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1

ASSISTANCE SOCIALE. - Ecole professionnelle d'assistance aux malades : règlement, renseignements sur l'école (1905), remplacement de médecins : arrêtés de nomination pour les communes d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BAULNE, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL, DRAVEIL, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE, LA FERTE-ALAIS, MARCOUSSIS, MILLY, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY, PALAISEAU, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAINT-CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX, VIRY-CHATILLON, YERRES (1930-1938), demandes au Syndicat de Garantie de l'entreprise pour l'autorisation de remplacement de médecins (1934). - ASSISTANCE AUX FEMMES EN COUCHE. - Prime temporaire d'allaitement (1935), circulaire concernant les crèches (1903), état des femmes ayant reçu de la Société de secours mutuels des indemnités à l'occasion de leur accouchement (1934), statistiques concernant les enfants nés dans l'année des femmes qui sont membres des sociétés de secours mutuels (1934). ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Oeuvre philanthropique de la première enfance Le Berceau à ARPAJON : demande de subventions (1925). Orphelinat de CROSNE (1867-1885), statistiques des enfants assistés (1888), relevé d'établissement hospitaliers autres que les hopitaux hospices (1892), statistique : liste des établissements privés d'assistance (1890), recherche par le département de propriétés pour installer l'asile de l'enfance (1881), BREUILLET : placement d'enfant (1880), MILLY : demande de placement d'enfant aux enfants assistés (1888), LISSES : demande de placement d'enfant à l'asile départemental (1889), BIEVRES : demande de placement d'enfant (1909), dossiers d'enfants assistés, de mineurs vagabonds et autres, remis aux institutions ou à leur famille (1937-1939), Institut d'application pédagogique à BRUNOY : délibération concernant une demande de bourse pour un enfant en rééducation (1938), institut Clamageran à LIMOURS : courrier relatif aux demandes de bourse d'enfants placés (1937), affaire COLINON : rapport concernant l'institut Clamageran à LIMOURS ; rapport concernant Mme Vve Blot ; presse Témoignage chrétien, Faut-il rendre justice à l'Assistance publique (1949), placement de l'enfant Magny : enquête (1946-1947), BALLAINVILLIERS : demande d'adoption (1947), ORSAY : demande de placement d'enfant (1952), VIRY : courrier concernant une enquête sociale pour placement d'enfant, MORANGIS : recherche d'un enfant placé (1950), SACLAS : demande de bon de secours (1946), ETAMPES : demande de relogement d'une famille (1951), contrôle des services d'assistance : questionnaire concernant les oeuvres et établissements de bienfaisance, relevé des noms des établissements (1948), ATHIS : courrier relatif au placement d'un enfant (1950), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : réclamation financière du foyer Ste Geneviève à la mère (1952) , BALLANCOURT : signalement d'enfant, CROSNES : signalement de logement insalubre, CORBEIL : demande d'intervention pour règlement de dommages mobiliers subis pendant la dernière guerre (1951), BRUNOY : renseignements sur l'institut médico-pédagogique, réponse à l'enquête demandée (1950), courrier relatif à la loi du 24/7/1889 et 15/4/1943 sur les droits de la puissance paternelle et l'abandon (1951). Garderies d'enfants. - Garderie Ferdmann à BRUNOY (1932-1939), garderie Michel à BRUNOY (1936-1938), Maison des enfants de Courcelles à GIF-SUR-YVETTE (1935), pouponnière Bion à LARDY (1934-1936), garderie Travail et Loisirs à VIRY-CHATILLON (1936-1937) : demandes d'autorisation d'ouverture auprés de l'Inspection de l'assistance publique, plans des bâtiments, enquêtes du service social, arrêtés préfectoraux d'autorisation d'ouverture, plaintes de parents, procès-verbaux du Conseil d'hygiène départemental.

Date

1867-1952

Cote

3X/1

3

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne oeuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs oeuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour PA et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des PH ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service adav), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) oeuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

