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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEPOT80 2D/4
Date
1804-1868
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
REGISTRE, BUDGET, PROCES-VERBAL D ENQUETE
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...
2
Cote
EDEPOT20 1O/11
Date
1827-1956
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
PLAN, PLAN PARCELLAIRE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...
3
Cote
EDEPOT7 1I/8
Date
1845
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
RAPPORT, ENQUETE
  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Usages locaux : réponse à une...
4
Cote
3S/1
Date
1866-1871
Lieu
SEINE (COURS D EAU), CHEVANNES, COURANCES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DANNEMOIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, LISSES, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune
Type de document
ENQUETE, DECRET, REGLEMENT
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Dérivation des sources de la Vanne pour le service...
5
Cote
1502W/510
Date
1955-1956
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Aménagement...
6
Cote
1502W/57
Date
1959-1963
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, DECISION
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte,...
7
Cote
1583W/66
Date
1960-1975
Lieu
VAUHALLAN, LISSES, VILLABE
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, DOSSIER INDIVIDUEL, ETAT PARCELLAIRE, DOSSIER DE PROCEDURE, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • VAUHALLAN, LISSES, VILLABE. - Zone d'habitation : dossier...
8
Cote
1345W/714
Date
1966-1968
Lieu
EVRY Commune
Type de document
ORDONNANCE, ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction...
9
Cote
EDEPOT80 3O/1
Date
1967-1969
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
10
Cote
1061W/5
Date
1967
Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS
Type de document
ETUDE
  • Contexte : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,...

  • Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE)....
11
Cote
938W/41
Date
1968
Lieu
ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Procédure de consultation locale sur l'organisation...
12
Cote
953W/38
Date
1969
Lieu
EVRY Commune
Type de document
ENQUETE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Expropriations.- Extension de la ville nouvelle d'EVRY...
13
Cote
2106W/15
Date
1976-1994
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, REGISTRE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
14
Cote
1345W/557
Date
1976
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Foyer de l'enfance à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition...
15
Cote
2040W/3
Date
1980-1991
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, ARRETE PREFECTORAL, ORDONNANCE, CORRESPONDANCE, AFFICHE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...
16
Cote
2106W/32
Date
1980-1987
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...
17
Cote
2106W/33
Date
1981-1992
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
18
Cote
2106W/14
Date
1984-2002
Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, PROJET
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
19
Cote
2106W/26
Date
1985-2000
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
20
Cote
2106W/10
Date
1985-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté...