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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

FERTE-ALAIS (LA). - Cimetière.- Ancien cimetière : interdiction d'inhumer, 1805 [1] ; construction d'une clôture, 1809 [2] ; agrandissement : acquisition du terrain GUERRIN, 1852, 1859-1863 [3] ; acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1876-1879 [4] ; travaux, 1912 [5] ; police du cimetière, réglementation (plan couleur), 1840-1843 [6] ; tarifs des concessions, 1849-1856, 1922-1938 [7] ; caveaux provisoires, réclamation à propos d'une exhumation, 1897-1920 [8] ; corbillard : acquisition et construction d'une remise, 1896-1897 [9] ; monument aux morts des guerres de 1870 et de 1914-1918 (plan de 1870), don du commandant GRASSET pour 1914-1918, plaque commémorative, 1870, 1905-1930 [10].

Cote
2O/558
 Date
1805-1938
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, PIECE COMPTABLE, REGLEMENT, TARIF

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • FERTE-ALAIS (LA). - Cimetière.- Ancien cimetière :...
2

ETAMPES. - Cimetière.- Réglementation et tarifs, 1839-1920 [1] ; concessions LAMY-DUZAR, BREIDT, INGE, VENARD, 1814-1834 (plan) [2] ; cimetière Saint-Basile et Notre-Dame : concessions, 1873-1896 [3] ; cimetières Saint-Gilles et Saint-Martin : concessions, 1833, 1875-1882 [4] ; concessions, 1919-1940 [5] ; inhumations et exhumations, 1896-1925 [6] ; extraits de délibérations et correspondance (croix, monument aux morts, affaire SADOUX, concession militaire), 1876-1936 [7].

Cote
2O/523
 Date
1814-1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
REGLEMENT, TARIF

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ETAMPES. - Cimetière.- Réglementation et tarifs, 1839-1920...
3

SAINTRY-SUR-SEINE. - Cimetière. - Autorisation d'abattre des arbres, 1816 [1] ; travaux, 1845-1846 [2] ; construction du nouveau cimetière, 1879-1880 (extrait du plan cadastral de 1879 sur calque), 1909 [3] ; règlements et tarifs, 1843-1932 [4] ; concessions, 1845-1939 [5] ; corbillard, 1882 [6] ; inhumations et exhumations, 1903-1906 [7] ; caveau provisoire, 1903-1914 [8] ; concessions militaires, 1920 [9].

Cote
2O/1253
 Date
1816-1939
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
PLAN CADASTRAL, REGLEMENT, TARIF

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTRY-SUR-SEINE. - Cimetière. - Autorisation d'abattre...
4

SAINT-CHERON. - Cimetière.- Concessions, 1824-1848 [1] ; affaire HARDREE (inhumation dans le quartier réservé aux cultes dissidents) : demande d'exhumation, 1868 [2] ; concessions, 1869-1896 [3] ; concessions, 1900-1919 [4] ; concessions, 1920-1929 [5] ; concessions, 1932-1940 [6] ; concessions militaires, 1920 [7].

Cote
2O/1142
 Date
1824-1940
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-CHERON. - Cimetière.- Concessions, 1824-1848...
5

SAINT-ESCOBILLE - Cimetière. - Acquisition d'un terrain, 1835 [1] ; vente des terres de l'ancien cimetière, 1847 [2] ; exhumations : règlement, 1836 [3] ; tarif, règlement, plan, 1889 [4] ; agrandissement, 1909-1913 [5] ; concessions militaires, 1919-1920 [6] ; monuments aux morts, 1922-1924 [7] ; concessions, 1896-1940 [8].

Cote
2O/1158
 Date
1835-1940
 Lieu
SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
CONTRAT DE VENTE, REGLEMENT, TARIF, PLAN

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-ESCOBILLE - Cimetière. - Acquisition d'un terrain,...
6

GRIGNY. - Cimetière.- Translation (plan), 1859 [1] ; travaux, 1903, 1914 [2] ; création d'un nouveau cimetière, 1929-1937 [3] ; monument aux morts de la guerre de 1870 : construction, 1906, 1915 [4] ; caveau provisoire, 1882 [5] ; règlement, tarifs des exhumations, produit des concessions, 1844-1880, 1902-1928 [6] ; concessions, 1841-1939 [7].

Cote
2O/642
 Date
1841-1939
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
REGLEMENT, TARIF, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • GRIGNY. - Cimetière.- Translation (plan), 1859 [1]...
7

PALAISEAU. - Cimetière.- Tarifs et règlement, 1841-1900, 1919-1936 [1] ; inhumations et exhumations, 1888-1909 [2] ; caveaux provisoires, 1877-1888, 1932 [3] ; affectation de terrains pour concessions, 1938 [4].

Cote
2O/1040
 Date
1841-1938
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
TARIF, REGLEMENT

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • PALAISEAU. - Cimetière.- Tarifs et règlement, 1841-1900,...
8

JUVISY. - Cimetière.- Translation, plan et travaux, 1865-1889 [1] ; travaux d'agrandissement, 1901-1934 [2] ; règlement et tarifs, 1844-1938 [3] ; taxes des inhumations et des exhumations, 1873-1897 [4] ; tombes des soldats morts pendant la guerre de 1870-1871, 1876 [5] ; convoi funèbre : arrêtés, 1908 [6] ; affaires diverses (pompe du cimetière, monument aux morts, donation) : extraits de délibérations, 1921-1938 [7].

Cote
2O/695
 Date
1844-1938
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
REGLEMENT, TARIF, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • JUVISY. - Cimetière.- Translation, plan et travaux,...
9

MORANGIS. - Cimetière.- Translation, 1850-1852 [1] ; travaux, exhumations de l'ancien cimetière, 1872-1892 [2] ; nouveau cimetière : agrandissement, 1921-1937 [3].

