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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1J/748
Date
1793
Lieu
GUIBEVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
CERTIFICAT DE CIVISME, LOI, LISTE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du...
2
Cote
79J61/7
Date
1720-1889
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
INVENTAIRE, JUGEMENT, TITRE DE PROPRIETE, LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTRY
  • SAINTRY, familles.- Famille de CLERMONT TONNERRE :...
3
Cote
79J60/2
Date
1745-1828
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
ROLE D IMPOSITION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale,...
4

Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Procédure engagée, par Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, petits-enfants de Marie Françoise de Broglie, à leur retour d'émigration pour contester la succession : procès verbal de vente des différents meubles et effets en la maison du Mesnil (an VII) ; extraits du Bulletin des Lois concernant les droits des émigrés (an VIII-an XII) ; lettre de l'ambassadeur de France à Vienne assurant que Madame de Rougé tient une pension de jeunes filles à Vienne, demande de prolongation de séjour à Vienne (an X) ; autorisation à Madame de Rougé de rentrer en France par le ministre de la justice, correspondance (an XI) ; main levée des séquestres par la préfecture de Seine-et-Oise (an XII) ; extraits des registres de la préfecture de l'Allier levant les séquestres apposés sur les biens de la famille de Lignerac (an XIII) ; tutelle des enfants de Rougé (an XI) ; état général des biens, immeubles composant les domaines du Mesnil Voisin, Lardy, Janville, Gillevoisin, Bouray, Itteville et dépendances [s.d.] ; procuration de Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus à son beau frère François Olivier de Rougé (an XI) ; quittances de frais pour le partage (an XII-an XIV) ; réclamation de M de Lignerac et de Madame de Rougé (an XIII) ; pièces produites à l'appui des pétitions, pour le conseil de famille du 27 floréal an XII, conflit entre Madame de Rougé et sa nièce (an XII) ; partage entre Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, sa soeur (an XIII) ; déclarations faites au bureau de la régie de l'enregistrement (an XIII-1806), [ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] ; correspondance (an XII-1810) ; état des dettes et charges communes entre M de Lignerac et Madame de Rougé (1806) ; comptes relatifs faisant suite au partage de la succession (1806) ; état des créances, des rentes, quittances des sommes payées par M et Madame de Rougé sur les dettes de la succession (1807) ; pièces comptables, justificatifs, balances (1806-1814).

Cote
27J/41
Date
1798-1814
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ITTEVILLE
Type de document
PARTAGE, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE PROCEDURE, PROCES-VERBAL, DECLARATION, TUTELLE, LETTRE, PETITION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...
5
Cote
1MI/348
Date
s.d
Lieu
SEINE-ET-OISE, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, VAL-D OISE, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...
6
Cote
75J/451
Date
1961-1999
Lieu
PARIS Département
Type de document
REVUE, DOCUMENTATION
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, revues. - Revue, Liaisons...
7
Cote
997W/88
Date
1956-1962
Lieu
ALGERIE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, CORBEIL Arrondissement
Type de document
STATUT D ASSOCIATION
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Travailleurs algériens, centres d'hébergement ; association...
8
Cote
1115W/6
Date
1975-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : JOURNEES NATIONALES DE CELEBRATION.

  • Service social d'aide aux émigrants (SSAE). - Subventions....
9
Cote
EDEPOT64 S/1
Date
1793-1955
Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE, PROGRAMME, AVIS, MEMOIRES, CONTRAT DE VENTE, AFFICHE
  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Divers. - Adjudication de plusieurs locations...
10
Cote
79J7/1
Date
s.d
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
Type de document
NOTES MANUSCRITES, FOI ET HOMMAGE, MEMOIRES, COUPURE DE PRESSE, BROCHURE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRUNOY
  • BRUNOY, historique.- Notes manuscrites extraites des...
11
Cote
1J/399
Date
Vers 1789-1800
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire...
12
Cote
997W/75
Date
1956-1959
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ALGERIE
Type de document
REGISTRE, LAISSEZ-PASSER
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Laissez-passer des Algériens : registres (1956-1959)....
13
Cote
136J/18
Date
1791-1869
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ECHANGE, BAIL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

  • Pièces relatives aux POILLOUE de SAINT-PERIER : émigration,...
14
Cote
79J7/8
Date
1776-1828
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
JUGEMENT, FACTURE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRUNOY
  • BRUNOY, familles. - Comte de Provence, Monsieur frère...
15
Cote
1MI/349
Date
s.d
Lieu
SEINE-ET-OISE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE VERSAILLES
Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...
16
Cote
27J/40
Date
1783-1804
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
PARTAGE, INVENTAIRE APRES DECES, TUTELLE, TESTAMENT, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...
17