Date

2004

Cote

1940W/51

4

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2004-0030-30 : fonds Solidarité Energie. Convention à intervenir entre les partenaires concernés au titre de l'année 2003 ; rapport 2004-0040-40 : versement du solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOIS (rectificatif) ; rapport 2004-0102-59 : enfance et famille : premiers versements de subvention aux associations au titre de l'année 2004 ; rapport 2004-0116-73 : subvention au Centre d'Etude et d'Action sociales de l'Essonne (CEAS 91) ; rapport 2004-0117-74 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2004 aux associations oeuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2004-0265-47 : subvention à l'association BETHARABA et convention à conclure ; rapport 2004-0266-48 : convention à conclure avec le GIHP ; rapport 2004-0267-49 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2004-0268-50 : subvention au CCAS de MASSY pour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2004-0316-02 : subvention exceptionnelle à l'Union sportive Olympique d'ATHIS-MONS (USOAM) ; rapport 2004-0318-04 : subvention exceptionnelle à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS ; rapport 2004-0319-05 : subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française BEB'ESSONNE pour l'organisation d'un spectacle à CHAMARANDE le 5 juin 2004 ; rapport 2004-0348-34 : subvention de démarrage à 2 associations qui interviennent auprès des PH (L'Amicale Laïque de PALAISEAU - ASCB - randonnée pédestre - BOURAY SUR JUINE) ; rapport 2004-0359-11 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de LA NORVILLE pour un séjour de découverte au CAMEROUN ; rapport 2004-0467-02 : subvention à 3 associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille (L'Ecole à l'hôpital, le Mouvement Français pour le planning familial et l'Association d'assistantes maternelles et familles d'accueil de NOZAY) ; rapport 2004-0470-05 : subvention de démarrage au CCAS de PARAY-VIEILLE-POSTE ; rapport 2004-0471-06 : subvention à 10 associations qui interviennent auprès des PH (Les laryngectomisés et mutilés de la voix de la RP-Paris/SICE-HM-EVRY/Amicale des donneurs de voix de JUVISY SUR ORGE/Association des sourds de l'arrondissement d'EVRY-DRAVEIL/ Atelier des handicapés de MORANGIS/UNAFAM - GIF SUR YVETTE/ARPADA -DEUIL-LA-BARRE/GIAA - PARIS/Les bouches décousues - DRAVEIL/Association Aide info sourds) ; rapport 2004-0520-55 : subvention de fonctionnement à 8 associations qui interviennent dans le domaine social et convention à conclure avec la Banque alimentaire de PARIS et d'IDF ; rapport 2004-0521-56 : premier versement de subvention au titre de l'année 2004 à 4 associations caritatives oeuvrant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions (La Croix rouge française, le Secours populaire français, la Société St-Vincent de Paul et les Restaurants du Coeur) et deuxième versement de subvention à 9 associations oeuvrant dans le domaine social BETHERABA, les Buissonnets, St-Vincent de Paul, APF, L'ADAPT, ADEP, GIHP, association FAMIL'EMPLOI) ; rapport 2004-0523-58 : Subvention de démarrage aux CCAS VILLEBON SUR YVETTE, VILLIERS/ORGE ; rapport 2004-0533-68 : subvention exceptionnelle à l'association Rencontres et amitiés ; rapport 2004-0539-03 : subvention à 6 associations (APASO, CEPFI, EMPREINTES 9 LA VOIX DES JEUNES, LE FLAMBEAU VOYAGEUR, et 3 communes Mairies d'ATHIS-MONS, VIRY-CHATILLON, LES ULIS) oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2004-0540-04 : subvention à 4 associations ( qui interviennent auprès des PA - convention à conclure avec le CIDPA 91 ; rapport 2004-0541-05 : subvention à l'association COUP DE POUCE ; rapport 2004-0543-07 : subvention à l'association EDITION EN BRAILLE - RECHERCHE - EMPLOI - COMMUNICATION - EBREC qui intervient en faveur des PH ; rapport 2004-0544-08 : subvention exceptionnelle à l'Institut médico éducatif NOTRE ECOLE à SAINTE GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0605-69 : 2ème versement de subvention à l'association AGE 91. Convention à conclure avec l'association ; rapport 2004-0613-01 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille (PAROLES DE FEMMES et l'association DES CONJOINTS SURVIVANTS DE L'ESSONNE) - avenant n° 1 à conclure avec cette dernière) ; rapport 2004-0617-05 : subvention de démarrage au CCAS d'EGLY ; rapport 2004-0660-48 : subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PA : CODERPA 91, ASP 91 - versement du solde de subvention à l'APAF ; rapport 2004-0683-71 : subvention à l'association de la promotion par l'image de la citoyenneté (AS DE PIC) dans la commune de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0685-73 : subvention exceptionnelle à l'APEI de MASSY ; rapport 2004-0697-85 : subventions à 4 associations (ACCUEIL FARANDOLE, RELAIS ENFANTS-PARENTS, ASSOCIATION POUR LE COUPLE ET L'ENFANT EN ESSONNE MEDIATION FAMILIALE ESSONNE) et convention à conclure avec l'association ACCUEIL FARANDOLE ; rapport 2004-0698-86 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels région IdF (ACEPRIFF) - convention à conclure ; rapport 2004-0699-87 : subvention de démarrage à 2 communes du département de l'Essonne (VILLEBON SUR YVETTE et VIRY-CHATILLON) et subvention exceptionnelle à 2 associations (LA HARPE à MASSY et ECLIPSO à MORANGIS) (2004).

Date

2004

Cote

1940W/50

6

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2003-1034-75 : subvention de démarrage à l'association coup de coeur (ACC) ; rapport 2003-1007-48 : subvention à deux associations qui interviennent auprès des familles concernées par l'autisme. Convention à conclure avec l'Association Chalouette Autisme Essonne ; rapport 2003-0973-14 : subventions à cinq associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'association AIDE INFO SOURD ; rapport 2003-1028-69 : subventions à sept associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-1008-49 : subvention de démarrage à l'association Lions Alzheimer la coulée verte. Versement du solde de subvention à deux associations : Lions Alzheimer Val d'Yvette et la journée d'Aloïs ; rapport 2003-0975-16 : versement du solde de subvention à la fédération des associations de soins et d'aide à domicile de l'Essonne (FASSAD 91) - Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-1027-68 : solde de subvention à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne. Avenant n°1 à la convention à approuver ; rapport 2003-0974-15 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraites publiques du Département ; rapport 2003-1030-71 : subvention de démarrage à l'association Jeunes pour le monde et pour la Paix ; rapport 2003-1042-83 : subvention à trois associations à caractère social général et à la communauté de communes du pays de LIMOURS. Versement du solde de subvention à une association à caractère social général : ADEE ; rapport 2003-1025-66 : subvention à l'association pour le contrôle judiciaire en Essonne ; rapport 2003-1026-67 : subvention de démarrage à la commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; rapport 2003-1041-82 : modernisation des services d'aide à domicile : premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 3 nouvelles Plates-formes de service, subvention à 2 associations, premiers versements de subvention aux 4 plates-formes de services créées en 2002 et avenants n°1 à conclure ; rapport 2003-1176-98 : subvention de démarrage à l'association S-TEAM ; rapport 2003-1175-97 : subvention à 3 associations à caractère social général ; rapport 2003-1178-100 : solde de subvention à 3 associations intervenant auprès des personnes handicapées dans le cadre du maintien à domicile : ADEP, FAMIL'EMPLOI et GIHP Avenant n°2 au GIHP et ADEP ; rapport 2003-1149-71 : subvention à 3 associations UNAFAM, ADAPEI 91, AD PEP ; rapport 2003-1122-44 : solde de subvention à 3 associations intervenant en faveur de l'hébergement d'urgence des plus démunis : BETHARABA, la Société de Saint-Vincent-de-Paul, les Buissonnets et avenant n°1 à conclure avec chacune de ces trois associations ; rapport 2003-1174-96 : solde de subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions et du Fonds de solidarités départemental ; rapport 2003-1177-99 : hébergement d'urgence en Essonne. Parc de logements temporaires, Subvention de démarrage à l'AFTAM ; rapport 2003-0982-23 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2003-1035-76 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs oeuvrant auprès des personnes âgées ; rapport 2003-1172-94 : subventions à 6 associations qui interviennent dans le domaine de la famille et de l'enfant ; rapport 2003-1096-18 : subvention à l'association ARCREATION MOT DE PASSE ; rapport 2003-1146-68 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1098-20 : subventions à deux associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1099-21 : aide spécifique en faveur du point d'accueil et d'écoute Jeunes de GRIGNY ; rapport 2003-1147-69 : subventions à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1148-70 : subvention à l'association Essonne Accueil ; rapport 2003-1123-45 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions - Campagne 2003/2004 (2003)

