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1
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Cote 1J/748
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Date 1793
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Lieu
GUIBEVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
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Type de document
CERTIFICAT DE CIVISME, LOI, LISTE
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du...
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2
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SAINTRY, familles.- Famille de CLERMONT TONNERRE : copies de documents, renseignements sur Champlâtreux et jugement au sujet de retrait lignage pour Marie Françoise CLERMONT TONNERRE (1720-1721), inventaire, anciens titres de propriétés sur lesquels Gaspard de CLERMONT TONNERRE et Antoinette POTIER de NOVION ont exercé un retrait lignage (1720), inventaire CLERMONT TONNERRE pour les terres de Saintry et de Champlâtreux, archives du Royaume, section émigrés et condamnés, lettres patentes portant confirmation d'un échange de terres entre les habitants de Saintry et le maréchal de CLERMONT TONNERRE (1779), biographie imprimée de Stanislas comte de CLERMONT TONNERRE dont la veuve épousa César Marie marquis de TALARU/ G. de BRAUX (1889).,
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Cote 79J61/7
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Date 1720-1889
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Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
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Type de document
INVENTAIRE, JUGEMENT, TITRE DE PROPRIETE, LETTRE PATENTE
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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SAINTRY
- SAINTRY, familles.- Famille de CLERMONT TONNERRE :...
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3
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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).
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Cote 79J60/2
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Date 1745-1828
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Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
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Type de document
ROLE D IMPOSITION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale,...
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4
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Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Procédure engagée, par Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, petits-enfants de Marie Françoise de Broglie, à leur retour d'émigration pour contester la succession : procès verbal de vente des différents meubles et effets en la maison du Mesnil (an VII) ; extraits du Bulletin des Lois concernant les droits des émigrés (an VIII-an XII) ; lettre de l'ambassadeur de France à Vienne assurant que Madame de Rougé tient une pension de jeunes filles à Vienne, demande de prolongation de séjour à Vienne (an X) ; autorisation à Madame de Rougé de rentrer en France par le ministre de la justice, correspondance (an XI) ; main levée des séquestres par la préfecture de Seine-et-Oise (an XII) ; extraits des registres de la préfecture de l'Allier levant les séquestres apposés sur les biens de la famille de Lignerac (an XIII) ; tutelle des enfants de Rougé (an XI) ; état général des biens, immeubles composant les domaines du Mesnil Voisin, Lardy, Janville, Gillevoisin, Bouray, Itteville et dépendances [s.d.] ; procuration de Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus à son beau frère François Olivier de Rougé (an XI) ; quittances de frais pour le partage (an XII-an XIV) ; réclamation de M de Lignerac et de Madame de Rougé (an XIII) ; pièces produites à l'appui des pétitions, pour le conseil de famille du 27 floréal an XII, conflit entre Madame de Rougé et sa nièce (an XII) ; partage entre Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, sa soeur (an XIII) ; déclarations faites au bureau de la régie de l'enregistrement (an XIII-1806), [ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] ; correspondance (an XII-1810) ; état des dettes et charges communes entre M de Lignerac et Madame de Rougé (1806) ; comptes relatifs faisant suite au partage de la succession (1806) ; état des créances, des rentes, quittances des sommes payées par M et Madame de Rougé sur les dettes de la succession (1807) ; pièces comptables, justificatifs, balances (1806-1814).
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Cote 27J/41
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Date 1798-1814
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Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ITTEVILLE
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Type de document
PARTAGE, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE PROCEDURE, PROCES-VERBAL, DECLARATION, TUTELLE, LETTRE, PETITION
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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...
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5
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Cote 1MI/348
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Date s.d
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Lieu
SEINE-ET-OISE, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, VAL-D OISE, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
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Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, LISTE NOMINATIVE
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Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...
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6
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Documentation et bibliothèque, revues. - Revue, Liaisons sociales, publiée par Législation sociale (1961,1963-1964,1967,1978,1980-1981,1988- 1991). Revue, Actualité de l'émigration, publiée par Actualité (1986). Revue, la Semaine sociale Lamy, publiée par la société Lamy (1987,1994). Revue, Pratiques sociales l'idéologie et l'inconscient font noeud, publiée par l'Association des pratiques sociales (1995). Revue, Social pratique, publiée par le groupe Liaison (1997-1998). Revue, les Echos, le quotidien de l'économie, publiée par les Echos (1999).
