FINANCES LOCALES - Recherche

1

Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

Date

1943-1953

Cote

EDEPOT85 1L/22

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Finances de la commune.
Comptes de gestion (1905 - 1912).
Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

2

1909 - 1919

Date

1909-1919

Cote

EDEPOT85 1L/10

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Finances de la commune.
Budgets primitifs.
1909 - 1919

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

3

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Date

1795-1798

Cote

L/160

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

L'Essonne et la Juine. - Commission exécutive d'entretien des rivières d'Essonne, de Juine et affluents : délibération de la commission du 4 janvier 1919 demandant la formation de deux syndicats un pour chaque bassin, rapports d'ingénieurs (1919-1921), projets de modification du décret du 28 janvier 1896, nouveau décret le 7 juillet 1932, demande de crédit du ministère de l'Agriculture par l'ingénieur en chef (1929-1930), plaintes adressées au syndicat, rapports d'ingénieurs (1936-1942).

Date

1919-1942

Cote

7S/169

Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
L'Essonne et la Juine. - Commission exécutive d'entretien...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

5

L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les quatre années du IVe plan de 1962 à 1965

Date

avril 1965

Cote

GBR/68

Contexte : Bibliothèque / GBR
L'aide financière du district aux collectivités de...

6

1933 - 1942

Date

1933-1942

Cote

EDEPOT85 1L/12

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Finances de la commune.
Budgets primitifs.
1933 - 1942

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

7

Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes, dépenses

Date

1972

Cote

GBR/845

Contexte : Bibliothèque / GBR
Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes,...

8

Finances communales et urbanisation : Le cas de la commune de Fleury-Mérogis : Rapport de stage de l'école nationale d'administration, promotion 1966-1968

Auteur

IZAUTE, Pierre

Date

15 décembre 1966

Cote

GBR/346

Contexte : Bibliothèque / GBR
Finances communales et urbanisation : Le cas de la...

9

Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs municipaux justiciables des préfectures et sous-préfectures 55 pages.

Date

1823

Cote

2P/122

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Comités de surveillance. Dépenses de fonctionnement (mobilier et fournitures de bureau) des comités de surveillance : mémoires et correspondance classés par canton, an II ; dépenses du comité d'Etampes : instructions, état, mémoire, correspondance, an III ; sociétés populaires : explication du maire de la Ferté-Alais sur l'absence de société populaire dans sa commune, 7 ventôse an II ; listes des membres des sociétés populaires des communes de Bonnes (sic pour Chamarande), d'Etampes, de la Ferté-Alais, de Lardy, de Maisse, de Milly, an III.

Date

1793-1795

Cote

L/108

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Comités de surveillance. Dépenses de fonctionnement...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Budgets annuels : chapitres additionnels (1903 - 1923).

Date

1903-1923

Cote

EDEPOT85 1L/20

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Finances de la commune.
Budgets annuels et supplémentaires.
Budgets annuels : chapitres additionnels (1903 - 1923).

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

12

Registre des budgets (1907 - 1935).

Date

1907-1935

Cote

EDEPOT85 1L/2

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Finances de la commune.
Budgets de la ville et du bureau de bienfaisance.
Registre des budgets (1907 - 1935).

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

13

1954 - 1964

Date

1954-1964

Cote

EDEPOT85 1L/15

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Finances de la commune.
Budgets primitifs.
1954 - 1964

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

14

Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la Présidence de Lorraine, 1870-1918

Auteur

RIGAULT, Jean

Date

1954

Cote

INV/613

Contexte : Bibliothèque / INV
Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la...

15

Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces éparses) Délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des marchés à Mennecy, an VI ; état des marchés de Mennecy, an VI ; délibérations de la municipalité cantonale de Milly-la-Forêt, fructidor an V-vendémiaire an VIII ; deux affiches, une délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des foires et marchés à Montlhéry, an VI ; vérification des réclamations de l'imposition des portes et fenêtres et des contributions à Montlhéry, an V-an VII.

Date

1796-1800

Cote

L/171

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1993

Cote

1356W/35

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

17

Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

Date

1943-1953

Cote

EDEPOT85 1L/22

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Finances de la commune.
Budgets annuels et supplémentaires.
Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

18

1901 - 1920

Date

1901-1920

Cote

EDEPOT85 1L/4

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Finances de la commune.
Comptes administratifs.
1901 - 1920

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

19

1880 - 1900

Date

1880-1900

Cote

EDEPOT85 1L/3

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Finances de la commune.
Comptes administratifs.
1880 - 1900

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

20

Budgets annuels : chapitres additionnels (1924 - 1942).

Date

1924-1942

Cote

EDEPOT85 1L/21

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Finances de la commune.
Comptes de gestion (1905 - 1912).
Budgets annuels : chapitres additionnels (1924 - 1942).

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

Résultats de la recherche

Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

1909 - 1919

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

Producteur :

L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les quatre années du IVe plan de 1962 à 1965

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / GBR

1933 - 1942

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes, dépenses

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / GBR

Finances communales et urbanisation : Le cas de la commune de Fleury-Mérogis : Rapport de stage de l'école nationale d'administration, promotion 1966-1968

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / GBR

Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs municipaux justiciables des préfectures et sous-préfectures 55 pages.

Date

Cote

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

Budgets annuels : chapitres additionnels (1903 - 1923).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Registre des budgets (1907 - 1935).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

1954 - 1964

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la Présidence de Lorraine, 1870-1918

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

Cote

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

Producteur :

Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :