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7

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 décembre - 31 décembre 1617). - Bail d'une maison et dépendances, rue du Monceau à BOISSY, fait à Simon Roux, vigneron à BOISSY, par Antoine Pillas, laboureur, fermier à MORET. - Quittance, rachat de rente, délivrée par Jean Leconte, marguillier de l'église Saint-Thomas de BOISSY, à Jacques Robert, laboureur à BOISSY, Claude Cabué, vigneron aux Conardières, et Jacques Prévost, laboureur à Averville, paroisse de FONTENAY-LES-BRIIS, au nom et en tant qu tuteur des enfants qu'il a eus avec feue Geneviève Hariveau. - Contrat de mariage entre Mathurin Barbier, vigneron, demeurant à présent à BOISSY, chez Clément Audry, son maître, fils de Guillaume Barbier et de Guillemette Marüe, demeurant à COURTAINVILLE-EN-BEAUCE, d'une part, et Avoye Bonnot, veuve de Pierre Picot, d'autre part. - Nouveaux titres de rentes diverses passés au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par : Joachim Mandonnet, vigneron à BOISSY, Denis Louyn, vigneron à la Madeleine, paroisse de SAINT-YON, Guillaume Petit, l'aîné, vigneron à BOISSY, Jean Lambert, l'aîné, vigneron à BOISSY, Perrine Le Roy, veuve de François Delorre, Simon Ramon, vigneron à BOISSY, Jean Jullien, vigneron à BOISSY, Macé Sohier, manouvrier à Bâville, paroisse de SAINT-CHERON. - Contrat de mariage entre Jean Hébert, le jeune, vigneron à BOISSY, fils de Simon Hébert, vigneron au même lieu, et de Léonne Lechat, d'une part, et Simonne Rondin, fille de Pasquier Rondin, vigneron à BOISSY, et de feue Louise Goué, d'autre part. - Accord entre Martin Pillas, Jean et Pierre Lambot, Zacarie Pillas, Pierre Bonvyn et François Corbillon, héritiers, chacun pour 1/6, des feus Jean Lambot et Marie Feulleret. - Actes concernant les familles Pillas, Lambot, Bonvyn et Corbillon. - François Langloys, marchand mercier à BOISSY, cède à Louis Godillon, au marchand mercier au même lieu, sa part du bail de la revente du sel à petites mesures à BOISSY. - Vente d'un quartier de vigne, vignoble de SAINT-YON, champtier des Ormettains, faite à Jean Perrin, marchand à CHATRES (ARPAJON), par Noël Vacher, laboureur à BREUX. - Vente de vigne en friche, terroir de BOISSY, champtier de Parclaire, faite à Jean Cogneau, laboureur à BOISSY, par Guy Vacher, laboureur à Chantropin, paroisse de SAINT-CHERON. - Baux divers faits par Pierre Héron, demeurant à EGLY, à : Jean Rousseau, fils de Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, Jean Besnyer, vigneron au même lieu, Marin Sorrin, vigneron au même lieu, Pierre Bruières, vigneron au même lieu. - Actes concernant Jean Cabué, le jeune, vigneron à la Sazardière, paroisse de SAINT-YON. - Vente de maison et dépendances, rue du Pré à BOISSY, fait à Guillaume Marrier, marchand bourgeois de PARIS, par Julien Renères, vigneron à BOISSY, et Jacqueline Roger, sa femme. - Inventaire après décès de Jacques Renault et Micelle Feulleret, fait à la requête de Louis Feulleret, le jeune, tuteur des enfants mineurs desdits défunts. - Contrat de mariage entre Pierre Louvet, cordonnier à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Charlotte Lambert, fille de Cantien Lambert et de feue Cantienne Rochas, d'autre part. - Constitution d'une rente annuelle au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Noël Bedeau, charron à BOISSY. - Cession d'un demi-arpent de vigne, terroir de BOISSY, champtier des Marsandes près du Chesne-au-Fébure, faite à Guillaume Guillemart, cordonnier à BOISSY, par Julien Renères, vigneron au même lieu, et Jacqueline Roger, sa femme. - Bail de maison et dépendances, rue du Pré à BOISSY, fait à Francis Graingeult, manouvrier à BOISSY, par Mathurin Renault, vigneron au même lieu. - Bail de vigne, vignoble de SAINT-YON, terroir des Ormettains, fait à Fleurand Brocquehaye, vigneron à TORFOU, par Jacques Prébost, laboureur à Verville, paroisse de FONTENAY-LES-BRIIS. - Contrat de mariage entre Pasquier Rondin, vigneron à BOISSY, veuf de Louise Goué, d'une part, et Jeanne Louyn, veuve de Jean Feulleret, menuisier à BOISSY de son vivant, d'autre part.