Cote
2O/939
 Date
1850-1937
 Lieu
MORANGIS
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MORANGIS. - Cimetière.- Translation, 1850-1852 [1]...
10

ETAMPES. - Cimetière. - Droits de sépulture, 1902-1925 [1] ; tarifs d'inhumation, exhumation, transport de corps, décoration de maison mortuaire, mise en bière, 1905-1925 [2] ; tarifs de concession,1919-1925 [3] ; caveau provisoire, 1931 [4].

Cote
2O/1628
 Date
1902-1931
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
TARIF

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ETAMPES. - Cimetière. - Droits de sépulture, 1902-1925...
11

MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière. - Ordre des exhumations et mariages, 1905 [1] ; concession de cimetière, 1920-1928 [2] ; exhumation, 1921 [3] ; règlement de cimetière, 1930 [4].

Cote
2O/1715
 Date
1905-1930
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
REGLEMENT

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière. - Ordre des exhumations...
12

Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : constitution d'un mémoire pour servir le différend au sujet de la 'chapelle de GOURGUES' : pièces et copies de pièces servant au dossier de l'avocat du baron de COURCEL : - copie d'extrait du contrat d'acquisition de la seigneurie d'ATHIS par Mlle de CHAROLAIS le 6 février 1743 (A.N.) ; copie de l'entérinement du procès-verbal d'estimation de la seigneurie le 19 mars 1760 (A.N.) ; - copies des procès-verbaux d'inhumation et d'exhumation de Guillaume MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1777, 1782 ; - copie de l'acte de vente de l'ancienne maison d'école d'ATHIS à BAUDRY, maire, 6 juin 1858 ; - copie du procès-verbal de l'ouverture du caveau sous la chapelle, 12 août 1887 (2 exemplaires) ; - inventaire des biens de la fabrique de l'église d'ATHIS-MONS, 9 décembre 1905 ; - historique, correspondance, brouillons de lettres ; arrêté du ministère de la justice et des cultes ; délibération du conseil de fabrique de DORAT (PUY-DE-DOME) concernant des faits similaires. - 2 cartes postales identiques de l'église d'ATHIS et 2 photographies de l'intérieur. [1743-1887] [1905-1907] [22 pièces papier, 53 p., 4 documents iconographiques].

Cote
26J/182
 Date
1905-1907
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MEMOIRES, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, PROCES-VERBAL, INVENTAIRE, DELIBERATION, CARTE POSTALE, PHOTOGRAPHIE

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : constitution...
13

LONGPONT-SUR-ORGE. - Cimetière. - Tarifs, 1905-1924 [2] ; caveau provisoire, 1920 [1] ; circulation des convois, 1925 [3] ; inhumation, 1925, 1928 [4] ; exhumation, 1928 [5] ; tarif de concessions, 1928 [6].

Cote
2O/1671
 Date
1905-1928
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
TARIF

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Cimetière. - Tarifs, 1905-1924...
14

JUVISY. - Cimetière. - Tarifs des inhumations et exhumations, 1905-1930 [1] ; traité de monopolisation des cercueils, 1916 [2] ; règlement, 1920-1938 [3] ; tarifs de location du matériels, 1923 [4] ; tarifs des concessions, 1923-1928 [5].

Cote
2O/1653
 Date
1905-1938
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
TARIF, REGLEMENT

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • JUVISY. - Cimetière. - Tarifs des inhumations et exhumations,...
15

CORBEIL-ESSONNES. - Cimetière. - Règlement, 1913-1932 [1] ; exhumation : vacations de police, et creusement de fosses, 1922, 1931 [2] ; tarifs de fosses pour les personnes étrangères à la commune, 1923 [3] ; tarifs de concession, 1924-1931 [4].

Cote
2O/1589
 Date
1913-1931
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
REGLEMENT, TARIF

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CORBEIL-ESSONNES. - Cimetière. - Règlement, 1913-1932...
16

VERT-LE-PETIT. - Cimetière. - Exhumation et inhumation, 1916 [1] ; enlèvement des croix dans une partie du cimetière, 1917 [2] ; tarifs de concession, 1920-1925 [3] ; règlement, 1930 [4].

Cote
2O/1830
 Date
1916-1930
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
TARIF, REGLEMENT

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VERT-LE-PETIT. - Cimetière. - Exhumation et inhumation,...
17

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Tarifs de concession [1] ; inhumation et exhumation [2].

Cote
2O/1697
 Date
1920
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
TARIF

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Tarifs de concession...
18

CHEVANNES. - Cimetière. - Exhumations, 1920 [1] ; tarifs de concession, 1926 [2].

Cote
2O/1583
 Date
1920-1926
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
TARIF

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CHEVANNES. - Cimetière. - Exhumations, 1920 [1] ; tarifs...
19

EPINAY-SUR-ORGE. - Cimetière. - Règlement, 1920-1921 [1] ; tarifs des inhumations et exhumations, 1925-1927 [2] ; concession, 1925-1927 [3].

Cote
2O/1620
 Date
1920-1927
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
REGLEMENT, TARIF

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Cimetière. - Règlement, 1920-1921...
20

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Cimetière. - Inhumation et exhumation, 1924 [1] ; tarifs et règlement du nouveau cimetière, 1924-1925 [2] ; tarifs de creusement de fosses, 1927 [3].

Cote
2O/1660
 Date
1924-1927
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
TARIF, REGLEMENT

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Cimetière. - Inhumation et exhumation,...