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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2944W/94
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Dossiers enfants transportés en véhicule particulier...
  • VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.
2
Cote
2943W/67
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lot 10 MDV.
3
Cote
2944W/64
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 9.
  • Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.
4
Cote
2945W/19
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lot 23 circuits 1 à 6 - Lot 25 Savac, Cars d'Orsay
5
Cote
2943W/73
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lot 10 Adiate.
6
Cote
2946W/16
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Meyer lots 93-98-99-100, Ceat lots 95 à 97- Ormont...
7
Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
DOCUMENT AUDIOVISUEL
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
8
Cote
2945W/22
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lot 26 Cars d'Orsay, Savac, Ceat.
9
Cote
2944W/34
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 5.
  • Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.
10
Cote
2942W/2
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • JL international.
  • Lots 1-4, 2ème partie.
11
Cote
2942W/47
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures Lots.
  • Lot 3-5 dossiers résiliation et VP Collectibus, Ylux,...
12
Cote
2944W/10
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 2.
  • SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.
13
Cote
2947W/5
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 5-7-27 : SISFA
14
Cote
2944W/58
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 9.
  • 2PJ, Vortex, JLI.
15
Cote
2947W/6
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 8 à 19 SISFA.
16
Cote
2945W/27
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 36-37 Savac.
17
Cote
2942W/68
Date
2010-2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Accords cadre, récépissés, accusés de réception et...
18
Cote
2945W/28
Date
2011-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi...

  • Factures.
  • Lots 37-38 Ormont, Cea.
19
Cote
2944W/37
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 6.
  • Vortex, Adiate, Ylux, 2PJ, MDV, Taxis Bekrar, Soares.
20
Cote
2943W/69
Date
2012-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures...

  • Factures.
  • Lots 1 et 4 SGA.