Date

1617

Cote

E/4641

10

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (1er avril - 30 avril 1563). - Actes relatifs à un accord entre Mathurin Roux, laboureur à Boissy, d'une part, et Nicole "" Martin, "" procureur fiscal de Boissy, comme se portant fort de Michel Picot, demeurant à Saint-Sulpice, d'autre part. - Quittance de 30 sous tournois délivrée à Pierre Chapperon, parcheminier à Etampes, par Pierre "" Delaporte, "" prêtre, vicaire de Saint-Thomas de Boissy. - Actes relatifs à la vente d'un demi-quartier de vigne, vignoble de "" Mauchamps, "" champtier de "" Moque-Bouteille, "" faite, moyennant 11 livres tournois, à Marin Tonnelier, vigneron à Mauchamps, par Etienne Boullon, vigneron au même lieu. - Vente d'un demi-quartier de vigne faite, moyennant 7 livres tournois, à Etienne Robin, marchand boulanger à Boissy, par Antoine Bruyère, vigneron au même lieu. - Echange entre Jean Hébert, laboureur à Boissy, d'une part, et Jean Ledourt, vigneron au même lieu, d'autre part. - Obligation de 33 livres 5 sous tournois, valeur estimative de 7 setiers de blé seigle, mesure de Châtres, souscrite, au profit de Jean Cobué, laboureur à Boissy, par Jean Barbé, laboureur à Poteron, paroisse de Boissy. - Vente de droit de propriété sur immeubles, faite à Pasquiuer Couldray, par "" Jehan Sainctain , "" marchand bonnetier à Paris. - Actes relatifs à la vente de 16 perches de vigne, champtier de la Justice, faite, moyennant 11livres 5 sous tournois, à Guillaume Picot, vigneron à Boissy, par Philippe Duboys, vigneron au même lieu. - Vente d'un quartier de terre, terroir de "" Villelouvette, "" champtier de "" la Butte, "" faite moyennant 6 livres 15 sous tournois, à Jean Pocquet, marchand et laboureur à Moret, paroisse de Saint-Yon, par Jean "" Coqueau "" l'aîné, fils de feu Martin Coqueau, marchand à "" Villelouvette, paroisse d'Esglis. ""- Actes relatifs au partage de la succession de Jeanne Buisson, femme Vacher. - Actes d'échange et de vente, entre Philibert, vigneron à Boissy, et Martine Breton, sa femme, d'une part, et Marion Veau, veuve de Claude Jonet, demeurant à Lardy, d'autre part. - Obligation de 51 sous tournois, prix de 20 livres de lard et de 4 livres de graisse, souscrite au profit de Gille Burgevin, mercier à Boissy, par Pierre Chicquart, Toussaint Guillemyn et Jean Marin, le jeune, fils de Pierre, tous demeurant à Torfou. - Bail de la ferme de la Madeleine-sous-Saint-Yon fait, moyennant un loyer annuel de 168 livres tournois, à Jean Rochas, laboureur à Boissy, et Catherine Bedeau, sa femme, et Sulpice Bédeau, aussi laboureur à Boissy, par noble homme Philippe Leschassier, conseiller du Roi et référendaire en la chancellerie de France. - Actes relatifs à un bail de 10 arpents 1 quartier ½ terres labourables fait, moyennant une redevance annuelle de 8 setiers et mine et ½ minot de grain, 2/3 blé méteil et 1/3 d'avoine, l'avoine à raison de 21 boisseaux au setier, mesure de Châtres, à Etienne Le Bergere, le jeune, laboureur à Torfou, par Jean Louyn, marchand à la Madeleine, paroisse de Saint-Yon. - Actes relatifs à un échange entre Jean Vacher, vigneron à Boissy, et Perrette Baudouyn, sa femme, d'une part, et leur fils, Denis Vacher, charron à Boissy, d'autre part. - Actes intéressant les familles Darras, Picot, Bedeau, Lambert, Porcher, Roux, Pocquet.

