FAMILLE ROYALE SOCIETE,Conditions des biens et des pers

1

ETAMPES. - Jean-François Mautains : minutes (Août - Octobre 1710).

Date

1710

Cote

2E66/171

Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...
ETAMPES. - Jean-François Mautains : minutes (Août -...

Producteur :

ETAMPES III (service versant)

2

Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON, 21 dossiers d'importance très inégale : ROSIERES ; Librairie de VERSAILLES ; Les puissances et l'édition, mauvais discours ; Noms de rues et noms de villages ; Moines bénédictins de CORMEILLES (1789) ; La nourrice du roi ; OBERKAMPFT et la manufacture de JOUY ; La taille dans la généralité de PARIS ; MEULLENT ou MEULAN ; Le plébiscite de 1851 en Seine-et-Oise ; L'abbaye de POISSY ; La gabelle à VERSAILLES ; Les sociétés populaires de VERSAILLES ; Les mines des environs de PARIS, sourcier et financier ; Mariage d'un curé à ETAMPES ; Caisse de POISSY ; Election de curés ; Journaux de Seine-et-Oise ; Trappistes de la forêt de SENART ; foires et marchés de Seine-et-Oise en l'an VI [1797-1798] ; Maires, échevins et marguilliers.

Date

1789-1851

Cote

1J/266

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON,...

3

BARÈME, précepteur des Enfants de France : Chronologie des événements du 1er siècle après J.C. de 31 à 99, manuscrit [s. d.].

Date

premier siècle

Cote

1J/171

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
BARÈME, précepteur des Enfants de France : Chronologie...

4

SAULX-LES-CHARTREUX, correspondance. - HENRI III : une lettre avec souscription écrite à M de MATIGNON au camp des Chartreux (1588), HENRI III invite MATIGNON à pourvoir au ravitaillement de plusieurs places menacées par les calvinistes, SAVALETTE : une lettre (1794), Mme LAFITTE DELORME : une lettre à une amie (1804), M de MELAN : une lettre à Mme DELORME (1835), De LABARTHE : une lettre (1839).

Date

1568-1839

Cote

79J62/7

Contexte : FONDS DE COURCEL
SAULX-LES-CHARTREUX
SAULX-LES-CHARTREUX, correspondance. - HENRI III :...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

5

YERRES, seigneurie. - Maison de Monsieur [1343-1746 ; documents conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cotes A 944, 955 à 957, 959, 966, 967, 970, 971, 1005, 1037 à 1039, 1042, 1043, 1049, 1172 à 1174, 1187, 1275].

Date

s.d

Cote

1MI/291/3

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
YERRES, seigneurie. - Maison de Monsieur [1343-1746...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

6

Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

Date

1797-1922

Cote

30J/127

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

7

YERRES, seigneurie. - Maison de Monsieur [1343-1746 ; documents conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cotes A 944, 955 à 957, 959, 966, 967, 970, 971, 1005, 1037 à 1039, 1042, 1043, 1049, 1172 à 1174, 1187, 1275].

Date

s.d

Cote

1MI/291/1

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
YERRES, seigneurie. - Maison de Monsieur [1343-1746...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

8

YERRES, seigneurie. - Maison de Monsieur [1343-1746 ; documents conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cotes A 944, 955 à 957, 959, 966, 967, 970, 971, 1005, 1037 à 1039, 1042, 1043, 1049, 1172 à 1174, 1187, 1275].

Date

s.d

Cote

1MI/291/5

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
YERRES, seigneurie. - Maison de Monsieur [1343-1746...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

9

Livre des chasses du Roi (1822) : déclarations, rapports, arrêts, ordonnances, lois, édits sur les chasses du Roi (XVIIIème siècle)

Date

s.d

Cote

79J81/8

Contexte : FONDS DE COURCEL
DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
Livre des chasses du Roi (1822) : déclarations, rapports,...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

10

ETAMPES. - Relation de ce qui s'est passé à ETAMPES au voyage du Roi : une pièce imprimée.

