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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
59FI/644, 58J/644 (Ancienne cote)
Date
1978
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Gymnase des Hauts Tarterêts : un...
2
Cote
1356W/15
Date
1990
Lieu
EVRY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune, ETAMPES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BRIE (LA), CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EGLY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIERES-LES-SCELLES, SAULX-LES-CHARTREUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
CONVENTION, CONTRAT, PROGRAMME, PLAN D URBANISME, DOCUMENT AUDIOVISUEL
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
3
Cote
1356W/31
Date
1992
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, ETIOLLES, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
Type de document
CONTRAT, BILAN SOCIAL, DOCUMENT AUDIOVISUEL, SCHEMA DIRECTEUR, REGLEMENT, RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
4
Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
DOCUMENT AUDIOVISUEL
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
5
Cote
1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
DOCUMENT AUDIOVISUEL
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
6
Cote
1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
DOCUMENT AUDIOVISUEL
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
7
Cote
2943W/75
Date
2009-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Avis de la Maison départementale des personnes handicapées...
  • Demandes 2009 à 2012- Bordereaux mandats 2012, reconductions...
8
Cote
2942W/68
Date
2010-2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Accords cadre, récépissés, accusés de réception et...
9
Cote
2945W/1
Date
2010-2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • SISFA SI. MEREVILLE
10
Cote
2945W/19
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lot 23 circuits 1 à 6 - Lot 25 Savac, Cars d'Orsay
11
Cote
2945W/22
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lot 26 Cars d'Orsay, Savac, Ceat.
12
Cote
2942W/2
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • JL international.
  • Lots 1-4, 2ème partie.
13
Cote
2942W/47
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • Lot 3-5 dossiers résiliation et VP Collectibus, Ylux,...
14
Cote
2945W/27
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 36-37 Savac.
15
Cote
2945W/28
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 37-38 Ormont, Cea.
16
Cote
2942W/28
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • MDV ; SGA ; Ylux ; Ulysse ; taxis Bastista, Marie,...
  • Lot 1 et 4 Ylux.
17
Cote
2942W/9
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • MDV.
  • Lots 2-7.
18
Cote
2945W/4
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 35-36-40 Ormont, Savac
19
Cote
2942W/13
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • MDV ; SGA ; Ylux ; Ulysse ; taxis Bastista, Marie,...
  • Lot 10 MDV, Ulysse + fiches incidents.
20
Cote
2945W/12
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 14-1516-17 Fraisy, Ormont, Ceat, Cars Sœur, Fox...