Date

2003

Cote

1940W/48

7

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées : l'atelier des handicapés de MORANGIS, le comité départemental handisport de l'Essonne, l'école de chiens guides d'aveugles de Paris et de la région parisienne ; rapport 2003-0509-48 : subvention à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : le foyer socio-éducatif du collège Charles Péguy à PALAISEAU et le syndicat intercommunal du centre Essonne pour l'action en faveur des handicapés mentaux (SICE-HM) ; rapport 2003-0507-46 : subvention à quatre associations intervenant auprès des personnes âgées : OLPAV, CODERPA, VMEH, CARHAD ; rapport 2003-0552-91 : solde de subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2003-0510-49 : subvention aux associations à caractère social ; rapport 2003-0781-18 : subvention exceptionnelle accordée au comité de CORBEIL du secours populaire Français ; rapport 2003-0615-45 : subvention à 5 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0614-44 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0694-61 : subvention à l'association des conjoints survivants de l'Essonne et convention à conclure ; rapport 2003-0656-23 : subvention de démarrage à la mairie de GRIGNY pour l'achat d'un véhicule adapté au transport des personnes âgées dépendantes de la commune ; rapport 2003-0720-18 : subvention à 7 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0722-20 : subvention à l'association l'ADAPT, Gestionnaire du SIVADE et convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0751-49 : subvention au centre d'information et de documentation sur le droit des femmes (CIDF) et convention à conclure avec l'association pour la mise en place de Permanences Juridiques dans le sud Essonne ; rapport 2003-0717-15 : subvention de fonctionnement à l'association pour la visite à domicile dans le canton de Limours (AVAD) et subvention de démarrage à la commune de BONDOUFLE ; rapport 2003-0718-16 : subvention à l'association régionale de parents et amis de déficients auditifs (ARPADA) qui intervient auprès des personnes handicapées\t ; rapport 2003-0750-48 : subvention exceptionnelle à l'association Intermède ; rapport 2003-0754-52 : subvention à 13 associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention conclue avec l'association paroles de femmes du 1er octobre 2001 ; rapport 2003-0761-59 : subvention exceptionnelle à la crèche parentale Les diabolos de la Juine ; rapport 2003-0749-47 : subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge française pour l'organisation du 1er anniversaire du dispositif BEB ESSONNE ; rapport 2003-0721-19 : Subvention à l'association Dessine moi un mouton ; rapport 2003-0783-20 : Subvention au réseau SPES ; rapport 2003-0804-41 : subvention à l'association AIDES Ile-de-France ; rapport 2003-0784-21 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON pour la création d'un service de portage de repas en faveur des personnes âgées ; rapport 2003-0841-13 : Subvention à l'association Gérontologique de l'Essonne (AGE 91) Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0871-43 : subvention à la communauté d'agglomération du Val d'Orge et à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0874-46 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'A.P.E.I de la vallée de Chevreuse et avenant n°1 à la convention avec l'ATI en date du 15 décembre 2000 à approuver ; rapport 2003-0843-15 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels Région Ile-de-France (ACEPPRIF) ; rapport 2003-0868-40 : subventions à trois associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention du 6 décembre 1999 conclue avec l'association Accueil et Aide aux femmes en difficulté (AAAFD) Avenant n°1 à la convention conclue le 24 octobre 2001 avec la fédération des centres sociaux ; rapport 2003-0782-19 : subventions à quatre associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0932-47 : subvention à trois associations qui interviennent auprès des personnes handicapées - Solde de subvention à l'association ALVE-UNAFAM ; rapport 2003-0951-66 : subvention à l'association VIRY-CHATILLON Action prévention ; rapport 2003-0872-44 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaire de l'allocation de solidarité spécifique ; rapport 2003-0875-47 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE pour la formation de personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-1150-72 : aide à la formation professionnelle d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2003-1097-19 : solde de subvention au carrefour Inter Associatif départemental des personnes âgées du 91 (CIDPA 91) ; rapport 2003-03-0021 : subvention exceptionnelle aux établissements sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes âgées (2003).

Date

2003

Cote

1940W/47

8

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2003-0064-25 : subvention exceptionnelle à l'association crèche parentale Parents enfants du Val d'Orge - P.E.V.O\t2003 ; rapport 2003-0062-23 : subvention à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0063-24 : subvention à la commune de BREUX-JOUY dans le cadre de l'aide au démarrage des structures d'accueil de la petite enfance ; rapport 2003-0061-22 : subvention à l'association française pour la contraception ; rapport 2003-0075-07 : subvention de démarrage à l'association intercommunale d'accueil de JANVILLE-SUR-JUINE ; rapport 2003-0097-29 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003 attribués aux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0119-20 : subvention à l'association l'Ecole à l'hôpital ; rapport 2003-0118-19 : subvention exceptionnelle à l'association Psychagora ; rapport 2003-0116-17 : premiers versement de subvention au titre de l'année 2003 aux associations oeuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2003-0120-21 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2003-0198-33 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2003-0233-22 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour découverte en Suède ; rapport 2003-0232-21 : subvention à la commune de MASSYpour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-0302-14 : subvention à la commune de CHEVANNES et à l'association départementale du Mouvement français pour le planning familial ; rapport 2003-0458-62 : subventions à sept associations et trois communes oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0459-63 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0506-45 : subvention de démarrage à la mairie de LEUVILLE-SUR-ORGE pour l'acquisition d'un minibus ; rapport 2003-0553-92 : solde de subventions aux plates-formes de services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes âgées et personnes en situation de handicap ; rapport 2003-0381-15 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003, à quatre associations caritatives oeuvrant dans le domaine social dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2003-0477-16 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0542-81 : subvention à l'association Partir sise à LA VILLE-DU-BOIS ; rapport 2003-0543-82 : attribution d'une subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les p'tits loups sise à ETRECHY ; rapport 2003-0541-80 : subvention de fonctionnement à l'association Intermède (2003).

Date

2003

Cote

1940W/46

9

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2002-1049-51 : attribution d'une subvention à l'association REPERES pour le fonctionnement de l'espace de socialisation ; rapport 2002-1029-31 : subvention de fonctionnement aux associations oeuvrant dans le domaine social auprès des personnes âgées ; rapport 2002-0624-09 : subvention de fonctionnement à l'association Gérontologique de l'Essonne - AGE ALMA qui intervient auprès des personnes âgées ; rapport 2002-1016-18 : solde de subvention 2002 à l'association Essonne Accueil, SISE à EVRY ; rapport 2002-0806-14 : subventions aux associations Auxilia, Partenences, les temps mêlés et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne ; rapport 2002-1048-50 : solde de subvention à l'association les Buissonnets ; rapport 2002-0987-73 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons publiques du département : LA FERTE-ALAIS, Domaine de Charaintru à SAVIGNY-SUR-ORGE, FILE ETOUPE à MONTLHERY ; rapport 2002-0964-50 : subvention exceptionnelle à l'association EMMAUS ; rapport 2002-0990-76 : subvention à six associations intervenant auprès des personnes handicapées dans le cadre du maintien à domicile : Famil'emploi, ADEP, Association Familiale rurale de CHALO-SAINT-MARS, ASAD, GIHP, SAGAD ; rapport 2002-0935-21 : Fonds départemental Solidarité Energie dénommé auparavant Fonds d'aide aux impayés d'énergie - Convention à intervenir entre les partenaires concernés - Reconduction du Fonds au titre de l'année 2002 ; rapport 2002-03-0023 : modification de la valeur faciale des chèques taxi attribués aux personnes âgées et/ou handicapées ; rapport 2002-0902-49 : subvention à 4 associations oeuvrant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0976-62 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0989-75 : subvention à l'association BETHARABA dans le cadre du Fonds de solidarité départemental ; rapport 2002-0965-51 : subventions à l'association ARECS et l'UNEF d'EVRY ; rapport 2002-0936-22 : solde de subvention 2002 à l'association HERODOTE ; rapport 2002-1031-33 : subvention à l'association DROIT AU LOGEMENT, comité d'EVRY et ses alentours ; rapport 2002-1015-17 : subvention à l'association d'entraide polios et handicapés -Formation au diplôme d'Etat D'auxiliaires de vie sociale (DEAVS) - Session 2002-2003 ; rapport 2002-1030-32 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2002-1032-34 : fonds de solidarité départemental - Gestion des nuitées d'hôtel par la Croix-Rouge - Convention (2002).

Date

2002

Cote

1940W/45

10

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2002-0773-51 : subventions à 3 associations à caractère sanitaire ; rapport 2002-0735-13 : attribution d'une subvention à la maison des jeunes et de la culture d'EVRY ; rapport 2002-0777-55 : subventions à sept associations intervenant auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0736-14 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes âgées ; rapport 2002-0774-52 : subvention 2002 à l'association les élus locaux contre le SIDA ; rapport 2002-0843-51 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2002-0772-50 : proposition de soutien financier à l'association 3ARCREATION MOT DE PASSE sise à PARIS ; rapport 2002-0829-37 : subventions à deux associations intervenant dans le domaine e l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0805-13 : subvention à l'association pour le transport des handicapés physiques ATHP ; rapport 2002-0828-36 : attribution d'une subvention exceptionnelle à la crèche parentale les lutins malins sise à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; rapport 2002-0842-50 : subvention de démarrage à l'association intercommunale d'accueil de JANVILLE-SUR-JUINE ; rapport 2002-0894-41 : demande de subvention du DERPAD pour l'organisation d'un colloque Européen, en décembre 2002 sur le thème de la protection de l'enfance ; rapport 2002-0914-61 : subvention à huit associations et communes intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0968-54 : attribution d'une subvention à la fondation La vie au grand air pour différentes actions liées à la protection de l'enfance ; rapport 2002-1027-29 : modernisation des services d'aide à domicile - Subvention à 4 plates-formes de services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap dans le cadre de leur constitution en 2002 et conventions à la commune d'ATHIS-MONS et à l'association de soins et d'aide ménagère à domicile d'EVRY qui interviennent en faveur du maintien à domicile des personnes âgées et convention ; rapport 2002-1053-55 : attribution d'une subvention à l'association Soins palliatifs Essonne Sud (SPES) ; rapport 2002-0963-49 : solde de la subvention 2002 à l'association BETHARABA ; rapport 2002-0995-81 : attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Point Vert, d'une subvention exceptionnelle à la ville d'EVRY pour l'organisation du téléthon 2002 et conventions à conclure avec ces deux associations (2002).

