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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2278W/25
Date
2007-2008
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, LONGJUMEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers...
2
Cote
2278W/24
Date
2007-2008
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, ULIS (LES) Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers...
3
Cote
2278W/16
Date
2003-2007
Lieu
ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, NORVILLE (LA), RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, conventions d'aide au fonctionnement...
4
Cote
2278W/23
Date
2006-2007
Lieu
LONGJUMEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers...
5
Cote
2278W/22
Date
2006-2007
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers...
6
Cote
2278W/21
Date
2005-2006
Lieu
LONGJUMEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers...
7
Cote
2278W/20
Date
2005-2006
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers...
8
Cote
2278W/19
Date
2004-2005
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers...
9
Cote
2278W/17
Date
2003-2004
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers...
10
Cote
2278W/18
Date
2003-2004
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Centres et pôles culturels, fonctionnement : dossiers...
11
Cote
1735W/18
Date
1999-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SALLES DE SPECTACLES, MUSIQUES ET DANSES.

  • Salles de spectacle, achat de matériel, opérations...
12
Cote
1805W/1
Date
1977-2001
Lieu
ETIOLLES, ESSONNE
Type de document
BUDGET, RAPPORT, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

  • Tribunal administratif de VERSAILLES : correspondance...
13
Cote
70J/346
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Publications et communication.- Iconographie, photographies...
14
Cote
1735W/4
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SALLES DE SPECTACLES, MUSIQUES ET DANSES.

  • Opérations d'investissement pour des salles de spectacle,...
15
Cote
1547W/5
Date
1998-2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES...

  • Fonctionnement des Centres culturels dits opérations...
16
Cote
1547W/7
Date
1996-1999
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune, MENNECY Commune, ULIS (LES) Commune
Type de document
RAPPORT, RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES...

  • Centres culturels, JUVISY, LES ULIS, LONGJUMEAU, MENNECY...
17
Cote
1547W/6
Date
1996-1999
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EVRY Commune
Type de document
RAPPORT, RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES...

  • Centres culturels, ATHIS-MONS, BRETIGNY-SUR-ORGE, DOURDAN,...
18
Cote
1735W/8
Date
1998-1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SALLES DE SPECTACLES, MUSIQUES ET DANSES.

  • Salles de spectacle, achat de matériel, opérations...
19

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat de la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE : syndicat unitaire des cheminots (1924-1981), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1926-1937), syndicat des employés et ouvriers grainiers et horticoles de la région (1936), syndicat des ouvriers du bâtiment (1936-1946), union locale des syndicats de confédérés (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat FO des cheminots [à noter un exemplaire du journal Le Rail syndicaliste] (1948), syndicat FO du centre d'essais en vol (1948-1992), association des ingénieurs et cadres du centre d'essais en vol (1952), syndicat du personnel du centre d'essais en vol (1952), syndicat indépendant des ouvriers et employés des usines Juillet et fils (1952-1958), syndicat du centre d'essais en vol (1960), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1967), syndicat CFDT du centre d'essais en vol (1974), union locale des syndicats CFDT (1975-1988), section sérigraphie de Force Ouvrière du Livre (1976), syndicat de Force Ouvrière du foyer départemental de l'Enfance (1976-1977), syndicat de la base aérienne 217 et Service d'Études et d'Approvisionnement des Matériels du Commissariat de l'Air [SETAMCA] (1976-1978), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat CGT des établissements Clause (1985), syndicat autonome des personnels civils du CEV (1988), fédération autonome des personnels civils de la Défense Nationale du 1er GT-CAT (1988), association ouvrière des personnels communaux de la ville pour les conditions de travail, l'hygiène et la sécurité (1989), syndicat indépendant Grenelle Sud (1999).

Cote
2119W/16
Date
1924-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
20
Cote
1547W/8
Date
1996-1999
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
RAPPORT, RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES...

  • Centres culturels, RIS-ORANGIS, VILLEBON (dossiers...