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [124 pièces] : contrat de mariage entre Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE et Elisabeth Marie de GRASSIN [premières noces] (15 juin 1789) ; séparation de biens (1792) ; rétablissement de la communauté (1793) ; testament de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE (6 vendémiaire an VII) [28 septembre 1798] ; délivrance de legs (an IX) [1800/1801] ; inventaire des biens au décès de son épouse (an IX) [1800/1801] ; inventaires des meubles, effets et objets mobiliers (an X) [1801/1802] ; liquidation et partage de la succession et communauté (an X) [1801/1802] ; usufruit et donation d'Elisabeth Marie GRASSIN à son mari (an VIII) [1799/1800] ; partage d'usufruit entre Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE et sa fille (an XI-1813) [1802/1803-1813] ; tutelle : élection et enregistrement de nomination de tuteur adhoc pour Adèle Félix Françoise d'ASTORGUE (an IX) [1800/1801] ; succession de Madame veuve de GRASSIN : quittances de sommes payées en l'acquit de sa succession (an IX-an X) [1800/1801-1801/1802] ; inventaire et liquidation en partage : états des recettes et des dépenses (1791-1794) ; procurations au profit de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE (1792, an VIII) [1792, 1799/1800] ; succession de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE : renseignements généraux sur ses recettes et dépenses : états de situations (1815-1816) ; états sommaires des biens immeubles et leurs produits (1817) ; quittances de droits (1828) ; quittances de son épouse (1828-1834) ; messes (1830-1834) ; correspondance (1816-1822) ; extrait de la liste des émigrés (an IX) [1800/1801] ; attestation de civisme (an II) [1793/1794] ; pièces personnelles diverses dont quatre tableaux généalogiques, [fin XVIIIème siècle-début XIXème siècle].

Cote
30J/9
Date
1789-1834
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, TESTAMENT, INVENTAIRE, INVENTAIRE APRES DECES, PARTAGE, TUTELLE, QUITTANCE, BUDGET, LISTE NOMINATIVE, CERTIFICAT DE CIVISME
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...
18
Cote
79J29/2
Date
1794-1795
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
MATRICE CADASTRALE, ATTESTATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • GRIGNY
  • GRIGNY, administration communale.- Extrait de la matrice...
19

