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  • 1

    Historique des opérateurs, modifications sur CS 2012/2014.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2947W/28

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Historique des opérateurs, modifications sur CS 2012/2014.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 2

    Factures, états de liquidation des dépenses.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/27

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures, états de liquidation des dépenses.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 3

    Fiches horaires, demandes de remboursement.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/26

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Fiches horaires, demandes de remboursement.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 4

    Paiement par internet du 06/09/2013 au 28/10/2013.

    Date

    2013

    Cote

    2947W/25

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Règlement par internet.
    • Paiement par internet du 06/09/2013 au 28/10/2013.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 5

    Paiement par internet du 22/08/2013 au 28/08/2013.

    Date

    2013

    Cote

    2947W/24

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Règlement par internet.
    • Paiement par internet du 22/08/2013 au 28/08/2013.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 6

    Paiement par internet du 04/08/2013 au 30/07/2014.

    Date

    2013

    Cote

    2947W/23

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Règlement par internet.
    • Paiement par internet du 04/08/2013 au 30/07/2014.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 7

    Paiement par internet du 28/07/2013 au 21/08/2013.

    Date

    2013

    Cote

    2947W/22

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Règlement par internet.
    • Paiement par internet du 28/07/2013 au 21/08/2013.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 8

    Bordereaux et rejets.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/21

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Bordereaux de mandats.
    • Bordereaux et rejets.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 9

    Bordereaux Journal de mandats et rejets.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/20

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Bordereaux de mandats.
    • Bordereaux Journal de mandats et rejets.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 10

    2012/2013 SAVAC 0056, 0050 TAF, 2013/2014 0049 TAF, 0050 TAF.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2947W/19

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • 2012/2013 SAVAC 0056, 0050 TAF, 2013/2014 0049 TAF,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 11

    Devis - Vald'yerres période du 21/11/2013 au 11/04/2014, Lot 23 St Charles période du 06/01/2014 au 11/04/2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/18

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Devis - Vald'yerres période du 21/11/2013 au 11/04/2014,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 12

    Lots 47 à 49 : Cars Bleus, TA Franciliens

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/17

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 47 à 49 : Cars Bleus, TA Franciliens

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 13

    Lots 2 à 46 : Vortex, Diligex, Nedroma

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/16

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 2 à 46 : Vortex, Diligex, Nedroma

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 14

    Lots 93 à 100, lots 111 à 115 : Meyer, Ceat

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/15

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 93 à 100, lots 111 à 115 : Meyer, Ceat

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 15

    Lots 16 à 125 : Savac, Ormont

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/14

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 16 à 125 : Savac, Ormont

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 16

    Lot 29 Nedroma.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/13

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lot 29 Nedroma.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 17

    Lots 32 Suzanne, lot 34 Martin, lot 37 Ormont.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/12

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 32 Suzanne, lot 34 Martin, lot 37 Ormont.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 18

    Lot 2 CCVE.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/11

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lot 2 CCVE.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 19

    Lots 10,11 Fraizy Sitse, Lots 13-14 Cars Fraizy.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/10

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 10,11 Fraizy Sitse, Lots 13-14 Cars Fraizy.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  • 20

    Lots 8 à 12, lots 20,30,31 lots 32 à 39, lots 40 à 44 : Nedroma, Garrel et Navarre, Cars Bleus, Canary's Cars

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/9

    • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

    • Factures.
    • Lots 8 à 12, lots 20,30,31 lots 32 à 39, lots 40 à...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)