Date

1745

Cote

1J/628

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
ETAMPES. - Relation de ce qui s'est passé à ETAMPES...

11

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : fief du BOULAY et d'ARCY : Aveu et dénombrement par Antoine de LA MOTHE seigneur de BONNEVAU à la veuve de Cosme CLAUSSE (2 pièces identiques), 28 janvier 1558 ; à Pierre CLAUSSE (4 pièces identiques), 24 juin 1570 ; foi et hommage de Charles de BIENVENU maître d'hôtel du prince de CONDE pour partie du fief d'ARCY, 17 avril 1579 et 1er février 1600 ; aveu par les héritiers de LA MOTHE à Pierre CLAUSSE, mai 1581 ; par Jehan PRADINES de la compagnie des chevaux légers du roi (BELESBAT) et Marie HURAULT son épouse veuve de Charles de BIENVENU à Pierre CLAUSSE, 7 juillet 1604 ; réception en foi et hommage de Jacques de POILLOUE héritier de Antoine de LA MOTHE par son épouse Oudiette de LA MOTHE, 5 février 1605 ; souffrance accordée aux enfants mineurs de Jacques de POILLOUE pour les fiefs d'ARCY et de BOULAY, 16 novembre 1607 ; foi et hommage de Gabriel de BOISLEAU, 8 mai 1617 ; de François de Dampont, 16 juin 1619 ; demande de souffrance pour Marie HURAULT veuve PRADINES pour la moitié du fief d'ARCY, 27 janvier 1634 ; réception en foi et hommage de François de BIENVENU, aveu et dénombrement à Claude GALLARD, 28 février 1651 et 27 novembre 1653 ; foi et hommage de Jacques de POILLOUE, 16 juillet 1664 ; inventaire des terres des fiefs du BOULAY et d'ARCY, [s.d.] ; dénombrement de Charles de BIENVENU pour les fiefs du BOULAY, d'ARCY et de LA MOTTE, 27 mai 1668, [20 pièces parch., 113 p.- 4 pièces papier, 18 p.].

Date

1558-1668

Cote

12J/45

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

12

ETAMPES. - François Venard : minutes (Décembre 1751).

Date

1751

Cote

2E66/249

Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...
ETAMPES. - François Venard : minutes (Décembre 1751)....

Producteur :

ETAMPES III (service versant)

13

ORSAY. - Divers. - Adjudication de plusieurs locations des biens de Pierre, Gaspard, Marie, Grimard d'ORSAY, émigré (an 2-an 4). Fêtes publiques et religieuses, création de deux nouvelles fêtes religieuses relatives aux services rendus par l'empereur à l'Eglise et à l'Etat ; célébration de la bataille d'Austerlitz ; baptême du roi de Rome ; commémoration de la mort de Louis XVI (1806-1824). Extrait de la feuille d'audience de la première chambre du tribunal du département de la Seine donnant acte à Louise, Mélanie Fargeton, veuve Leture, libraire à PARIS, de son serment de fidélité au roi et d'obéissance à la charte constitutionnelle qu'elle a prêté (1826). IIe République/ IIe Empire : procès-verbal de la promulgation de la constitution de la République dans la commune d'ORSAY, programme arrêté par le maire pour la promulgation de la constitution, avis du maire annonçant la promulgation de l'Empire (1848 ; 1852). Renseignements sur la vie et la généalogie de Marie, Auguste Savy, ancien maire d'ORSAY [écrits par lui-même] (1854). Correspondance relative à la protestation contre l'attribution au Quai d'Orsay du nom de Quai de Branly (1944). Acte de vente de terrain de Mme Lorin à M. Denizard (1941). Acte de vente de terrain de l'orphelinat mutualiste des polices de France et d'Outre-Mer à Mme Aubert (1955). Aménagement d'un centre prénatal à PALAISEAU : adjudication, affiche (1947).

Date

1793-1955

Cote

EDEPOT64 S/1

Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ORSAY. - Divers. - Adjudication de plusieurs locations...

Producteur :

ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

14

Deux lettres royales autorisant Claude LAIR, avocat au Parlement de PARIS, à faire imprimer et vendre ses deux oeuvres : L'usage du temps pour l'éternité et Poème héroïque sur l'heureuse naissance de Mgr le Dauphin (29 octobre 1657, 10 novembre 1661).

Date

1657-1661

Cote

1J/94

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Deux lettres royales autorisant Claude LAIR, avocat...

15

Lettres patentes du roi, relatives aux droits de propriété et de voirie (15 août 1790) ; lettres patentes du roi, relatives à l'aliénation des biens nationaux à l'exception des forêts (23 août 1790) ; loi relative au rachat des rentes foncières (29 décembre 1790).

Date

1790

Cote

1J/112

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Lettres patentes du roi, relatives aux droits de propriété...

16

BRUNOY, historique.- Notes manuscrites extraites des ouvrages de DULAURE, TALLEMANT des REAUX, PIERARD, de la Description de la généralité de Paris, des inventaires des Archives Nationales et de Seine-et-Oise, un texte en vers sur la vallée d'Yerres, une transcription de l'aveu de foi et hommage de Rognon de Lamoy, Le Mercure Galant (1700), une copie des lettres d'érection de la terre de Brunoy en marquisat (1757), une description de la maison de campagne de Mr BRUNET/ abbé MANNEUR, extraits des mémoires complets et authentiques du duc de Saint-Simon, un texte manuscrit raturé intitulé Souvenirs d'un émigré. Documents imprimés : coupures de journaux, une brochure intitulée l'Autographomanie.

Date

s.d

Cote

79J7/1

Contexte : FONDS DE COURCEL
BRUNOY
BRUNOY, historique.- Notes manuscrites extraites des...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

17

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : Note du préfet de SEINE-ET-OISE au maire de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES au sujet du sieur MONTBREUIL recherché après avoir volé une somme considérable en or et les diamants de la reine de WESTPHALIE [23 avr. 1814].

Date

1814

Cote

EDEPOT28 2I/1

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

18

BRUNOY. - Fête du Roi et de la Reine du 6 octobre 1776 : ordre de règlement au sieur de VIENNE pour la viande fournie au service de bouche.

Date

1776

Cote

1J/398

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
BRUNOY. - Fête du Roi et de la Reine du 6 octobre 1776...

19

VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie, ex libris, armoiries, portraits de R. P. Denus PETAU, acquisition de terre, parchemin (1632), mémoire imprimé pour dame TOURNETTE, veuve de Gédéon PETAU seigneur de MAULETTE contre Simon VIENNOT prieur commendataire de Basinville (1751), arrêt imprimé du conseil d'état du roi qui supprime deux écrits concernant le prince de Monaco intitulés Observations du sieur Jean Baptiste PETAU (1775), partage de l'héritage de Anne Thérèse PETAU, parchemin (1782), adjudication d'une maison appartenant à la famille PETAU (1863), notice sur H G PETAU, ancien député par Eugène BIMBENET (1881), rapport de M PETAU de La MAULETTE ingénieur des mines au conseil d'administration de la société The Emerald mines of Columbia (1890), deux lettres de PETAU de la MAULETTE (1891). Famille GAUCHEREL: arbre généalogique, correspondance, mémoire et copies de lettres du fermier général à propos de Mrs de La BORDE et GAUCHEREL (il est question de TRUDAINE) (1774-1775), copie de l'acte de vente sous seing privé entre M GAUCHEREL et m de La BORDE (1781). Famille COCHON de LAPPARENT : plusieurs lettres de COCHON, ministre de la police générale, au ministère de la guerre à propos de la sécurité dans les départements et plus particulièrement au sujet de l'implantation d'une gendarmerie à Etréchy [an 5], une lettre du ministère des finances concernant une pétition pour Charles COCHON ex ministre déporté à l'île d'Oléron [an 7], un portrait de Charles COCHON comte de LAPPARENT, réclamation des héritiers , liste des pairs, correspondance (1829-1831), notices biographiques. Famille de COURCEL : renseignements sur la ferme de Rouvres, plan des terrains appartenant au marquis de La GRANGE, maire de Montgeron (1869), acte de vente à HOURY par de COURCEL (1881), plan de modification sans autorisation par PREVOST sur les terrains des de COURCEL (1895), correspondance à propos de la ferme de Noisy entre M VACHER et M de COURCEL (1898), correspondance avec des hommes d'affaires au sujet de ventes et d'acquisitions de terrains (1891-1901).