Date

2002

Cote

1940W/44

11

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2002-0533-58 : attribution d'une subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du fonds de solidarité départemental et du fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2002-0508-33 : subventions à l'ALVE-UNAFAM pour le recrutement d'un directeur administratif et financier ; rapport 2002-0487-12 : subvention à l'association Française contre les myopathies - Délégation de l'Essonne qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0516-41 : subvention à huit associations et deux communes oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille\t ; rapport 2002-03-0013 : rapport relatif au principe de création des postes d'auxiliaires de vie - Convention type à approuver ; rapport 2002-0593-46 : subventions à trois associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0594-47 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0621-06 : subvention au Groupement d'intérêt public centre Essonne ; rapport 2002-0623-08 : subvention à 5 associations à caractère sanitaire ; rapport 2002-0626-11 : subvention à l'association Edition Braille Recherche Emploi Communication EBREC qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0627-12 : subvention à l'association Bleu Soleil ; rapport 2002-0628-13 : subvention allouée à 5 associations à caractère social : adee, la communauté de communes du pays de LIMOURS, ARIMAGE, Vaincre les maladies Lysosomales et l'association pour le contrôle judiciaire en Essonne ; rapport 2002-0629-14 : subvention à l'association ATD QUART MONDE qui intervient auprès des personnes démunies ; rapport 2002-0592-45 : subvention à l'association des Conjoints Survivants ; rapport 2002-0630-15 : fusion de l'ADATRIF et de l'APTR au sein d'une nouvelle association dénommée OPTILE. Avenant n°3 à la convention signée le 11 décembre 1995 entre ces deux organismes et le département ; rapport 2002-0622-07 : subvention à l'institut Théophraste Renaudot ; rapport 2002-0653-38 : solde de subvention 2002 à l'association le Passage, sise à ETAMPES ; rapport\t2002-0625-10 : subvention de démarrage à la commune d'ARPAJON pour la création d'un service de portage de repas en faveur des personnes âgées ; rapport 2002-0695-33 : subvention 2002 à l'école des parents et éducateurs ; rapport 2002-0694-32 : subvention 2002 au comité départemental de prévention de l'Alcoolisme ; rapport 2002-0775-53 : Subvention 2002 à l'association EFFERV'ESSONNE ; rapport 2002-0738-16 : subvention à trois associations intervenant en faveur du logement des plus démunis (Bétharaba, la Société de Saint-Vincent-de-Paul et les Buissonnets) et convention à signer avec chacune de ces trois associations ; rapport 2002-03-0002 : extension des conditions d'attribution aux anciens combattants des cartes de transport Améthyste et Rubis (2002).

Date

2002

Cote

1940W/43

12

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2002-0029-11 : subvention à l'association Point Vert qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0062-22 : dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées ou handicapées - Convention type à conclure avec les communes (ou centres communaux d'action social - CCAS) et la société gestion de télé sécurité et de services (GTS) ; rapport 2002-0065-25 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0048-08 : premier versement de subvention 2002 à l'association ADM CANCER du sein ; rapport 2002-0064-24 : subvention à l'association du mouvement français pour le planning familial - Info Bus\t2002 ; rapport 2002-0061-21 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations oeuvrant dans le domaine social ; rapport 2002-0050-10 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0120-54 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnes évoluant dans les Services d'aide à domicile ; rapport 2002-0121-55 : subvention à l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de l'Essonne (ADAPEI 91) ; rapport 2002-0118-52 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthystes et Rubis. Convention à conclure avec le STIF concernant son financement ; rapport 2002-0163-39 : subvention à trois associations intervenant en faveur du logement (Bétharaba, La société Saint-Vincent-de-Paul et les Buissonnets) ; rapport 2002-0158-34 : extension de la délivrance de la carte améthyste gratuité aux anciens combattants titulaires de la carte du combattant, des infirmières de guerres, dès l'âge de 60 ans, sans condition de ressources. Approbation de la convention ; rapport 2002-0207-42 : subvention à l'association Enfants et santé ; rapport 2002-0206-41 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte en Tunisie ; rapport 2002-0185-20 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0320-14 : subventions aux associations oeuvrant auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0321-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport 2002-0319-13 : deuxième versement à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne ; rapport 2002-0318-12 : subvention à l'association de gestion du comité départemental des personnes âgées et des retraites de l'Essonne ; rapport 2002-0392-25 : subvention à l'association des conciliateurs de justice de l'Essonne ; rapport 2002-03-0012 : mise en place du site à la vie autonome en Essonne. Approbation de la charte ; rapport 2002-0415-18 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : amicale des donneurs de voix de JUVISY, Aide info sourds, GAIF, GEIST 21, SICE HM, Atelier des handicapés de MORANGIS, FNATH, ADAPEI, APEI, APAF, Handicap'loisirs (2002) ; rapport 2002-0425-28 : subventions à sis associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : le club des canetons, les petits diablotins, Accueil farandole, AFUMA, APCE, CIDF ; rapport 2002-0412-15 : subventions aux associations à caractère social : Reso, SOS Amitié, Banque alimentaire, Soutien écoute prisons ; Médiavipp91, Union départemental des donneurs de sang ; rapport 2002-0413-16 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - Subvention aux associations La journée d'Aloïs et Lions Alzheimer - Val d'Yvette ; rapport 2002-0414-17 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes âgées : CIDPA 91, OLPAV, AVAD de LIMOURS ; rapport 2002-0488-13 : subvention à trois associations ADPEP, l'association Diabète rencontre 91 et l'association pour la visite des malades dans les établissements hospitaliers (AVMH) (2002).

Date

2002

Cote

1940W/42

13

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2001-0895-13 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2001-0977-64 : subvention annuelle 2001 pour l'association : HERODOTE ; rapport 2001-0978-65 : subvention 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire - ESPOIR ET VIE - CDPA - ESSONNE accueil - VML ; rapport 2001-1027-34 : solde de la subvention 2001 à l'association RESSOURCES ; rapport 2001-1028-35 : solde de la subvention annuelle 2001 et convention de partenariat avec le conseil général pour les associations Diagonale Ile de France et le Passage ; rapport 2001-1029-36 : modification de l'avenant n°1 à la convention concernant le dépistage Mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999 ; rapport 2001-1114-121 : subvention à la commune de BREUILLET pour l'achat d'un minibus ; rapport 2001-1033-40 : subvention à trois associations dont deux subventions de démarrage pour des associations qui interviennent auprès des personnes handicapées : les amis de l'atelier, l'association Nathanael autisme et intégration et une subvention de fonctionnement à l'association solidarité nouvelles pour le logement qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2001-1030-37 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraites publiques du département : le Manoir, domaine de Charaintru ; rapport 2001-03-0004-A : approbation des constats de conversion (2001).

