ENFANT HANDICAPE SOCIETE,santé

1

Marché public : documentation info voyageurs, mandats de paiement (2005-2006).

Date

2005-2006

Cote

2624W/38

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.
Marché public : documentation info voyageurs, mandats...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service versant)

2

Marché public : état de liquidation (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2624W/18

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.
Marché public : état de liquidation (2006-2007).

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service versant)

3

Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché subséquent de transport des élèves handicapés, offres, tableau d'analyse, notification, avenants, ordre de service, demande de transport scolaire, avis MDPH, convention de stage, emplois du temps, fiche incidents, ALTESA (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2544W/210

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.
Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché...

Producteur :

SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

4

Marché public : documentation info voyageurs, mandats de paiement (2008).

Date

2008

Cote

2624W/64

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.
Marché public : documentation info voyageurs, mandats...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service versant)

5

Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché subséquent de transport des élèves handicapés, offres, tableau d'analyse, notification, avenants, ordre de service, demande de transport scolaire, avis MDPH, convention de stage, emplois du temps, fiche incidents, AMBULANCES (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2544W/47

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.
Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché...

Producteur :

SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

6

Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, séminaire relatif aux personnes âgées Adaptation de la vie au vieillissement de la population : compte rendu (1987) ; aménagement des équipements de santé : dossiers d'étude (1974-1975) ; réunion inter-villes nouvelles pour les personnes âgées (1981) ; voyage à Chambéry pour les équipements sanitaires et sociaux (1977). CHEVANNES. - Centre d'aide par le travail (CAT) et association de parents et amis d'enfants inadaptés (APEI) : études (1986-1987). VENDEUIL (Aisne). - Visite des équipements sanitaires et sociaux (1980).

Date

1974-1987

Cote

1523W/399

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

7

SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels ; PARIS : foyer des sourds ; EVRY : association La Locomotive ; la ludothèque ; maison d'enfants Notre-Dame de la Charité ; ETAMPES : association Revivre ; CHAMPCUEIL : pouponnière pour enfants déficients ; EPINAY-SUR-ORGE : centre d'orthophonie.

Date

1965-1978

Cote

980W/29

Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.
SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

8

Marché public : courriers mandatement SNCF (2005-2006).

Date

2005-2006

Cote

2624W/75

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.
Marché public : courriers mandatement SNCF (2005-2006)....

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service versant)

9

Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché subséquent de transport des élèves handicapés, offres, tableau d'analyse, notification, avenants, ordre de service, demande de transport scolaire, avis MDPH, convention de stage, emplois du temps, fiche incidents, EDELWEISS (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2544W/126

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.
Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché...

Producteur :

SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

10

Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché subséquent de transport des élèves handicapés, offres, tableau d'analyse, notification, avenants, ordre de service, demande de transport scolaire, avis MDPH, convention de stage, emplois du temps, fiche incidents, ADIATE (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2544W/110

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.
Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché...

Producteur :

SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

11

Marché public : Marchés PAM (2008).

Date

2008

Cote

2624W/128

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.
Marché public : Marchés PAM (2008).

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service versant)

12

Marché public : courriers mandatement SNCF (2006).

Date

2006

Cote

2624W/76

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.
Marché public : courriers mandatement SNCF (2006)....

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service versant)

13

Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché subséquent de transport des élèves handicapés, offres, tableau d'analyse, notification, avenants, ordre de service, demande de transport scolaire, avis MDPH, convention de stage, emplois du temps, fiche incidents, DOGAN, DESVALLEES, DOMINGUES, DORSO, DOUIN, DRISSI, FAIVRET, EL HIDOUDI (2009-2010).

Date

2009-2010

Cote

2544W/158

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.
Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché...

Producteur :

SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

14

EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction d'une crèche : avant-projet détaille (APD) (1978). COURCOURONNES. - Quartier de Courcouronnes-Centre, construction du bâtiment les Papillons Blancs (enfant handicapés mentaux) : demande d'autorisation de création, dossier d'avant-projet, (1975). EVRY, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, programmation des équipements sanitaires et sociaux : étude de la caisse d'allocations familiales de la région parisienne (CAFRP) (1980) ; programmation du 7ème plan (1975-1977).

Date

1975-1980

Cote

1523W/566

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction d'une...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

15

Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché subséquent de transport des élèves handicapés, offres, tableau d'analyse, notification, avenants, ordre de service, demande de transport scolaire, avis MDPH, convention de stage, emplois du temps, fiche incidents, RIVIERE, ROBIN, ROCHE, RODRIGUES, ROUANE, RTM (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2544W/130

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.
Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché...

Producteur :

SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

16

Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché subséquent de transport des élèves handicapés, offres, tableau d'analyse, notification, avenants, ordre de service, demande de transport scolaire, avis MDPH, convention de stage, emplois du temps, fiche incidents, ABRAHAM, ALIZE, AL SID, ARTERO, ASSIS, AUGUSTO, ANDRE, BACCHI (2005-2006).

Date

2005-2006

Cote

2544W/18

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.
Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché...

Producteur :

SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

17

Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché subséquent de transport des élèves handicapés, offres, tableau d'analyse, notification, avenants, ordre de service, demande de transport scolaire, avis MDPH, convention de stage, emplois du temps, fiche incidents, HEUDRE, HUBERTY, JEAN, JEUNET, KHALLAAYOUNE, LABBE, LA GUIDE, LAURENT, LEBACLE, LEBRETON (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2544W/106

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.
Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché...

Producteur :

SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

18

Marché public : état de liquidation (2009-2010).

Date

2009-2010

Cote

2624W/117

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.
Marché public : état de liquidation (2009-2010).

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service versant)

19

Marchés 11_0593_1_01 / 15 : organisation du transport scolaire des élèves et étudiants handicapés essonniens, Titulaires : TAXI SAIN GEERMAIN SOARES / ADD TRANSPORTS / TAXI DA COSTA PAI,VA / EASY TAXI / TAXI CERNY LE DUAULT / S2A CAB'S / JL INTERNATIONAL / TRANSPORT EDELWEISS (2011).

Date

2011

Cote

2336W/23

Contexte : APPELS D'OFFRES.
Marchés 11_0593_1_01 / 15 : organisation du transport...

Producteur :

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

20

Marché public : état de liquidation (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2624W/95

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.
Marché public : état de liquidation (2008-2009).

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service versant)

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Marché public : documentation info voyageurs, mandats de paiement (2005-2006).

Date

Cote

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

Producteur :

Marché public : état de liquidation (2006-2007).

Date

Cote

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

Producteur :

Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché subséquent de transport des élèves handicapés, offres, tableau d'analyse, notification, avenants, ordre de service, demande de transport scolaire, avis MDPH, convention de stage, emplois du temps, fiche incidents, ALTESA (2007-2008).

Date

Cote

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

Producteur :

Marché public : documentation info voyageurs, mandats de paiement (2008).

Date

Cote

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

Producteur :

Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché subséquent de transport des élèves handicapés, offres, tableau d'analyse, notification, avenants, ordre de service, demande de transport scolaire, avis MDPH, convention de stage, emplois du temps, fiche incidents, AMBULANCES (2006-2007).

Date

Cote

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

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Date

Cote

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

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Marché public : courriers mandatement SNCF (2005-2006).

Date

Cote

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

Producteur :

Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché subséquent de transport des élèves handicapés, offres, tableau d'analyse, notification, avenants, ordre de service, demande de transport scolaire, avis MDPH, convention de stage, emplois du temps, fiche incidents, EDELWEISS (2008-2009).

Date

Cote

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

Producteur :

Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché subséquent de transport des élèves handicapés, offres, tableau d'analyse, notification, avenants, ordre de service, demande de transport scolaire, avis MDPH, convention de stage, emplois du temps, fiche incidents, ADIATE (2008-2009).

Date

Cote

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

Producteur :

Marché public : Marchés PAM (2008).

Date

Cote

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Producteur :

Marché public : courriers mandatement SNCF (2006).

Date

Cote

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Producteur :

Date

Cote

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

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Marché public : état de liquidation (2009-2010).