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  • 1

    LONGJUMEAU.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/84

    • Contexte : ÉLECTIONS.

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • LONGJUMEAU.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  • 2

    LONGJUMEAU.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/83

    • Contexte : ÉLECTIONS.

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • LONGJUMEAU.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  • 3

    ÉVRY.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/82

    • Contexte : ÉLECTIONS.

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • ÉVRY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  • 4

    ÉVRY.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/81

    • Contexte : ÉLECTIONS.

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • ÉVRY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  • 5

    Elections professionnelles : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1992-2006

    Cote

    2803W/47

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion du personnel.
    • Elections professionnelles : procès-verbaux des résultats.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  • 6

    2009-2010.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2765W/8

    • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

    • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
    • 2009-2010.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  • 7

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    2765W/7

    • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

    • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
    • 2008.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  • 8

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2765W/6

    • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

    • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
    • 2011.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  • 9

    2011.

    Date

    2001

    Cote

    2765W/5

    • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

    • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
    • 2011.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  • 10

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    2765W/4

    • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

    • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
    • 1998.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  • 11

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    2765W/3

    • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

    • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
    • 1998.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  • 12

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    2765W/2

    • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

    • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
    • 1997.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  • 13

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    2765W/1

    • Contexte : ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES.

    • Dossiers contentieux d'élections professionnelles.
    • 1996.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)

  • 14

    18 octobre ; Contentieux lié à l'inscription des salariés de l'établissement d'Evry des Biscuits Belin pour les élections des représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Sécurité sociale : listing des salariés, correspondance, DAS 82 (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2633W/28

    • Contexte : Affaires civiles.

    • Contentieux électoral.
    • Elections professionnelles.
    • 18 octobre ; Contentieux lié à l'inscription des salariés...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  • 15

    5-14 octobre.

    Date

    1983

    Cote

    2633W/27

    • Contexte : Affaires civiles.

    • Contentieux électoral.
    • Elections professionnelles.
    • 5-14 octobre.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  • 16

    12-17 octobre.

    Date

    1983

    Cote

    2633W/26

    • Contexte : Affaires civiles.

    • Contentieux électoral.
    • Elections professionnelles.
    • 12-17 octobre.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  • 17

    Personnel éducatif et encadrant.

    Date

    1946-1960

    Cote

    1459W/1183

    • Contexte : Education surveillée à la ferme de Champagne de Savigny-sur-Orge...

    • Centres d'observation de CHARENTON, DE VILLEJUIF et...
    • Centre d'accueil de PARIS, 5 rue de Madrid.
    • Personnel éducatif et encadrant.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  • 18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 19

    Elections à la chambre de commerce et d'industrie, spécial élections

    Date

    octobre 1982 - décembre 1982

    Cote

    PBR/1581

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Elections à la chambre de commerce et d'industrie,...
  • 20

    Paie et personnel (élections prud'hommales, contentieux avec un salarié)

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/14

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Ressources humaines
    • Paie
    • Paie et personnel (élections prud'hommales, contentieux...

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)