Date

2001

Cote

1940W/41

14

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2001-0034-07 : premiers versements aux associations subventionnées par le Département en 2001, agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2001-0068-18 : premier versement de subvention 2001 à l'association ADM Cancer su sein ; rapport 2001-0067-17 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2001-0696-17 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2001-0066-16 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2001 attribués aux associations oeuvrant dans le domaine social ; rapport 2001-0352-28 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association pour le dépistage Mammographique du cancer su sein ; rapport 2001-0362-38 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2001-0430-24 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2001-0459-25 : solde de la subvention annuelle 2001 aux associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport 2001-0672-78 : solde de subvention au titre de l'année 2001 au SAMU CENTRE 15 et à l'ADUM 91 ; rapport 2001-0671-77 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association AIDES pole de l'Essonne ; rapport 2001-0729-50 : subvention à trois associations oeuvrant en faveur des personnes âgées : ASAD - AJSAD - ASAMAD (Subvention de démarrage) ; rapport 2001-0718-39 : avenant n°1 à la convention concernant le dépistage Mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999. Délibération du Conseil général 99-4-05 du 24 juin 1999 ; rapport 2001-0869-34 : subvention annuelle 2001 pour les associations : ADOSEN et CROIX ROUGE FRANCAISE (2001).

Date

2001

Cote

1940W/40

15

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2001-0800-29 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - Subvention à deux associations ; rapport 2001-0803-32 : subvention à l'association d'entraide des polios et handicapés - Formation au CAFAD - Session 2001-2002 ; rapport 2001-0802-31 : subvention à sept associations intervenant dans le domaine des personnes handicapées ; rapport 2001-0801-30 : subvention à une association départementale d'étude et d'action sociale de l'Essonne (CEAS 91) ; rapport 2001-0847-12 : subvention à l'association Espace envol Formation ; rapport 2001-0849-14 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE ; rapport 2001-0850-15 : subventions à trois associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : les petits galopins de LA-VILLE-DU-BOIS, les petits oisillons de BOULLAY-LES-TROUX, la leche league France de l'Etand-la-ville ; rapport 2001-0851-16 : subvention à deux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille : Intermède et Tempo ; rapport 2001-0848-13 : subventions à l'association jeunes pour le monde ; rapport 2001-0901-19 : subvention à trois associations à caractère social intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : Enfance et famille d'adoption, association pour le couple et l'enfant, VIRY-CHATILLON action prévention ; rapport 2001-0894-12 : subvention à l'association Gérontologique AGE ALMA ; rapport 2001-0955-42 : subvention à l'association les p'tits lutins intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2001-1102-109 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : Bab'ulis, CIDF, AFUMA, Association pour l'accueil et l'aide aux femmes en difficulté (AAAFD) ; rapport 2001-1080-87 : subvention de démarrage à l'association de service aux familles - SERFA qui intervient auprès des personnes âgées et subvention de fonctionnement à l'atelier des handicapés de MORANGIS et ses environs qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2001-1032-39 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : ATHP, GIHP, FAMIL'EMPLOI et l'ADEP ; rapport 2001-1157-22 : subvention à l'association des parents et amis d'enfants inadaptés de la Vallée de Chevreuse (APEI 91) ; rapport 2001-1155-20 : dispositif d'aide à domicile en faveur des patients du VIH/SIDA. Convention à conclure avec les différents partenaires du dispositif d'aide ménagère en faveur des patients atteint du SIDA ; rapport 2001-1156-21 : fonds d'aide aux impayés d'énergie (FAIE) renouvellement de la convention et du protocole à intervenir entre les partenaires concernés. Reconduction du Fonds (2001).

Date

2001

Cote

1940W/39

16

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2001-0509-28 : attribution d'une subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du Fonds de solidarité départemental et du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2001-0651-57 : subvention pour deux associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille - Association Femmes Solidaires - Association des conjoints survivants de l'Essonne ; rapport 2001-0650-56 : subvention à l'association accueil farandole qui oeuvre dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2001-0673-79 : subvention à quatre associations qui interviennent auprès des personnes âgées - Mado sud Essonne - AVAD - SAGAD - ALZHEIMER Essonne ; rapport 2001-0731-52 : subvention à l'association des paralysés de France, Délégation de l'Essonne ; rapport 2001-0730-51 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : Association des sourds de l'Essonne et l'amicale des donneurs de voix de JUVISY-SUR-ORGE ; rapport 2001-0705-26 : subventions aux associations à caractère social oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la Famille ; rapport 2001-0732-53 : subvention à caractère social à trois associations - auxilia, Association des conciliateurs de justice de l'Essonne - la banque alimentaire de Paris et d'Ile de France ; rapport 2001-0695-16 : modification en Euro de la valeur fiscale des chèques mobilité (ASS) Avenant n°1 à la convention du 25 octobre 2000 entre le syndicat des transport de l'Ile-de-France (EX STP), le Département et les transporteurs (SNCF, RATP, ET l'OPTILE) ; rapport 2001-0761-24 : subvention de fonctionnement aux associations oeuvrant dans le domaine social auprès des personnes âgées ; rapport 2001-0767-30 : subvention à trois associations départementales à caractère social ; rapport 2001-0763-26 : subvention à l'association solidarités Nouvelles pour le logement en Essonne ; rapport 2001-0770-33 : subvention aux associations et communes oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2001-0805-34 : subvention à l'association départementale de médiation et d'aide aux victimes ; rapport 2001-0804-33 : subvention à l'association droit au logement, comité d'EVRY et ses environs ; rapport 2001-0799-28 : subvention à l'union départementale des associations familiales de l'Essonne - UDAF (2001).

