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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2944W/94
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Dossiers enfants transportés en véhicule particulier...
  • VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.
2
Cote
2943W/67
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lot 10 MDV.
3
Cote
2944W/64
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 9.
  • Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.
4
Cote
2945W/19
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lot 23 circuits 1 à 6 - Lot 25 Savac, Cars d'Orsay
5
Cote
2943W/73
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lot 10 Adiate.
6
Cote
2946W/16
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Meyer lots 93-98-99-100, Ceat lots 95 à 97- Ormont...
7
Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
DOCUMENT AUDIOVISUEL
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
8
Cote
2945W/22
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lot 26 Cars d'Orsay, Savac, Ceat.
9
Cote
2944W/34
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 5.
  • Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.
10
Cote
2942W/2
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • JL international.
  • Lots 1-4, 2ème partie.
11
Cote
2942W/47
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • Lot 3-5 dossiers résiliation et VP Collectibus, Ylux,...
12
Cote
2944W/10
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 2.
  • SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.
13
Cote
2947W/5
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 5-7-27 : SISFA
14
Cote
2944W/58
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 9.
  • 2PJ, Vortex, JLI.
15
Cote
2947W/6
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 8 à 19 SISFA.
16
Cote
2945W/27
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 36-37 Savac.
17
Cote
2942W/68
Date
2010-2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Accords cadre, récépissés, accusés de réception et...
18
Cote
2945W/28
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 37-38 Ormont, Cea.
19
Cote
2944W/37
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 6.
  • Vortex, Adiate, Ylux, 2PJ, MDV, Taxis Bekrar, Soares.
20
Cote
2943W/69
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 1 et 4 SGA.
21
Cote
2942W/28
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • MDV ; SGA ; Ylux ; Ulysse ; taxis Bastista, Marie,...
  • Lot 1 et 4 Ylux.
22
Cote
2942W/9
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • MDV.
  • Lots 2-7.
23
Cote
2945W/4
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 35-36-40 Ormont, Savac
24
Cote
2943W/27
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lot 3 Ylux, Adiate, Collectibus.
25
Cote
2943W/83
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Accords cadre, récépissés, remise de marchés, tableaux...
26
Cote
2944W/96
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Demandes de transport sans suite, demandes en attente...
27
Cote
2944W/7
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 1.
  • 2PJ, Collectibus, Ylux.
28
Cote
2944W/93
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Dossiers enfants transportés en véhicule particulier...
  • VP, taxis, Imagine'R lots 3/5/8.
29
Cote
2944W/42
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 7.
  • Vortex, Add, les accompagnateurs, Ylux, JLI.
30
Cote
2946W/7
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 5-7 SISFA
31
Cote
2942W/13
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • MDV ; SGA ; Ylux ; Ulysse ; taxis Bastista, Marie,...
  • Lot 10 MDV, Ulysse + fiches incidents.
32
Cote
2945W/12
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 14-1516-17 Fraisy, Ormont, Ceat, Cars Sœur, Fox...
33
Cote
2945W/34
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Règlement par internet.
  • Règlements par internet paybox du 19/08/2011 au 26/08/2011.
34
Cote
2945W/11
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 10-11-12 13 Fraizy, Ormont, Vag
35
Cote
2944W/44
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 7.
  • KZ, JLI, MDV, Collectibus.
36
Cote
2946W/11
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 55 à 78 Nedroma, Cars d'Orsay, Cars Bleus
37
Cote
2943W/47
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lot Collectibus, JLI, Edelweiss, KZ transports, MDV.
38
Cote
2947W/2
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 69 à 73, lots 76 à 78, lot 93 : Nedroma, D. Meyer
39
Cote
2946W/2
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lot 27 Palaiseau, Ste Jeanne d'Arc à Palaiseau
40
Cote
2943W/30
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 2 et 7 ADD Collectibus.
41
Cote
2944W/71
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 10.
  • Adiate, Collectibus, Ylux, 2PJ, JLI.
42
Cote
2944W/56
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 8.
  • 2PJ, JLI, Ylux, Vortex.
43
Cote
2943W/11
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 6-9 VP, TC.
44
Cote
2942W/59
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • Adiate.
  • Lots 6 et 9.
45
Cote
2946W/3
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lot 2 Véolia
46
Cote
2944W/43
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 7.
  • Semini, Adiate, JLI, Edelweiss, Collectibus.
47
Cote
2943W/2
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lot 15 Adiate, JLI, Taf, 2PJ.
48
Cote
2944W/9
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 2.
  • JLI, Ylux, 2PJ.
49
Cote
2947W/14
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 16 à 125 : Savac, Ormont
50
Cote
2945W/18
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Bordereaux de mandats, de remise de chèques, relevés...
  • Bordereaux journaux de mandats du 14/01/2011 au 12/07/2011.
51
Cote
2942W/17
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • MDV ; SGA ; Ylux ; Ulysse ; taxis Bastista, Marie,...
  • Lot 5 SGA.
52
Cote
2942W/69
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Marchés subséquents, lots 1 à 15.
53
Cote
2947W/27
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
FACTURE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures, états de liquidation des dépenses.
54
Cote
2943W/75
Date
2009-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Avis de la Maison départementale des personnes handicapées...
  • Demandes 2009 à 2012- Bordereaux mandats 2012, reconductions...
55
Cote
2943W/33
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 6 et 9 Adiate.
56
Cote
2944W/41
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 7.
  • Adiate, Semini, Edelweiss, 2PJ, JLI.
57
Cote
2942W/6
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • MDV.
  • Lots 2 et 7.
58
Cote
2945W/17
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Bordereaux de mandats, de remise de chèques, relevés...
  • Bordereaux journaux de mandats de septembre 2011 à...
59
Cote
2944W/74
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 10.
  • MDV, SGA, Ylux, Ulysse.
60
Cote
2942W/57
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • Edelweiss ; JLI ; Les Accompagnateurs ; Adiate ; SGA...
  • Adiate, ADD, SGA - Stages.
61
Cote
2942W/43
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • 2PJ.
  • Lot 6 2 PJ
62
Cote
2943W/66
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lot 10, TAF.
63
Cote
2944W/40
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 6.
  • Ylux, Vortex, Edelweiss, Collectibus, 2PJ.
64
Cote
2943W/20
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lot 3 Vortex, Collectibus.
65
Cote
2943W/40
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lot 4 Adiate.
66
Cote
2943W/28
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lot 10 2PJ, ADD.
67
Cote
2942W/60
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • Adiate.
  • Lot 8.
68
Cote
2942W/53
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • Edelweiss ; JLI ; Les Accompagnateurs ; Adiate ; SGA...
  • Lots 1-4 Edelweiss.
69
Cote
2946W/6
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lot 14 Cars Bleus, Ormont, Canary's, Strav, Nedroma,...
70
Cote
2943W/5
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lot 4 Adiate.
71
Cote
2946W/12
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 21-22-24 Nedroma, Athis-Cas, Europabus
72
Cote
2942W/40
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • 2PJ.
  • Lot 10 2PJ
73
Cote
2942W/65
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Stages enfants transportés effectuant des stages courant...
  • Tous transporteurs, transports enfants pour des stages...
74
Cote
2945W/1
Date
2010-2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • SISFA SI. MEREVILLE
75
Cote
2944W/23
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 4.
  • Semini, Adiate, Collectibus.
76
Cote
2944W/75
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 10.
  • 2PJ, Adiate, Vortex, KZ, MDV.
77
Cote
2946W/17
Date
2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Bordereaux de mandats, d'encaissement.
  • Bordereaux journal de mandats de septembre à décembre...
78
Cote
2946W/19
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Bordereaux de mandats, d'encaissement.
  • Bordereaux.
79
Cote
2944W/20
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 4.
  • JLI, Ylux, Add.
80
Cote
2944W/18
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 3.
  • Adiate, 2PJ, Vortex, Add.