DROITS DE SUCCESSION ADMINISTRATION,fiscalité

1

NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes dus à la seigneurie pour des héritages sis dans la censive du seigneur de VOISINS.

Date

1507-1732

Cote

134J/51

Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes...

Producteur :

SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers de famille. - Copie du testament de Charles DUPUY seigneur de MONTBRUN époux de Justine ALLEMAND (1575) ; testament de Françoise de POINAT épouse d'Aymar ALLEMAND (1699) ; testament de Joseph de TERTULLE marquis de PLUVINEL, seigneur de la ROQUE époux de Marie Diane ALLEMAND, 8 exemplaires (1707) ; testament olographe de Marie Diane ALLEMAND (dernière page remplie de cachets de cire rouge) (1708), testament de Maie Diane ALLEMAND 3 exemplaires (1724), testament de Jeanne Spirite Thérèse de TERTULLE de PLUVINEL religieuse, en faveur de Marie Diane ALLEMAND, sa mère (1714) ; testament de Jean ALLEMAND DUPUY MONTBRUN (1634).Inventaire des titres de famille, généalogie. Correspondance (1783-1788). Lettres de provisions de la charge de gouverneur de la ville, château et tour de CREST en faveur de Joseph de La BAUME PLUVINEL, parchemin et papier (1658). Succession : donation par Anne et Spirite de la BAUME PLUVINEL religieuses, au profit de Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL leur frère (1713) ; donation par Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE, de tous ses biens hérités de son mari à Jean Joseph François de TERTULLE, 2 exemplaires (1718). Réponse pour Marie Diane ALLEMAND au mémoire instructif qui substitue l'hérédité du fils aîné mort sans enfants au second fils [s.d.] Droits seigneuriaux. - copie de l'aveu et dénombrement de Joseph de TERTULLE (1694) .Hommage au pape par Joseph de TERTULLE pour ses terres et château de LORIOL, en latin (1711

Date

1575-1788

Cote

13J/90

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

3

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).

Date

1982

Cote

2345W/43

Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL
Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

Producteur :

CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

4

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Inventaire de production par Jacques COLAS contre René de LONGUEIL seigneur de MAISONS [s.d.] ; extrait de la sentence d'ordre de distribuer à René de LONGUEIL sieur de MAISONS et consorts, héritiers du président CHEVALIER plusieurs sommes prises sur la succession du duc de MAYENNE (1593) ; copie de l'extrait d'une sentence d'ordre contre les duc de MAYENNE qui doit servir contre le président de MAISONS (1647) ; mémoire concernant les dettes du président de LONGUEIL qui est au lieu de feu le président CHEVALIER, lui-même au lieu de feu M de VIDEUILLE [s.d]. Procédure de Jacques COLAS contre Jehan et Henry d'ESPINAY : requêtes, inventaire de production, sentences, parchemin et papier (1653-1658) ; documents imprimés concernant des requêtes de la famille d'EPINAY contre SANSON et autres (1683). Jacques COLAS contre Elisabeth Le LIESSE femme de Guy de l'ESPINAY, sieur de BOISAUBERT et veuve en premières noces de Claude MAUPERIN premier valet de chambre du duc de MAYENNE veuve de Claude MAUPERIN et épouse de Guy d'ESPINAY : requêtes, réponses et griefs (1652-1654). 42 pièces papier, 5 parchemins

Date

1593-1683

Cote

77J/376

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

5

BOUVILLE et FARCHEVILLE, seigneurie de. - CHATILLON : partage de la succession, vidimus.

Date

1499

Cote

1J/642

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
BOUVILLE et FARCHEVILLE, seigneurie de. - CHATILLON...

6

Acte de notoriété : minutes (5 mai - décembre 1995).

Date

1995

Cote

2161W/145

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
Acte de notoriété : minutes (5 mai - décembre 1995)....

Producteur :

GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

7

Familles alliées : Famille PICOT. - Papiers de la famille JOSSE : inventaire après décès de Anne PARENT épouse défunte de Claude JOSSE marchand drapier à PARIS (1582) ; testament olographe de Jacques JOSSE, lieutenant au grenier à sel de PARIS (1662) ; un acte désignant Marguerite PICOT épouse QUATREHOMMES comme légataire et exécutrice testamentaire de Jacques JOSSE son oncle. Papiers de famille de Claude PICOT : contrat de mariage entre Claude PICOT et Claude JOSSE (1603) ; état des biens de Claude PICOT (1645) ; compte rendu de sentence désignant Claude PICOT comme tuteur de Charles son fils, et de sa défunte épouse Claude JOSSE [s.d.] ; partage des biens entre Claude PICOT et charles son fils (1646) ; renonciation a la succession de Claude PICOT par Marguerite PICOT veuve TIRAQUEAU, sa fille, Jean et Charles PICOT ses fils, Catherine PENAUD sa veuve et tutrice de Catherine et Marguerite ses filles, Laurent de GOMBAULT époux de Marie PICOT sa fille aînée (1663) ; testament de Catherine de PENAUD veuve de Claude PICOT (1688) ; un inventaire après décès incomplet. Papiers de famille de Jean PICOT : traité de vente de la charge de valet de garde robe du roi par Jean PICOT, moyennant la somme de 63000 # tournois et 50 livres pour la chaîne (1637) mauvais état ; contrat de mariage entre Jean PICOT, receveur général des finances de la généralité de MOULINS, fils de Claude PICOT et Elisabeth fille de Guillaume CHASTRIER, trois actes (1642) ; extrait de l'acte de baptême de Elisabeth PICOT, fille de Jean PICOT et d'Elisabeth CHASTRIER (1655)

Date

1582-1688

Cote

77J/136

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Familles alliées : Famille PICOT. - Papiers de la famille...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

8

VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ; succession de Guillemette DANTELU (10 juillet 1527) ; quittance du seigneur de BOUTERVILLIERS à CHEVREAU (24 juin 1661) ; foi et hommage de François-Odet CHEVREAU et de Dominique-Arthur CHEVREAU au seigneur de BOUTERVILLIERS (1688-1689) ; dispense de foi et hommage à Dominique-Arthur CHEVREAU (18 juin 1694) ; mémoire pour la vente d'une terre (8 juillet 1699) [12 pièces dont une en parchemin].

Date

1527-1699

Cote

31J/3

Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.
VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ;...

Producteur :

VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

9

Envoi en possession (1945).

Date

1945

Cote

874W/16

Contexte : CIRCULAIRES, DOSSIERS INDIVIDUELS DES PUPILLES DE LA...
Envoi en possession (1945).

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

10

ETAMPES. - Comté : deux reçus de Guillaume RAT et de Guillaume de TROYES, receveurs des finances de sommes d'argent versées par le grenetier de ROYE [Somme] (1 septembre 1444, 9 janvier 1449) ; bailliage : mémoire au conseil du roi pour les juges et consuls de CHARTRES contre le lieutenant général au bailliage et le prévôt d'ETAMPES au sujet de la compétence de la juridiction consulaire de CHARTRES dans le bailliage d'ETAMPES [s. d., 1724] ; bailliage : documentation sur les nobles assignés lors de la convocation des Etats généraux, 97 fiches rédigées par M. MAUDET [vers 1960] ; prévôté : vidimus d'un acte de Guillaume MERLIN, prévôt d'ETAMPES par lequel Pierre GREELE abandonne tout l'héritage qui lui vient de sa cousine Guillemette de CHAUDECORTE à Jacques de PRESLE (21 mars 1436) ; tabellionage : don de l'office par HENRI II à Guillaume de COURLAY, à la mort d'Hector de NANÇAY (1er juin 1552) ; élection : jugement de la cour des Aides de Tours condamnant Noël DURAND, receveur des Tailles et les habitants du faubourg Saint-Pierre à rembourser à Marie SAULCIER, veuve de Pierre AMADON, les 50 livres perçues indûment pour la fortification de la ville sous le capitaine RIGAUD (19 février 1593) ; élection : reçu par Claude BIDAULT, sieur du GRAVYER, lieutenant en la maréchaussée d'ETAMPES de 21 écus 2/3 pour ses gages de juillet à septembre 1601 des mains de Nicolas CHEVALLIER, receveur en l'élection (26 novembre 1601) ; élection : acte de vente par Cantienne VALLERAULT, veuve de Pierre DOCHES, greffier en chef, Gabriel Germain, et Elisabeth DOCHES, sa femme, héritière de son frère Pierre, à Claude MAHY, greffier en chef de 66 livres 10 sols 2 deniers d'augmentation de gages assignés sur les tailles de l'élection (17 septembre 1746) ; grenier à sel : attestation par Alexandre LE VASSOR, sieur de ROCHEFONTAINE, prévôt des maréchaux d'ETAMPES du fait que Jean-François GABAILLE, grenetier, n'a aucun parent ni allié dans sa compagnie (3 avril 1699) ; municipalité : arrêt du conseil d'état du roi qui règle la forme de l'administration municipale (23 décembre 1786) ; maréchaussée : reçu par Michel BROSSET, seigneur de JANVILLE-EN-BEAUCE, prévôt des maréchaux de 75 livres tournois pour ses gages d'avril à juin (24 juin 1564) ; maréchaussée : reçu par LAMBERT, prévôt des maréchaux, de 8 livres 6 sols 8 deniers pour 6 mois de rente sur les tailles de l'élection (13 mai 1637) ; congrégation Notre-Dame : reçu par Jacques PROUVENSAL, procureur du roi au grenier à sel d'ETAMPES, procureur de la congrégation, de 50 livres données par le roi en 1674 à l'occasion de son passage (27 novembre 1681) ; famille CAMUS : reçu par les procureurs de Jean CAMUS, gouverneur et bailli d'ETAMPES, de 350 livres tournois pour une année de rente, des mains du receveur du comté de FOREZ (1 février 1619) ; famille DUDERE : exemption de Geneviève DUDERE, veuve de Jacques de FEU, sieur des ROZIERS, du ban et de l'arrière-ban ainsi que de la taxe [deux pièces] (1635-1639) ; famille DURIS : procuration par Etienne DURIS, sieur de GUINETTE pour toucher les revenus d'une rente de 150 livres sur les aides, gabelle et fermes (10 décembre 1743), certificat de vie d'Etienne DURIS (13 janvier 1738) ; famille EGAL : ordonnance de la cour des requêtes à PARIS au receveur des consignations de payer 40 écus ¼ pour frais de sentence sur le prix de vente des maisons sises à ETAMPES et environs échues à Michel EGAL, prévôt d'ETAMPES, par succession de sa mère Geneviève BOARD (29 décembre 1635) ; famille HARDY : jugement du prévôt ordonnant que Louise MADELEINE, fille de Pierre HARDY procureur du roi au grenier à sel et de Catherine MICHELET, a pour tutrice sa mère et pour curateur Thomas PETIT assesseur en la maison de ville, son cousin (18 septembre 1717) [copie du 26 octobre 1719] ; famille PETIT : jugement du bailli ordonnant délivrance de legs à François PEPIN et Marie Marguerite PETIT, légataire de Renée BERARD, épouse d'André PETIT (10 septembre 1718), extrait mortuaire d'André PETIT (19 février 1715) ; famille GEOFFROY : lettres d'Etienne GEOFFROY-SAINT-HILAIRE à Madame TASTU (1828) et à Monsieur POUPIN (1837), dossier sur les monstres humains anencéphales avec croquis (1821-1829), étude sur les vertébrés [s. d.], mémoire sur la naissance et la mort des espèces [s. d.] ; lettre et épître adressées à Etienne GEOFFROY-SAINT-HILAIRE par ses neveux Geoffroy CHATEAU et Célestin MEUNIER (1833 et s. d.) ; cinq lettres de Geoffroy père à son fils Geoffroy DUPORT (an VI-an X) [1797/1798-1801/1802], deux lettres de A.G. de S.H. (1823-1872), une lettre d'Isidore, fils d'Etienne annonçant l'envoi de l'éloge et du portrait de son père ainsi que deux documents biographiques (an VI-1872) [1797/1798-1872] ; famille SCHOLL : lettre d'Aurélien SCHOLL à un ami à propos de sa participation à la souscription DELACROIX [s. d., 1885] ; lettres adressées à Aurélien (1863-1902), à son fils Charles, et à sa belle-fille (1917-1925) ; signatures d'amis venus prendre de ses nouvelles à la suite de deux duels [le premier avant octobre 1861, le second avant 1885, peut-être août 1882] ; famille PINEAU : quittance par J.B. GUYOT, notaire au Châtelet de PARIS, au profit de Pierre PINEAU, hôtelier du Sauvage, de 1028 livres 14 sols pour le rachat de la rente constituée sur la maison de Sauvage en 1702 (12 juin 1705) ; bail à loyer par Antoine PINEAU, procureur, à J.B. CHEVALLIER, voiturier par terre, de terres sises prairie des Capucins (24 juin 1753) ; famille ABBEMA : lettre de Louise ABBEMA à une amie à propos d'une invitation à dîner [s. d.] ; famille LANCELEUX : faire-part de décès et de mariage ; annonce commerciale (1890-1953) ; famille CIZOS-CHERI : lettre de Rose CHERI à son médecin (23 février 1853).

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
ETAMPES. - Comté : deux reçus de Guillaume RAT et de...

11

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (janvier 1981).

Date

1981

Cote

2345W/23

Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL
Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

Producteur :

CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

12

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

Date

1613-1641

Cote

27J/6

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

13

Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Joseph François de TERTULLE reçu à Avignon, trois exemplaires et un codicille (1686). Inventaire après décès de Joseph François de TERTULLE pour Jeanne et Gabrielle de TERTULLE ses soeurs (1694). Attestation de l'inventaire des biens de Joseph François de TERTULLE fait par Jeanne de TERTULLE épouse de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN en son nom et en celui de Gabrielle de TERTULLE de REAUVILLE, ses soeurs (1694). Droits seigneuriaux. - Hommage au pape par Joseph François de TERTULLE de la terre de La ROQUE HENRI en latin (1683).Titres de propriétés. - Acte de partage de la succession de Jean de TERTULLE entre Joseph François de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE sa soeur (1682). Transaction entre Joseph François de TERTULLE et Jacques DUPUY de TOURNON marquis de MONTBRUN (1688). Gestion. - Titres constitutifs de la rente faite à la famille de GRAMMONT et au marquis de RIQUEMONT seigneur de VACHERES : comptes, arrêté de comptes et constitution de pension, acte de transaction (1679-1699) ; achat de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1688) ; achat de terre en rente perpétuelle et acte de vente pour Dominique ALFONT, Thomas ALFONT, Antoine LOMBARD, César CHALAN et Antoine MOUREAU (1690). BAUMES : liste des capitaux de pension dus par la communauté de BAUMES aux héritiers de Joseph François de TERTULLE et de madame la marquise d'AUBIGNAN sa soeur (s.d.) ; inventaire particulier et vérification des titres (1711) ; inventaire des actes à joindre aux contrats d'imposition après vérification (1550-1655). Cahier des arrentements des biens de Joseph François de TERTULLE dans le Comtat (s.d.). Justice. - Joseph François de TERTULLE contre Marie Christine de THEZAN de VENASQUE devant la sénéchaussée de CREST : extrait des registres du greffe, requête, sentence (1744-1745).\t

Date

1550-1744

Cote

13J/86

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille....