Date

2001

Cote

1940W/38

17

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2001-1037-44 : subvention à l'association pour le développement économique et l'emploi (ADEE) et au district rural de LIMOURS pour leurs bus de l'emploi ; rapport 2001-0208-18 : subvention de fonctionnement à l'association Mélodiane ; rapport 2001-0209-19 : subvention à une association oeuvrant dans le domaine social : l'association gestionnaire de l'institut de recherche et de formation à l'action sociale de l'Essonne (AGIRFASE) ; rapport 2001-0291-11 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte au Canada ; rapport 2001-0316-08 : subvention à six associations à caractère social ; rapport 2001-0354-30 : subventions à six associations à caractère social oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2001-0345-21 : subventions à l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de l'Essonne et conventions à conclure entre l'ADEP 91 et le département ; rapport 2001-0386-15 : subvention à trois associations à caractère social ; rapport 2001-0428-22 : subvention à quatre associations oeuvrant auprès des personnes âgées ; rapport 2001-0387-16 : subvention à trois associations oeuvrant auprès des personnes handicapées ; rapport 2001-0429-23 : subvention à l'Institut médico éducatif de PARAY-VIEILLE-POSTE pour un voyage à Madrid (Espagne) ; rapport 2001-0611-17 : subvention à caractère social pour une association oeuvrant dans le domaine des personnes handicapées - Association EBREC ; rapport 2001-0567-34 : subvention à l'association de gestion du comité départemental des personnes âgées et des retraités de l'Essonne et convention à conclure avec l'association ; rapport 2001-0506-25 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2001-0508-27 : subvention à deux associations à caractère social - Réseau d'accès aux soins pour personnes en situation de précarité (RESO) et la nouvelle association des sclérosés en plaques (NAFSEP)\t(2001).

Date

2001

Cote

1940W/37

19

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2000-1088-33 : subvention à l'association entraide universitaire gérant l'équipe de préparation et de suite du reclassement à MASSY ; rapport 2000-1036-58 : subventions à deux associations à caractère social ; rapport 2000-1006-28 : subvention à l'association départementale gens du voyage pour l'année 2000 ; rapport 2000-1040-62 : subvention à trois associations à caractère social ; rapport 2000-1087-32 : subvention de démarrage pour la création de services en faveur des personnes âgées ; rapport 2000-1041-63 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; rapport 2000-0625-16 : mise en place d'une coordination Gérontologique sur le secteur du Val d'Yerres par l'association le CARHAD ; rapport 2000-0943-06 : subvention à trois associations à caractère social et conventions à conclure entre le Département et deux associations Intermèdes et Tempo ; rapport 2000-1037-59 : subvention de fonctionnement à l'union départementale des associations familiales (UDAF) et convention à conclure ; rapport 2000-0984-06 : subvention à l'association Demeter - Association Recherche - Action pour la prévention des interactions précoces et familiales pathologiques\t 2000 ; rapport 2000-1074-19 : subvention à l'association familiale des usagers des maisons d'accueil Essonne ; rapport 2000-0220-24 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2000-0406-29 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2000-0453-28 : premier versement de subvention de fonctionnement SAMU CENTRE 15 et ADUM 91 au titre de l'année 2000 ; rapport 2000-0554-47 : fonds de solidarité départemental - Gestion des nuitées d'hôtel par la Croix-Rouge Française et l'association Bétharaba - Conventions ; rapport 2000-0771-21 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique - Convention à conclure entre le Département, le syndicat des transports parisiens et Les transporteurs (SNCF-RATP- Organisation professionnelle des transporteurs d'Ile-de-France ; rapport 2000-0853-62 : solde de la subvention annuelle 2000 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2000-0825-34 : convention entre le Conseil général de l'Essonne et le dispositif d'aide médicale urgence - SAMU CENTRE 15 - ADUM 91 et solde de la subvention annuelle 2000 pour ces deux organismes (2000).

Date

2000

Cote

1940W/35

20

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2000-0759-09 : subvention à neuf associations à caractère social et à deux communes oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2000-0781-31 : subvention de démarrage à la mairie d'Evry pour améliorer l'accès de places de pêche aux personnes handicapées ; rapport 2000-0770-20 : subvention à l'association d'entraide des polios et handicapés- Formation au CAFAD - Session 2000-2001 ; rapport 2000-0822-31 : subvention à quatre associations à caractère social et convention à conclure avec Autisme 91 ; rapport 2000-0834-43 : subvention à quatre associations à caractère social : halte garderie Les oisillons, Domisiladoré, Rayons de soleil et l'association des amis de l'établissement national Koenigswarter ; rapport 2000-0881-27 : subventions à quatre associations à caractère social et à une commune oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2000-0824-33 : subvention à l'association Edition Braille Recherche Emploi Communication (EBREC) et convention à conclure avec cette association ; rapport 2000-0891-37 : subvention au groupe d'étude pour l'insertion sociale des trisomiques 21 (GEIST 21 Essonne) et Convention à conclure avec cette association ; rapport 2000-0823-32 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne - Année 2000 ; rapport 2000-0928-30 : subvention à sept associations à caractère social et convention à conclure entre le département et l'association départementale de médiation et d'aide aux victimes ; rapport 2000-0927-29 : subvention à deux associations à caractère social qui interviennent auprès des personnes âgées : le centre d'étude et d'actions sociales de l'Essonne et l'aide familiale à domicile de l'Ile-de-France ; rapport 2000-1042-64 : subventions à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : le GIHP, la HARPE ainsi qu'une convention à conclure avec le GIHP ; rapport 2000-1046-68 : subvention à trois associations oeuvrant dans le domaine des personnes handicapées - APF, ATI, ATHP ; rapport 2000-1043-65 : subvention à trois associations agissant dans le domaine des personnes handicapées (2000).\t

Date

2000

Cote

1940W/34

21

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2000-0490-23 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte à l'Ile de la réunion (1999) ; rapport 2000-0499-32 : subvention à l'Association d'entraide des polios et handicapés - Service d'auxiliaires de vie ; rapport 2000-0497-30 : subventions aux associations à caractère social ; rapport 2000-0473-06 : subventions à quatre associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2000-0553-46 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) et convention à conclure avec l'association ; rapport 2000-0662-53 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; l'Association d'action éducative de l'Essonne et le centre d'information et de documentation sur les droits des femmes et des familles de l'Essonne - Convention à conclure avec le CIDF ; rapport 2000-0661-52 : subvention à cinq associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2000-0626-17 : subvention de démarrage pour la création de service en faveur des personnes âgées ; rapport 2000-0624-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport 2000-0696-20 : subvention à l'association la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France et Convention à conclure entre le Département et cette association (2000)

Date

1999-2000

Cote

1940W/33

22

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2000-0125-20 : premiers versements de subventions 2000 aux associations à caractère social intervenant dans le domaine de l'enfance ; rapport 2000-0177-35 : subvention de démarrage pour la mise en place de services de transport en faveur des personnes âgées sur les communes d'ATHIS-MONS et de VERRIERES-LE-BUISSON ; rapport 2000-0178-36 : projet de convention tripartite entre le Département, l'APAJH - Comité départemental de l'Essonne et l'établissement public de santé Barthélemy Durand concernant la création de petites maisons familiales pour personnes adultes autistes ; rapport 2000-0161-19 : subvention à l'Association Décider à GRIGNY ; rapport 2000-0235-05 : subvention à l'association Olga Spitzer - Service social Enfance de l'Essonne ; rapport 2000-0252-22 : subvention de démarrage à l'Association SERENITE sise à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; rapport 2000-0407-30 : premier versement de subvention à l'Association Les gens du voyage ; rapport 2000-0435-10 : subvention de démarrage en faveur de l'association Lions Alzheimer - Val d'Yvette ; rapport 2000-0498-31 : subventions de démarrage pour la création de services en faveur des personnes âgées ; rapport 2000-0538-31 : Subvention de démarrage à l'association Centre associatif de relations humaines Anna D pour la création d'un service de coordination Gérontologique intercommunal (2000).

Date

2000

Cote

1940W/32

25

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 99-0750-27 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du Département ; rapport 99-0599-58 : subvention de démarrage pour la mise en place de services en faveur des personnes âgées. Associations santé à domicile et Famil'Emploi ; rapport 99-0604-63 : subventions aux associations à caractère social ; rapport 99-0698-30 : subvention à trois associations à caractère social : Tempo, les Pitchounes et Accueil-Promotion sociale ; rapport 99-0704-36 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne - Année scolaire 1999-2000 ; rapport 99-0752-29 : subventions à 5 associations à caractère social oeuvrant auprès des personnes en difficulté ; rapport 99-0733-10 : subventions à 6 associations à caractère social oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la Famille ; rapport 99-0804-14 : subvention à 3 associations à caractère social pour 1999 : ATD QUART MONDE, L'UNRPA, LA FASSAD 91 ; rapport 99-0847-20 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de LA NORVILLE ; rapport 99-0842-15 : subvention à l'association pour le développement économique et l'emploi ; rapport 99-0846-19 : subvention à l'association AGE-ALMA et Convention à conclure ; rapport 99-0835-08 : convention et subvention à l'association pour l'accueil et l'aide aux femmes en difficulté ; rapport 99-0845-18 : Subventions à trois associations oeuvrant dans le domaine social et de la santé ; rapport 99-0844-17 : Subvention de fonctionnement au SAMU et à l'ADUM 91 pour le fonctionnement du centre 15 (1999).

Date

1999

Cote

1940W/29

27

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 89-5-62 : association d'Entraide des Polios et Handicapés, participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie qu'elle gère à EVRY ; rapport 89-72-21 : détermination des pertes de recettes liées à l'utilisation des cartes améthyste ; rapport 89-163-6 : subvention de fonctionnement au Carrefour interassociatif départemental des personnes âgées du 91 au titre de 1989 ; rapport 89-224-9 : subvention exceptionnelle au profit de l'association départementale d'amis et de parents d'enfants inadaptés pour un projet d'échange entre les handicapés et les salariés du foyer de jour de MASSY et ceux d'une entreprise (foyer occupationnel) de Mayence en ALLEMAGNE ; rapport 89-240-25 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de l'association des paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport 89-278-30 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés à la demande géré par le groupe pour l'insertion des personnes handicapées physiques ; rapport 89-279-31 : subvention exceptionnelle au profit de l'association du Coudray-Montpensier pour l'animation d'une fête commémorant le bicentenaire de la Révolution à l'IMPRO de VAYRES-SUR-ESSONNES ; rapport 89-309-18 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapés pour son équipe de préparation et de suite du reclassement année 1989 ; rapport 89-397-73 : subventions de fonctionnement aux associations à caractère social ; rapport 89-404-80 : subvention à l'association départementale lutte contre l'illétrisme et pour la réinsertion en Essonne (L.I.R.E.) ; rapport 89-438-2 : précisions sur les modalités pratiques d'attribution des prestations supplémentaires du département en faveur des personnes âgées et des familles ; rapport 89-503-6 : subventions au Comité départemental de la ligue nationale contre le cancer et à l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport 89-558-11 : subvention complémentaire accordée au Carrefour interassociatif départemental des personnes âgées du 91 au titre de l'année 1989 ; rapport 89-595-4 : subvention destinée à la réalisation d'un film vidéo par le syndicat national des podologues ; rapport 89-671-49 : subvention à la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France (BAPIF) (1989).

Date

1989

Cote

1940W/8

28

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 68-4-35 : demande de subvention pour la commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, vacances organisées pour les personnes âgées sur la Côte d'Azur ; rapport 68-4-18 : allocations annuelles en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses consommateurs de gaz, d'électricité, de gaz butane ou de pétrole, et des locataires d'un compteur d'eau ; rapport 69-4-07 : aide sociale aux personnes âgées, subvention pour les communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport 69-4-40 : allocation en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses permettant l'achat de combustible (charbon) ; rapport 70-4-09 : prestations extra légales accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport 70-4-27 : subventions accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport 71-4-18 : subvention aux communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport 72-4-09 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport 74-4-24 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport 75-4-38 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux publics et privés de l'Essonne, demande de subvention ; rapport 76-60 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux de l'Essonne, demande de subvention ; rapport 76-5-20 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux personnes âgées bénéficiaires de l'allocation supplémentaire du fonds national de solidarité ou non imposables sur le revenu des personnes physiques ; rapport 76-5-24 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux personnes âgées bénéficiaires de l'allocation supplémentaire du Fonds National de Solidarité ; rapport 77-5-34 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux anciens combattants et aux veuves de la guerre 1914-1918 ; rapport 77-118-32 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux ; rapport 77-5-08 : subvention pour les communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport 77-5-10 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport 77-5-18 : mode de répartition des subventions aux associations à caractère social (1968-1977).

Date

1968-1977

Cote

1940W/1