Date

1632-1901

Cote

79J69/6

Contexte : FONDS DE COURCEL
VIGNEUX-SUR-SEINE
VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie,...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

20

2 lots 2 medias

Tableaux généalogiques ou les seize quartiers de nos rois depuis Saint Louis jusqu'à présent, des princes et princesses qui vivent et de plusieurs seigneurs ecclésiastiques de ce royaume par monsieur Le Laboureur, avec un traité préliminaire de l'origine et de l'usage des quartiers pour les preuves de noblesse par monsieur le père Menestrier de la Compagnie de Jésus.

Date

1683

Cote

79J81/34

Contexte : FONDS DE COURCEL
DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
Tableaux généalogiques ou les seize quartiers de nos...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

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ETAMPES. - Jean-François Mautains : minutes (Août - Octobre 1710).

Date

Cote

Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

BARÈME, précepteur des Enfants de France : Chronologie des événements du 1er siècle après J.C. de 31 à 99, manuscrit [s. d.].

Date

Cote

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Date

Cote

Contexte : FONDS DE COURCEL

Producteur :

YERRES, seigneurie. - Maison de Monsieur [1343-1746 ; documents conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cotes A 944, 955 à 957, 959, 966, 967, 970, 971, 1005, 1037 à 1039, 1042, 1043, 1049, 1172 à 1174, 1187, 1275].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Producteur :

YERRES, seigneurie. - Maison de Monsieur [1343-1746 ; documents conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cotes A 944, 955 à 957, 959, 966, 967, 970, 971, 1005, 1037 à 1039, 1042, 1043, 1049, 1172 à 1174, 1187, 1275].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

YERRES, seigneurie. - Maison de Monsieur [1343-1746 ; documents conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cotes A 944, 955 à 957, 959, 966, 967, 970, 971, 1005, 1037 à 1039, 1042, 1043, 1049, 1172 à 1174, 1187, 1275].

Date

Cote

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Livre des chasses du Roi (1822) : déclarations, rapports, arrêts, ordonnances, lois, édits sur les chasses du Roi (XVIIIème siècle)

Date

Cote

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ETAMPES. - Relation de ce qui s'est passé à ETAMPES au voyage du Roi : une pièce imprimée.

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Cote

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Producteur :

ETAMPES. - François Venard : minutes (Décembre 1751).

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Producteur :

Date

Cote

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Deux lettres royales autorisant Claude LAIR, avocat au Parlement de PARIS, à faire imprimer et vendre ses deux oeuvres : L'usage du temps pour l'éternité et Poème héroïque sur l'heureuse naissance de Mgr le Dauphin (29 octobre 1657, 10 novembre 1661).

Date

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Lettres patentes du roi, relatives aux droits de propriété et de voirie (15 août 1790) ; lettres patentes du roi, relatives à l'aliénation des biens nationaux à l'exception des forêts (23 août 1790) ; loi relative au rachat des rentes foncières (29 décembre 1790).

Date

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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

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Date

Cote

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BRUNOY. - Fête du Roi et de la Reine du 6 octobre 1776 : ordre de règlement au sieur de VIENNE pour la viande fournie au service de bouche.

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