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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2040W/3
Date
1980-1991
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, ARRETE PREFECTORAL, ORDONNANCE, CORRESPONDANCE, AFFICHE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...
2
Cote
2106W/17
Date
1990-1998
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
3
Cote
1502W/57
Date
1959-1963
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, DECISION
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte,...
4
Cote
1911W/16
Date
1999-2000
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration...
5
Cote
2106W/32
Date
1980-1987
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...
6
Cote
2106W/31
Date
1999-2001
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
7
Cote
2106W/26
Date
1985-2000
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
8
Cote
2106W/14
Date
1984-2002
Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, PROJET
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
9
Cote
EDEPOT80 2D/4
Date
1804-1868
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
REGISTRE, BUDGET, PROCES-VERBAL D ENQUETE
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...
10
Cote
2106W/50
Date
1988-1998
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
11
Cote
2106W/41
Date
1991-1992
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
12
Cote
1911W/24
Date
1997-2000
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : plaquette...
13
Cote
2137W/69
Date
1998-2003
Lieu
JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU), SAINT-CHERON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
14
Cote
1345W/714
Date
1966-1968
Lieu
EVRY Commune
Type de document
ORDONNANCE, ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction...
15
Cote
EDEPOT80 3O/1
Date
1967-1969
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
16
Cote
2106W/42
Date
1991-1993
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
17
Cote
3S/1
Date
1866-1871
Lieu
SEINE (COURS D EAU), CHEVANNES, COURANCES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DANNEMOIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, LISSES, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune
Type de document
ENQUETE, DECRET, REGLEMENT
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Dérivation des sources de la Vanne pour le service...
18
Cote
2106W/37
Date
1991-1993
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE...
19
Cote
2106W/27
Date
1987-2000
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...
20
Cote
2518W/9
Date
2005-2009
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier d'un projet non abouti concernant la demande...