Date

1563

Cote

E/4364

20

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne oeuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs oeuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour PA et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des PH ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service adav), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) oeuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

Date

2004

Cote

1940W/51

27

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (2 novembre - 29 novembre 1594). - Bail d'héritages fait à Pierre Frandoulle, manouvrier à "" Villelouvette, "" par Denis Réault, vigneron à Breuillet. - Autre à Joachim Mandonnet, vigneron, à Boissy, par Didier "" Andry, "" laboureur à "" Mauchamps. ""- Vente de 3 quartes de vigne, vignoble de Saint-Sulpice, champtier "" du Fourneau, "" faite, moyennant 2 écus sol, à Mathieu Benoist, vigneron à "" Mauchamps, "" par Vincent Benoist, vigneron au même lieu. - Bail de maison et dépendances, à Boissy, fait à Noël "" Sainctin, "" vigneron audit lieu, par Martine Roux, veuve de Pierre Coqueau, demeurant au même lieu. - Titre nouvel d'une rente annuelle et perpétuelle de 15 sous tournois passée, au profit de la fabrique de Saint-Thomas de Boissy, par Denis "" Pocquet, "" receveur de la terre et seigneurie de Boissy, y demeurant. - Constitution d'une rente annuelle et perpétuelle de 25 sous tournois, au profit de la même fabrique, par "" Méry Rousseau, "" tailleur d'habits à Boissy. - Vente d'un demi-arpent de terre, "" près le Ménard, "" faite, moyennant 2 écus sol, à Claude Feulleret, serrurier à Boissy, par Denis Louin, laboureur à Guibeville, paroisse de "" Chetainville. ""- Bail d'un quartier de terre, à Boissy, fait, moyennant un loyer annuel de 40 sous tournois, à Jean Prévosteau, demeurant audit lieu, par Pierre Prévosteau, vigneron au même lieu. - Vente de coupe de bois, paroisse de Saint-Yon, fait à Antoine "" Mefaiz, "" marchand maréchal, à Boissy, par "" Antoine Langloys, "" marchand et bourgeois de Paris. - Inventaire après décès de Jean Bedeau, l'aîné, fait à la requête de Louise Bonté, sa veuve, remariée à Jean Arnoul, l'aîné. La livre d'étain, 2 sous tournois, 1 boisseau ½ de blé méteil, 20 sous tournois. - Vente d'héritages, à Saint-Sulpice-de-Favières, faite à Marc "" Petit, "" marchand boucher, à Boissy, par Guillaume Picart, vigneron à "" Ollainville. ""- Bail d'héritages fait au même Marc "" Petit, "" par "" Henry Cottin, "" marchand charron à "" Orgeru prèz Montfort. ""- Vente de 10 perches de terre, à Villelouvette, faite à Denis Pocquet, demeurant à Boissy, par Pierre Guyer ou Guyot, vigneron à Villouvette. - Obligation de 18 écus 40 sous tournois souscrite, au profit de Denis "" Pocquet, "" receveur de "" Monsieur d'Entragues et de Monsieur de Clère, "" par Marin "" Bézard, "" marchand et laboureur à Boissy. - Actes intéressant les familles Dangente, Bredan, Pérot, Sorieul, Vaillant, Blangarnon, Legrand, Mégret.

Date

1594

Cote

E/4398

35

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2001-0034-07 : premiers versements aux associations subventionnées par le Département en 2001, agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2001-0068-18 : premier versement de subvention 2001 à l'association ADM Cancer su sein ; rapport 2001-0067-17 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2001-0696-17 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2001-0066-16 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2001 attribués aux associations oeuvrant dans le domaine social ; rapport 2001-0352-28 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association pour le dépistage Mammographique du cancer su sein ; rapport 2001-0362-38 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2001-0430-24 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2001-0459-25 : solde de la subvention annuelle 2001 aux associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport 2001-0672-78 : solde de subvention au titre de l'année 2001 au SAMU CENTRE 15 et à l'ADUM 91 ; rapport 2001-0671-77 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association AIDES pole de l'Essonne ; rapport 2001-0729-50 : subvention à trois associations oeuvrant en faveur des personnes âgées : ASAD - AJSAD - ASAMAD (Subvention de démarrage) ; rapport 2001-0718-39 : avenant n°1 à la convention concernant le dépistage Mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999. Délibération du Conseil général 99-4-05 du 24 juin 1999 ; rapport 2001-0869-34 : subvention annuelle 2001 pour les associations : ADOSEN et CROIX ROUGE FRANCAISE (2001).

Date

2001

Cote

1940W/40