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Simon Claude GRASSIN : scellés après décès (1776) ; succession de François PICHONNIER, domestique au service de la veuve de Sumon Claude GRASSIN [seconde épouse] : état portant compte de jouissance (1793) ; pièces personnelles de l'époque révolutionnaire, appartenant à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : registre des délibérations, certificats de civisme, certificat de non-émigré, déclaration des armes, procès-verbal de municipalité, exposé au sujet de vin du curé de SAINT-CYR (1723) ; exposé aux citoyens administrateurs composant le directoire de district, notes (1790-an X) [1790-1801/1802] ; correspondance (1762-1821) ; aveu rendu par Jean du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, à la terre de MEREVILLE, rachat de quint denier et cheval de service [copie d'acte de 1498] (1791) ; aveu de Guy de ROCHECHOUARD pour la terre et seigneurie de SAINT-CYR [copie d'acte de 1627] (1792) ; aveu et dénombrement de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, de la terre et seigneurie (1792) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à François DUGUET et Jacques BEAUFRERE, d'arbres dans le parc de SAINT-CYR (1809) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Michel GENTIL, d'arbres à SAINT-CYR (1809) ; adjudication et vente au comte d'ASTORG, de terre labourable (1824) ; acquisitions et échanges des seigneurs de SAINT-CYR, d'héritages et maisons situés audit SAINT-CYR, depuis 1400 jusqu'en 1718 (1481-1687) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR, d'un verger, à François du MONCEAU (1522) ; acquisitions de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de verger audit lieu (1522), d'une maison (1524), d'un demi arpent d'aulnaies audit lieu (1524), d'un demi arpent de vigne audit lieu (1528), d'une moitié de maison située audit lieu (1529), d'un quart de terre moins une perche, sis à SAINT-CYR (1539), d'un sixième de quartier de pré situé au chemin de BIERVILLE à SACLAS, aux CELESTINS (1549) ; acquisition d'Antoinette de COURTENAY, dame de SAINT-CYR [épouse de François de MONCEAU] d'une portion de la masure de la LINARCHERIE, située à MARRANCOURT (1560) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR et de MESMILLOY [époux de Yolande du MONCEAU] d'une maison et dépendances attenant au presbytère dudit lieu (1563) ; acquisition de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de pré et aulnette de SAINT-CYR, lieu-dit LE SABLON (1621) ; acquisition par le seigneur de SAINT-CYR d'une maison située au carrefour dudit lieu (1575) ; échange par lequel est cédé au seigneur de SAINT-CYR un demi arpent de vigne au terroir de SAINT-CYR, chantier de BEAULUE (1562) ; échange entre Guy de SENE de ROCHECHOUARD et Abel PETIT, laboureur (1669) ; arpentage des bois de SAINT-CYR et vente de la coupe de bois de SAINT-CYR : 101 arpents (1561-1668) ; plan des remises appartenant à Simon Claude GRASSIN à SAINT-CYR, ABBEVILLE et ARRANCOURT, dim. 44,5 cm x 82,3 cm, coul. [s. d.] ; plan du chapiteau et socle faisant partie de la colonne grecque, dim. 108 cm x 34,3 cm [s. d.] ; plan de la charpente de la grange de la ferme de la basse-cour du château de SAINT-CYR, dim. 60,5 cm x 26,2 cm (1823) ; plan de profil du chapiteau de la colonne, dim. 29 cm x 37,5 cm et 29,8 cm x 25,6 cm [s. d.] ; comptabilité générale : convention avec le curé de SAINT-CYR sur les réparations du presbytère de SAINT-CYR (1775-1790) ; convention entre Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG et Vincent BATAILLE, jardinier à SAINT-CYR (an XI) [1802/1803] ; cession faite par Prenelle d'ANGREVILLE au sieur de THIGNONVILLE (1403) ; cession d'Etienne BEAUPERE à la marquise de GRASSIN, de trente et une perches un quart de terre à SAINT-CYR (1778) ; baux relatifs à une pièce de pré à JUBERT, paroisse de SAINT-CYR : assignation à la requête du sieur de POILLOUE, en maintenue de possession (1639), de François de ROCHECHOUARD à François HARDY, laboureur (1640), de François de ROCHECHOUARD à Guillaume JOUANET et Nicolas BAUDOIN, marchands (1642), du seigneur de SAINT-CYR à Nicolas BAUDOIN, vigneron (1647) ; bail à rente de Marie Louise JOUANNEAU, veuve de Charles BABAULT, à Clément MARCHAUDON (1813) ; reconnaissance des habitants de SAINT-CYR au seigneur de SAINT-CYR (1792) ; reconnaissance du maçon (1811) ; transaction entre François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, le curé, et les habitants de SAINT-CYR (1792) ; état du troupeau de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (an X) [1801/1802] ; tableau comparatif de la dépense et du revenu d'un troupeau de progression [s. d.] ; état de la vente de bois, notes, factures, mémoires, reçus, notes d'ouvriers (1829-1833) ; comptes de la dame GRASSIN relatifs à la cure de la paroisse (1790) ; registre du denier des pauvres pour la charité de SAINT-CYR (1784) ; livre de compte des recettes mobilières de la comtesse d'ASTORG (1817-1828) ; comptabilité domestique : dépenses de pain du comte d'ASTORG (1825) ; comptabilité de travaux : mémoires et toisées, mémoires et états de journées, extraits de mémoire, ouvrages et travaux du pont de SAINT-CYR, notes de réparations, devis estimatif et de réparations, marchés et devis de travaux pour la charpente et écurie, quittances et correspondance, pièces relatives au caveau de SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE : inauguration, notes, devis d'une grille en fer avec croquis (1773-1840) [450 pièces dont quatre liées ; à noter quelques pièces relevant du fief de GRANDVILLIERS].

Cote
30J/72
Date
1561-1832
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT
Type de document
DELIBERATION, CERTIFICAT DE CIVISME, DISCOURS, AVEU ET DENOMBREMENT, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, PLAN, CONVENTION, BAIL, BAIL A RENTE, COMPTE FINANCIER, LIVRE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE, DECLARATION, MEMOIRE DE TRAVAUX, DESSIN, DEVIS
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de...
20
Cote
997W/72
Date
1955-1962
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ALGERIE
Type de document
CIRCULAIRE
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Algériens : instructions (1955-1962).