FISCALITÉ IMMOBILIÈRE D'ÉTAMPES.

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres S.

    Producteur :

    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 4

    Lettres V-W.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/15

    • Contexte : ENREGISTREMENT ET FISCALITÉ IMMOBILIÈRE D'ÉTAMPES.

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres V-W.

    Producteur :

    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 5

    Palaiseau.- Vue pittoresque sur l'Yvette et le pont du Carterets.

    Date

    s.d

    Cote

    57FI133/39

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • 57FI2-57FI196 - CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • PALAISEAU
    • Palaiseau.- Vue pittoresque sur l'Yvette et le pont...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  • 6

    Lettres DUS-GIR.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2860W/32

    • Contexte : ENREGISTREMENT ET FISCALITÉ IMMOBILIÈRE D'ÉTAMPES.

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1996-1997
    • Lettres DUS-GIR.

    Producteur :

    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 7

    Lettres LE GU-MER.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/10

    • Contexte : ENREGISTREMENT ET FISCALITÉ IMMOBILIÈRE D'ÉTAMPES.

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres LE GU-MER.

    Producteur :

    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 8

    Relances.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2860W/52

    • Contexte : ENREGISTREMENT ET FISCALITÉ IMMOBILIÈRE D'ÉTAMPES.

    • Fiches décès.
    • Relances.

    Producteur :

    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 9

    Palaiseau.- Les bords de l'Yvette.

    Date

    1919

    Cote

    57FI133/36

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • 57FI2-57FI196 - CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • PALAISEAU
    • Palaiseau.- Les bords de l'Yvette.

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  • 10

    Lettres F.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/6

    • Contexte : ENREGISTREMENT ET FISCALITÉ IMMOBILIÈRE D'ÉTAMPES.

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres F.

    Producteur :

    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 11

    Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines des droits perçus sur les mutations d'immeubles entre vifs à titre onéreux. Thèse pour le doctorat d'Etat, tome 1

    Auteur

    CHARNIER, Pierre

    Date

    7 novembre 1973

    Cote

    INQUARTO/739/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines...
  • 12

    Liste des biens transférés en vertu de l'article 12 de la loi n° 64-707 du 10 juillet 1964

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/220

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Liste des biens transférés en vertu de l'article 12...
  • 13

    Soldées en 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2860W/51

    • Contexte : ENREGISTREMENT ET FISCALITÉ IMMOBILIÈRE D'ÉTAMPES.

    • Fiches décès.
    • Soldées en 2006.

    Producteur :

    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 14

    Lettres CON-DER.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2860W/19

    • Contexte : ENREGISTREMENT ET FISCALITÉ IMMOBILIÈRE D'ÉTAMPES.

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1994-1995
    • Lettres CON-DER.

    Producteur :

    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 15

    Lettres MAS-PIE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2860W/47

    • Contexte : ENREGISTREMENT ET FISCALITÉ IMMOBILIÈRE D'ÉTAMPES.

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1998-1999
    • Lettres MAS-PIE.

    Producteur :

    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 16

    Palaiseau.- Les jardins au bord de l'Yvette.

    Date

    1908

    Cote

    57FI133/38

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • 57FI2-57FI196 - CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • PALAISEAU
    • Palaiseau.- Les jardins au bord de l'Yvette.

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  • 17

    Lettres BLAN-FIN B.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/2

    • Contexte : ENREGISTREMENT ET FISCALITÉ IMMOBILIÈRE D'ÉTAMPES.

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres BLAN-FIN B.

    Producteur :

    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 18

    Lettres QUE-SYR.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2860W/26

    • Contexte : ENREGISTREMENT ET FISCALITÉ IMMOBILIÈRE D'ÉTAMPES.

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1994-1995
    • Lettres QUE-SYR.

    Producteur :

    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 19

    Lettres PAV-FIN P.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/12

    • Contexte : ENREGISTREMENT ET FISCALITÉ IMMOBILIÈRE D'ÉTAMPES.

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres PAV-FIN P.

    Producteur :

    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  • 20

    Lettres TEU-ZUD.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2860W/27

    • Contexte : ENREGISTREMENT ET FISCALITÉ IMMOBILIÈRE D'ÉTAMPES.

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1994-1995
    • Lettres TEU-ZUD.

    Producteur :

    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)