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Cote 75J/451
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Date 1961-1999
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Lieu
PARIS Département
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Type de document
REVUE, DOCUMENTATION
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Documentation et bibliothèque, revues. - Revue, Liaisons...
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7
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Cote 997W/88
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Date 1956-1962
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Lieu
ALGERIE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, CORBEIL Arrondissement
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Type de document
STATUT D ASSOCIATION
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Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- Travailleurs algériens, centres d'hébergement ; association...
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8
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Cote 1115W/6
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Date 1975-1980
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
RAPPORT
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Contexte : JOURNEES NATIONALES DE CELEBRATION.
- Service social d'aide aux émigrants (SSAE). - Subventions....
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9
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ORSAY. - Divers. - Adjudication de plusieurs locations des biens de Pierre, Gaspard, Marie, Grimard d'ORSAY, émigré (an 2-an 4). Fêtes publiques et religieuses, création de deux nouvelles fêtes religieuses relatives aux services rendus par l'empereur à l'Eglise et à l'Etat ; célébration de la bataille d'Austerlitz ; baptême du roi de Rome ; commémoration de la mort de Louis XVI (1806-1824). Extrait de la feuille d'audience de la première chambre du tribunal du département de la Seine donnant acte à Louise, Mélanie Fargeton, veuve Leture, libraire à PARIS, de son serment de fidélité au roi et d'obéissance à la charte constitutionnelle qu'elle a prêté (1826). IIe République/ IIe Empire : procès-verbal de la promulgation de la constitution de la République dans la commune d'ORSAY, programme arrêté par le maire pour la promulgation de la constitution, avis du maire annonçant la promulgation de l'Empire (1848 ; 1852). Renseignements sur la vie et la généalogie de Marie, Auguste Savy, ancien maire d'ORSAY [écrits par lui-même] (1854). Correspondance relative à la protestation contre l'attribution au Quai d'Orsay du nom de Quai de Branly (1944). Acte de vente de terrain de Mme Lorin à M. Denizard (1941). Acte de vente de terrain de l'orphelinat mutualiste des polices de France et d'Outre-Mer à Mme Aubert (1955). Aménagement d'un centre prénatal à PALAISEAU : adjudication, affiche (1947).
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Cote EDEPOT64 S/1
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Date 1793-1955
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Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
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Type de document
PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE, PROGRAMME, AVIS, MEMOIRES, CONTRAT DE VENTE, AFFICHE
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Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ORSAY. - Divers. - Adjudication de plusieurs locations...
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BRUNOY, historique.- Notes manuscrites extraites des ouvrages de DULAURE, TALLEMANT des REAUX, PIERARD, de la Description de la généralité de Paris, des inventaires des Archives Nationales et de Seine-et-Oise, un texte en vers sur la vallée d'Yerres, une transcription de l'aveu de foi et hommage de Rognon de Lamoy, Le Mercure Galant (1700), une copie des lettres d'érection de la terre de Brunoy en marquisat (1757), une description de la maison de campagne de Mr BRUNET/ abbé MANNEUR, extraits des mémoires complets et authentiques du duc de Saint-Simon, un texte manuscrit raturé intitulé Souvenirs d'un émigré. Documents imprimés : coupures de journaux, une brochure intitulée l'Autographomanie.
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Cote 79J7/1
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Date s.d
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Lieu
BRUNOY Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
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Type de document
NOTES MANUSCRITES, FOI ET HOMMAGE, MEMOIRES, COUPURE DE PRESSE, BROCHURE
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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BRUNOY
- BRUNOY, historique.- Notes manuscrites extraites des...
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11
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Cote 1J/399
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Date Vers 1789-1800
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Lieu
BRUNOY Commune
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Type de document
PROCES-VERBAL
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire...
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12
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Cote 997W/75
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Date 1956-1959
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Lieu
CORBEIL Arrondissement, ALGERIE
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Type de document
REGISTRE, LAISSEZ-PASSER
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Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- Laissez-passer des Algériens : registres (1956-1959)....
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13
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Pièces relatives aux POILLOUE de SAINT-PERIER : émigration, liquidation de biens, indemnités, César-Joachim de SAINT-PERIER (an II-1826) [1793/1794-1826] ; pièces de procédure, baux, ventes, échanges, mutation et remploi de rentes, concession au cimetière Saint-Basile d'ETAMPES, pour sa veuve Marie-Geneviève de BOURAINE (1791-1840) ; Auguste de POILLOUE, comte de SAINT-PERIER : rentes sur l'Etat, baux, impositions foncières (1832-1869).
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Cote 136J/18
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Date 1791-1869
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Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
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Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ECHANGE, BAIL
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Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.
- Pièces relatives aux POILLOUE de SAINT-PERIER : émigration,...
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BRUNOY, familles. - Comte de Provence, Monsieur frère du roi : plusieurs mémoires et états de frais à payer aux danseurs et joueurs de marionnettes, à la manufacture de porcelaine de Clignancourt, aux épiciers, au menuisier, aux musiciens de la Comédie Italienne, à l'Académie de musique, au vitrier, au peintre, au chaudronnier, au fayencier, au garde meuble, au loueur de costumes de théâtre, au dératiseur, aux domestiques, au parfumeur et autres (1776), reçu autographe de Marie Josèphe Louise belle soeur du roi, parchemin (1783). Famille de SAINT SIMON : dossier concernant l'indemnisation aux émigrés, correspondance, certificats et attestations, jugement (1825-1827). Famille LECORBEILLER : documents de justice, succession, procédures (1807-1828).
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Cote 79J7/8
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Date 1776-1828
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Lieu
BRUNOY Commune
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Type de document
JUGEMENT, FACTURE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE PROCEDURE
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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BRUNOY
- BRUNOY, familles. - Comte de Provence, Monsieur frère...
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15
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Cote 1MI/349
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Date s.d
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Lieu
SEINE-ET-OISE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE VERSAILLES
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Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, LISTE NOMINATIVE
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Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...
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Cote 27J/40
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Date 1783-1804
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Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
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Type de document
PARTAGE, INVENTAIRE APRES DECES, TUTELLE, TESTAMENT, COMPTE FINANCIER
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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...
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17
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Cote 30J/9
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Date 1789-1834
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
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Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, TESTAMENT, INVENTAIRE, INVENTAIRE APRES DECES, PARTAGE, TUTELLE, QUITTANCE, BUDGET, LISTE NOMINATIVE, CERTIFICAT DE CIVISME
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...
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Cote 79J29/2
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Date 1794-1795
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Lieu
GRIGNY Commune
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Type de document
MATRICE CADASTRALE, ATTESTATION
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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GRIGNY
- GRIGNY, administration communale.- Extrait de la matrice...
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Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Simon Claude GRASSIN : scellés après décès (1776) ; succession de François PICHONNIER, domestique au service de la veuve de Sumon Claude GRASSIN [seconde épouse] : état portant compte de jouissance (1793) ; pièces personnelles de l'époque révolutionnaire, appartenant à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : registre des délibérations, certificats de civisme, certificat de non-émigré, déclaration des armes, procès-verbal de municipalité, exposé au sujet de vin du curé de SAINT-CYR (1723) ; exposé aux citoyens administrateurs composant le directoire de district, notes (1790-an X) [1790-1801/1802] ; correspondance (1762-1821) ; aveu rendu par Jean du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, à la terre de MEREVILLE, rachat de quint denier et cheval de service [copie d'acte de 1498] (1791) ; aveu de Guy de ROCHECHOUARD pour la terre et seigneurie de SAINT-CYR [copie d'acte de 1627] (1792) ; aveu et dénombrement de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, de la terre et seigneurie (1792) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à François DUGUET et Jacques BEAUFRERE, d'arbres dans le parc de SAINT-CYR (1809) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Michel GENTIL, d'arbres à SAINT-CYR (1809) ; adjudication et vente au comte d'ASTORG, de terre labourable (1824) ; acquisitions et échanges des seigneurs de SAINT-CYR, d'héritages et maisons situés audit SAINT-CYR, depuis 1400 jusqu'en 1718 (1481-1687) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR, d'un verger, à François du MONCEAU (1522) ; acquisitions de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de verger audit lieu (1522), d'une maison (1524), d'un demi arpent d'aulnaies audit lieu (1524), d'un demi arpent de vigne audit lieu (1528), d'une moitié de maison située audit lieu (1529), d'un quart de terre moins une perche, sis à SAINT-CYR (1539), d'un sixième de quartier de pré situé au chemin de BIERVILLE à SACLAS, aux CELESTINS (1549) ; acquisition d'Antoinette de COURTENAY, dame de SAINT-CYR [épouse de François de MONCEAU] d'une portion de la masure de la LINARCHERIE, située à MARRANCOURT (1560) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR et de MESMILLOY [époux de Yolande du MONCEAU] d'une maison et dépendances attenant au presbytère dudit lieu (1563) ; acquisition de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de pré et aulnette de SAINT-CYR, lieu-dit LE SABLON (1621) ; acquisition par le seigneur de SAINT-CYR d'une maison située au carrefour dudit lieu (1575) ; échange par lequel est cédé au seigneur de SAINT-CYR un demi arpent de vigne au terroir de SAINT-CYR, chantier de BEAULUE (1562) ; échange entre Guy de SENE de ROCHECHOUARD et Abel PETIT, laboureur (1669) ; arpentage des bois de SAINT-CYR et vente de la coupe de bois de SAINT-CYR : 101 arpents (1561-1668) ; plan des remises appartenant à Simon Claude GRASSIN à SAINT-CYR, ABBEVILLE et ARRANCOURT, dim. 44,5 cm x 82,3 cm, coul. [s. d.] ; plan du chapiteau et socle faisant partie de la colonne grecque, dim. 108 cm x 34,3 cm [s. d.] ; plan de la charpente de la grange de la ferme de la basse-cour du château de SAINT-CYR, dim. 60,5 cm x 26,2 cm (1823) ; plan de profil du chapiteau de la colonne, dim. 29 cm x 37,5 cm et 29,8 cm x 25,6 cm [s. d.] ; comptabilité générale : convention avec le curé de SAINT-CYR sur les réparations du presbytère de SAINT-CYR (1775-1790) ; convention entre Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG et Vincent BATAILLE, jardinier à SAINT-CYR (an XI) [1802/1803] ; cession faite par Prenelle d'ANGREVILLE au sieur de THIGNONVILLE (1403) ; cession d'Etienne BEAUPERE à la marquise de GRASSIN, de trente et une perches un quart de terre à SAINT-CYR (1778) ; baux relatifs à une pièce de pré à JUBERT, paroisse de SAINT-CYR : assignation à la requête du sieur de POILLOUE, en maintenue de possession (1639), de François de ROCHECHOUARD à François HARDY, laboureur (1640), de François de ROCHECHOUARD à Guillaume JOUANET et Nicolas BAUDOIN, marchands (1642), du seigneur de SAINT-CYR à Nicolas BAUDOIN, vigneron (1647) ; bail à rente de Marie Louise JOUANNEAU, veuve de Charles BABAULT, à Clément MARCHAUDON (1813) ; reconnaissance des habitants de SAINT-CYR au seigneur de SAINT-CYR (1792) ; reconnaissance du maçon (1811) ; transaction entre François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, le curé, et les habitants de SAINT-CYR (1792) ; état du troupeau de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (an X) [1801/1802] ; tableau comparatif de la dépense et du revenu d'un troupeau de progression [s. d.] ; état de la vente de bois, notes, factures, mémoires, reçus, notes d'ouvriers (1829-1833) ; comptes de la dame GRASSIN relatifs à la cure de la paroisse (1790) ; registre du denier des pauvres pour la charité de SAINT-CYR (1784) ; livre de compte des recettes mobilières de la comtesse d'ASTORG (1817-1828) ; comptabilité domestique : dépenses de pain du comte d'ASTORG (1825) ; comptabilité de travaux : mémoires et toisées, mémoires et états de journées, extraits de mémoire, ouvrages et travaux du pont de SAINT-CYR, notes de réparations, devis estimatif et de réparations, marchés et devis de travaux pour la charpente et écurie, quittances et correspondance, pièces relatives au caveau de SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE : inauguration, notes, devis d'une grille en fer avec croquis (1773-1840) [450 pièces dont quatre liées ; à noter quelques pièces relevant du fief de GRANDVILLIERS].
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Cote 30J/72
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Date 1561-1832
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT
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Type de document
DELIBERATION, CERTIFICAT DE CIVISME, DISCOURS, AVEU ET DENOMBREMENT, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, PLAN, CONVENTION, BAIL, BAIL A RENTE, COMPTE FINANCIER, LIVRE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE, DECLARATION, MEMOIRE DE TRAVAUX, DESSIN, DEVIS
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de...
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20
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Cote 997W/72
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Date 1955-1962
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Lieu
CORBEIL Arrondissement, ALGERIE
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Type de document
CIRCULAIRE
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Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- Algériens : instructions (1955-1962).
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