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

14

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées], succession : affaire François Jacques d'ALLONVILLE, seigneur de PLESSIS SAINT-BENOIST : constitution de rente, billet de réduction de rente, extrait de rattrapage des biens, procuration, acte de notoriété, extrait des registres des requêtes (1719-1768). Maison AUCLERE [trois pièces] : succession de Jean AUCLERE : partage (1740) ; succession de Martin AUCLERE : partage (1775) ; conservation d'hypothèque : certificat pour les emprunts d'Antoine AUCLERE (an II) [1793/1794]. Maison BAYARD, alliance BAYARD - GERMON [huit pièces] : contrat de mariage entre Denis BAYARD, marchand bourgeois, et Elisabeth GERMON (1er mai 1725) ; comptabilité : constitution de rente de Denis BAYARD, marchand bourgeois, de deux cent livres au principal de quatre mille (1735) ; quittance (1779) ; contentieux : affaire BAYARD (1765-1768) ; affaire de la veuve BAYARD (1770). Maison BEAUHAIRE, alliance BEAUHAIRE - ROBINET, succession de Dauphine ROBINET [épouse de Simon BEAUHAIRE] : inventaire et prisée [une pièce, s. d.]. Maison de BIZEMONT, comptabilité : bail à rente d'André Victor de BIZEMONT, seigneur de GIRONVILLE, MOIGNONVILLE, des GRANDS CERNEAUX, des PETITS CERNEAUX et de BOIGNEVILLE, en parties et autres lieux, à Antoine ROUSSET, laboureur, de plusieurs terres labourables au terroir de FONTAINE et BOISSY-LA-RIVIERE (1769) [une pièce]. Maison BOUCHER, alliance BOUCHER - LOUVEAU, succession d'André BOUCHER : renonciation de Jeanne LOUVEAU, son épouse (1764) [une pièce]. Maison BOUCHERIOLLE, alliance BOUCHERIOLLE - ASTORGUE : contrat de mariage d'Antoine BOUCHERIOLLE et Gabrielle ASTORGUE (1788) [une pièce, copie de 1488]. Maison CALLY, alliance CALLY - PICHONNIER, conservation d'hypothèque : certificat pour la veuve de Jean CALLY, née Marie PICHONNIER, (an II) [1793/1794, une pièce]. Maison CHEINE : reconnaissance de dettes de Jehan THIBAULT pour un héritage de trente deux arpents de terre moyennant cinq minots de blé, autant d'avoine et la septième partie d'un minot de rente, en sept livres tournois pour arpent (1576) [une pièce]. Maison CHEVALIER, alliance CHEVALIER - VION de TESSANCOURT, 23 pièces relatives à Jacques Jubert CHEVALIER, seigneur de PORMORT [époux d'Elisabeth de VION de TESSANCOURT] : succession d'Elisabeth de VION de TESSANCOURT : comptes, états de sommes reçues, transaction, correspondance (1764-1774). Maison COLLARDEAU, contentieux : affaire des héritiers COLLARDEAU (1767) [une pièce]. Maison DESCOURTIS, alliance DESCOURTIS - GAUDECHARD : reconnaissance de Charles Louis DESCOURTIS de MERLEMONT [époux de Maris Marguerite GAUDECHARD] à la veuve de Simon Claude GRASSIN (1775) [une pièce]. Maison de FOURCROY : constitution de rente au profit de monsieur PONCET, par Louis de FOURCROY, sieur du bois de VILLIERS (1681) [une pièce]. Maison de FROISSARD, alliance de FROISSARD - CHOISEUL d'AILLECOURT : acquisitions de biens dotaux par le sieur et la dame FROISSARD (1841) [une pièce]. Maison GASTELIER [trois pièces], succession de Barthélémy GASTELLIER : procédures (1689) ; hypothèque (1691). Maison GENEST [16 pièces, dont 15 liées], succession du sieur GENEST : bailliage pour les héritiers GENEST contre GIDOIN (1707) ; déclaration d'hypothèque pour Louis GENEST contre Jacques GASTELLIER. Maison GUERIN [quatre pièces liées] : titre de Noël MONNOT dû à Claude MARCHAND, maître jardinier, d'une route du Gros Caillou (1637) ; vente de Guillaume BARBIER de PARIS à Tristan GUERIN, conseiller contrôleur général (1616) ; comptabilité : obligation de Jean LE FAUCONNIER (1620) ; constitution de rente de soixante livres de plantes offert sur trois arpents de terre, par Jean LE FAUCONNIER (1636). Maison de JOHANNET, comptabilité : cession de rente de Geoffroy de JOHANNET à Raoul de JOHANNET (1321) [une pièce]. Maison MAROLLES, alliance MAROLLES - JARRIE dite de CLAIRVAUX : testament d'Antoinette de JARRIE [second époux Gilbert de MAROLLES], au profit de son fils François de MAROLLES (1614) [une pièce]. Maison MARTIN, pièces relatives à Michel MARTIN, marchand hôtelier : vente portant constitution de rente pour Barthélémy GASTELLIER, vigneron (1687) ; comptabilité : comptes entre Michel MARTIN et Jacques GASTELLEIR, vigneron (1690) [deux pièces] ; contentieux : affaire Jean MESLAND [neuf pièces liées]. Maison MOREAU, pièces relatives à Etienne MOREAU : adjudications d'héritage : reconnaissance, quittances, décret volontaire, bail (1763-1765) [13 pièces]. Maison PLUET [deux pièces] : bail de Toussaint PLUET de terres labourables (1654) ; déclaration d'hypothèque (1647). Maison de PREZ, succession du sieur de PREZ : partage entre Pierre et Gabrielle, les enfants (1575) [une pièce]. Maison ROGER [une pièce], alliance ROGER - PICHON, vente de terres à DAMBRON, Noël PICHON, négociant, beau-frère de Jean Augustin ROGER [époux d'Adélaide Cécile PICHON] (1808). Maison RONSIN, succession : quittance de droits aux héritiers du sieur RONSIN par Nicolas LAMBELINOT, fermier (1742) [une pièce]. Maison SAINSART [quatre pièces liées], succession de Pierre SAINSART : partage (1611), vente faite par Valentin TRICART [époux de Simone SAINSART] (1651), vente, cession et rétrocession, délaissement de Jean RAQUIER, curé de MANCHECOURT, des bâtiments, héritages et terres par lui acquis, de Valentin TRICART à Abraham GUYONNET, seigneur de ROUVRAY (1611-1656). Maison SINSON D'AUNEUX [trois pièces], succession de Pierre Clément SINSON d'AUNEUX [époux de Françoise Antoinette Victoire SINSON] : partage (1810) ; vente de Louis DAUVILLIERS, cultivateur, à Pierre Clément SINSON d'AUNEUX, propriétaire, d'une grange appelée La main-ferme et des terres (1807). Maison TUPIN [huit pièces, dont quatre liées] : état des biens des Mathurin TUPPIN (1699-1762) ; contentieux : affaire TUPPIN (1701) ; hypothèques (1703).

Date

1321-1841

Cote

30J/54

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées], succession :...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

15

MARCOUSSIS, justice.- Deux parchemins concernant le non paiement de bail et d'arrérage (1616, 1691), sentence condamnant ROGER à payer une amende à cause de la succession de JOSSE, premier époux de la femme de Pierre POULLIER, parchemin (1638).

Date

1616-1691

Cote

79J38/3

Contexte : FONDS DE COURCEL
MARCOUSSIS
MARCOUSSIS, justice.- Deux parchemins concernant le...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

16

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions de rente. - Constitution de rentes de Pierre d'OGIER à la veuve de Honorat de CASTELLAN, parchemin (1566). Bail du lieu dit les Forges de CHAILLAND et d'ANDOULLYs (ANDOUILLE), transaction à propos des Forges entre Charles de LORRAINE et Madame de la MORLIERE (1607), bail à ferme des forges d'ANDOUILLE et de la métairie de la BURLIERE à Claude CHOUET par Charles de LORRAINE, mauvais état (1610), bail des métairies de la BURLIERE par le duc de NEVERS comme tuteur de ses enfants à Claude HONS seigneur de la MORLIERE (1624-1627). Convention entre le duc de MAYENNE et M de la MORLIERE à propos de la forêt de Mayenne, procédures et mémoires (1610-1700). Bail des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MARDHAILLAN à Jean de La CHAUSSEE et Bernard CHEVALIER receveurs des consignations à BORDEAUX (1606-1617). Bail du duché de MAYENNE à Pierre REGNEUF grenetier au grenier à sel de la ville de MAYENNE (1623) ; bail des duchés d'AIGUILLON, baronnie de MONTPEZAT, MARDAILLAN et autres (1613-1626). Baux de la terre de PRESSIGNY à Antoine RAGUIN à la requête du prince de CONDE (1609-1612). Contrat entre le duc de MAYENNE et Antoine DOUELLER, parchemin (1612). Rapport de visite du lieu de la MOTHE et sur le passage de la rivière de LEYRE (GIRONDE) par BOISMARIN fermier général (1620). Arrêt du parlement de BORDEAUX relatif à la succession du sieur de la BURTHE et aux baux le concernant (1621). Bail de la seigneurie de CERTES (1626). 34 pièces papier, 1 parchemin\t

