FISCALITE - Recherche

1
6 - 20 octobre 1983.

Date

1983

Cote

2489W/126
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Actes sous seing privé.
- 1983.
- 6 - 20 octobre 1983.
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
2
N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).

Date

1973

Cote

2489W/30
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Extraits d'actes notariés.
- 1973.
- N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
3
7 - 25 février 1980.

Date

1980

Cote

2489W/55
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Actes sous seing privé.
- 1980.
- 7 - 25 février 1980.
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
4
1er - 16 octobre 1980.

Date

1980

Cote

2489W/68
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Actes sous seing privé.
- 1980.
- 1er - 16 octobre 1980.
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
5
8 août - 2 septembre 1983.

Date

1983

Cote

2489W/123
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Actes sous seing privé.
- 1983.
- 8 août - 2 septembre 1983.
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
6
24 juin - 6 juillet 1983.

Date

1983

Cote

2489W/120
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Actes sous seing privé.
- 1983.
- 24 juin - 6 juillet 1983.
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
7

1 media
Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts, Services fiscaux de l'Essonne (1995).

Date

1995

Cote

18FI/2457
- Contexte : AFFICHES
- Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts,...
8
3 - 14 janvier 1983.

Date

1983

Cote

2489W/110
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Actes sous seing privé.
- 1983.
- 3 - 14 janvier 1983.
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
9
N°480-753 (2 juin - 2 septembre 1975).

Date

1975

Cote

2489W/37
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Extraits d'actes notariés.
- 1975.
- N°480-753 (2 juin - 2 septembre 1975).
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
10
Fiscalité, économie et politique : l'impôt en France (1945-1990)

Auteur

NIZET, Jean-Yves

Date

1991

Cote

INOCTAVO/2783
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Fiscalité, économie et politique : l'impôt en France...
11
4 août - 12 septembre 1980.

Date

1980

Cote

2489W/66
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Actes sous seing privé.
- 1980.
- 4 août - 12 septembre 1980.
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
12
N°828-1145 (16 août - 29 novembre 1977).

Date

1977

Cote

2489W/46
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Extraits d'actes notariés.
- 1977.
- N°828-1145 (16 août - 29 novembre 1977).
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
13
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er avril - 28 avril 1630). - Vente d'un arpent de terre, ensemensé en blé méteil, terroir de BOISSY, chantier de la Dussandière, proche la mare aux oies, faite, moyennant 57 livres tournois, à noble homme Gui Gaultier, secrétaire de la Reine-mère, demeurant à PARIS, par Basile Julien, vigneron à BOISSY, et Michelle Jousselin, sa femme.- Conventions entre Jean Leconte, praticien à BOISSY, un des asséeurs et collecteurs des tailles de la paroisse de BOISSY, d'une part, et François Aumont et Etienne Duchesne, aussi asséeurs et collecteurs, d'autre part, touchant la levée desdites tailles.- Vente de 71 perches de terre, terroir et près la fontaine de BOISSY, faite, moyennant 74 livres tournois, à noble homme Renault Lambert, sieur de la Motte, avocat en parlement, demeurant à PARIS, par Julien Reners, vigneron à BOISSY, et Marie Perrin, sa femme.- Bail de maison et dépendances à BOISSY, fait à Guillaume Pepin, tailleur d'habits audit lieu, par Etienne Delarre, vigneron à CHEPTAINVILLE.- Vente de 3 perches de terre, saussaie et orme, où il y a une mare à rouyr fillace, terroir de SAINT YON, lieu dit les Mares, faite, moyennant 7 livres tournois, à Jean Cabué, le jeune, vigneron à la Sazardière, paroisse de SAINT YON, par Jeanne Ledourt, veuve de Jean Chanteclerc, demeurant à EGLY.- Vente de 4 perches de terre, terroir de Villelouvette, faite, moyennant 64 sous tournois, à Philippe Demailloc, sieur du Boullay et de Villelouvette, par Marie Guyot, veuve de Jean Heurteur, demeurant à Villelouvette, paroisse d'EGLY.- Inventaire après décès de Jean Lefébure, à la requête de Jeanne Texier, sa veuve, demeurant à EGLY.- Ladite veuve prend à bail d'Hugues Gaultier, marchand à CHÂTRES, une vache, moyennant une redevance annuelle de 16 livres de beurre.- Vente de 29 perches de pré, prairie de BREUILLET, proche la ferme de Chapitre, faite, moyennant 63 livres tournois, à Denis Aumont, praticien et arpenteur juré à BOISSY, par René Hervet, marchand à JOUY.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, rue du Pré, fait à Denis Thomas, maçon audit lieu, par Jehan Hébert, vigneron à Mondeville, paroisse de LA NORVILLE.

Date

1630

Cote

E/4753
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
14
2 - 16 mars 1981.

Date

1981

Cote

2489W/76
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Actes sous seing privé.
- 1981.
- 2 - 16 mars 1981.
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
15
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
16
24 mai - 6 juin 1983.

Date

1983

Cote

2489W/118
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Actes sous seing privé.
- 1983.
- 24 mai - 6 juin 1983.
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
17
N°1-299 (3 janvier - 14 avril 1972).

Date

1972

Cote

2489W/24
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Extraits d'actes notariés.
- 1972.
- N°1-299 (3 janvier - 14 avril 1972).
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
18
2001.

Date

2002-2002

Cote

105J/74
- Contexte : FONDS TELESSONNE
- Comptabilité.
- Budgets et comptes.
- Etats financiers au 31 décembre de l'année.
- 2001.
19
N°182-565 (25 février - 30 mai 1974).

Date

1974

Cote

2489W/32
- Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...
- Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
- Extraits d'actes notariés.
- 1974.
- N°182-565 (25 février - 30 mai 1974).
Producteur :

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)
20
Code général des impôts, livre des procédures fiscales mise à jour au 15 avril 1992. Tome 2 mis à jour

Date

1992

Cote

INSEIZE/937/2
- Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Code général des impôts, livre des procédures fiscales...

Résultats de la recherche

6 - 20 octobre 1983.

Date

Cote

Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

Producteur :

N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).

Date

Cote

Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

Producteur :

7 - 25 février 1980.

Date

Cote

Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

Producteur :

1er - 16 octobre 1980.

Date

Cote

Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

Producteur :

8 août - 2 septembre 1983.

Date

Cote

Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

Producteur :

24 juin - 6 juillet 1983.

Date

Cote

Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

Producteur :

Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts, Services fiscaux de l'Essonne (1995).

Date

Cote

Contexte : AFFICHES

3 - 14 janvier 1983.

Date

Cote

Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

Producteur :

N°480-753 (2 juin - 2 septembre 1975).

Date

Cote

Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

Producteur :

Fiscalité, économie et politique : l'impôt en France (1945-1990)

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

4 août - 12 septembre 1980.

Date

Cote

Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

Producteur :

N°828-1145 (16 août - 29 novembre 1977).

Date

Cote

Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

2 - 16 mars 1981.

Date

Cote

Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

Producteur :

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

Cote

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

Producteur :

24 mai - 6 juin 1983.

Date

Cote

Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés...

Producteur :

N°1-299 (3 janvier - 14 avril 1972).