Date

1566-1700

Cote

77J/332

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

17

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur d'ETIOLLES. - Limites respectives des biens de M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN et M Lenormand seigneur d'ETIOLLES : état de quelques héritages situés au champtier des CENDRIERS et de CHEVREAUX,dont M de BRETIGNIERES réclame la censive, notes et observations servant de réponses à l'état de mouvance ; état des héritages appartenant à Louis DUPONT laboureur à GRAVOIS, déclarés au seigneur d'ETIOLLES et réclamés par de BRETIGNIERES, autre état des héritages de GRAVOIS reconnus comme appartenant à la seigneurie de SAINT GERMAIN, autre état des héritages donnés en échange par DELILE fermier de SAINT GERMAIN à Vincent DUPONT, laboureur à GRAVOIS dont M de BRETIGNIERES réclame la mouvance, notes et observations servant de réponses ; copie de l'extrait de l'inventaire des titres du fief des HAULDRES en 1516 ; tableaux des changements de propriétaires et des fermiers. Procédure à propos des droits de censives sur les fiefs des HAUDRES et de GRAVOIS opposant M de BRETIGNIERES et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES : mémoire des fiefs pour lesquels M LENORMAND doit la foi et hommage à M de BRETIGNIERES, extrait des registres de déclarations des fiefs de la prévôté et vicomté de PARIS, état des héritages, transactions, quittances (1614-1696) ; assignation à Nicolas THIBEUF à la requête de la fabrique de NOTRE DAME et de SAINT NICOLAS de CORBEIL à propos de biens situés à VILLELOUVETTE (1634) ; relevé et récapitulation des articles contenus aux états des prétentions de censive respectives entre M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN, VAL COQUATRIX et autres lieux et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, TREMBLAY, CHEVREAU et autres lieux [s.d.] ; états des héritages possédés par M de BRETIGNIERES ; relevé des héritages contenus aux différents états des prétentions de censives de M de BRETIGNIERES et de M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, GRAVOIS,, TREMBLAY-CHEVREAU et autres lieux (s. d.) ; déclaration par M LENORMAND des terres qui sont dans son clos et qui sont mouvantes de SAINT GERMAIN, original et transcription [s.d.] ; déclarations des fiefs de LARCHET, du fief du BOURG DANGEST par Etienne DOUBLET et M de BRETIGNIERES, copie d'une transaction des terres de GRAVOIS par Louis du TILLET, déclaration des héritages de Etienne de FLEURY au couvent des BONHOMMES, extrait des déclarations passée au terrier de la seigneurie du TREMBLAY par Etienne de FLEURY ; dénombrement des fiefs du COLOMBIER, des FOURNEAUX et de CROSNE-SOUS-COMBEAUX pour M de FLEURY (1514-1789). Etat de la qualité des terres d'ormes échangées entre M Le NORMAND et M de BRETIGNIERES [s.d.]. mémoire des terres occupées par Louis DUPONT qu'il tient du curé de SAINT GERMAIN, du curé d'ETIOLLES, de MM Le NORMAND et de BRETIGNIERES (1720-1721). Plan aquarellé du bois du PUY des ROZIERS dépendant de la seigneurie de SAINT GERMAIN à la requête de Jacques de BRETIGNIERES (1734) ; rapport de visite au château du TREMBLAY (1741), mémoire des ouvrages de maçonnerie fait pour le rétablissement des murs de clôture de la GARENNE du TREMBLAY mitoyens entre M Lenormand et M de BRETIGNIERES (1758), mémoire des journées d'ouvrages faites au mur de séparation du parc de SAINT GERMAIN et de la GARENNE du TREMBLAY en commun entre Jacques de BRETIGNIERES et M de la MOTTE propriétaire du TREMBLAY (1770) ; extrait des titres servant à établir la mouvance de la seigneurie du TREMBLAY CHEVREAU appartenant à M LENORMAND sur celle du VAL COQUATRIX appartenant à M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN LE VIEUX CORBEIL ; échange de titres entre Philippe DOLIBO concierge de M de BRETIGNIERES et Vincent DUPONT laboureur demeurant à GRAVOIS (1711) ; quittance de Jean GARENNE marguillier de la fabrique de SAINT JACQUES DE CORBEIL à M de BRETIGNIERES (1778). Transaction entre Charles Guillaume LENORMAND et Jacques Louis de BRETIGNIERES qui met fin aux contestations sur les limites de leurs terrtoires réciproques, contestations qui durent depuis plus de cent ans, parchemin (1789)

Date

1516-1789

Cote

77J/124

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

18

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Succession de François-Augustin Pillas, charretier, demeurant au BOISCHAMBAULT, décédé en 1931 (1873-1933). MEREVILLE. - Succession de Gabriel Delacour : vente de deux terrains au lieu-dit Saint-Aignan en 1964, adjudication de deux terrains à MEREVILLE ET SACLAS à la requête des héritiers Delacour le 30 novembre 1963 (1875-1965).

Date

1873-1965

Cote

68J/3

Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ABBEVILLE-LA-RIVIERE....

Producteur :

MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

19

FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches généalogiques sur les seigneurs et héritiers de SOUCY-SOUS-BRIIS, GRAND et PETIT VAUX [s. d.].

Date

s.d

Cote

1J/315

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches...

20

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [85 pièces] : pièces relatives à Simon Claude GRASSIN [époux en secondes noces de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT] : vente de meubles, effets et bijoux, en séparation de biens (1773) ; testament de Simon Claude GRASSIN (1769) ; succession de Simon Claude GRASSIN : estimation de bijoux (1755) ; vente de biens (1776) ; état des biens (1778-1786) ; pièces de contentieux avec plusieurs personnes et dame GRASSIN ; notes (1776) ; succession de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT : obligations en reconnaissance de sommes empruntées, souscrites et acquittées ; contrat de constitution de quatre cent trente livres de rente ; inventaire ; transaction ; grosse de remboursement établi au sieur Denis Claude GRASSIN, fils naturel de Simon Claude GRASSIN (1767-1785) ; succession de Jacques Alexandre GRASSIN, abbé, prieur de Châteauneuf et de Fontblanche, frère de Simon Claude GRASSIN (1769-an III) [1769-1794/1795] ; succession de Pierre Nicolas DOLIMIER : partage (1788) ; procuration de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT donnée au sieur BRICHARD DEVILLEMARTIN (1792).

Date

1755-1795

Cote

30J/34

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

Résultats de la recherche

NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes dus à la seigneurie pour des héritages sis dans la censive du seigneur de VOISINS.

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

BOUVILLE et FARCHEVILLE, seigneurie de. - CHATILLON : partage de la succession, vidimus.

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Acte de notoriété : minutes (5 mai - décembre 1995).

Date

Cote

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

Producteur :

Envoi en possession (1945).

Date

Cote

Contexte : CIRCULAIRES, DOSSIERS INDIVIDUELS DES PUPILLES DE LA...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Date

Cote

Contexte : CHAMBRE DU CONSEIL

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Producteur :

MARCOUSSIS, justice.- Deux parchemins concernant le non paiement de bail et d'arrérage (1616, 1691), sentence condamnant ROGER à payer une amende à cause de la succession de JOSSE, premier époux de la femme de Pierre POULLIER, parchemin (1638).

Date

Cote

Contexte : FONDS DE COURCEL

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

Producteur :

FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches généalogiques sur les seigneurs et héritiers de SOUCY-SOUS-BRIIS, GRAND et PETIT VAUX [s. d.].

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...