DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

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1
Code de la propriété intellectuelle (partie législative)

Date

1993

Cote

INOCTAVO/2778
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Code de la propriété intellectuelle (partie législative)
2
Journal officiel de la République française. Propriété littéraire et artistique

Date

1973

Cote

PBR/2103
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Journal officiel de la République française. Propriété...
3
Le droit d'auteur en bibliothèque. Session des 13 et 14 octobre 2005

Auteur

FROCHOT, Didier

Date

2005

Cote

GBR/3376
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Le droit d'auteur en bibliothèque. Session des 13 et...
4
Méthode et outils, archives : Droits autour de quelques images

Auteur

GUASCO, Véronique

Date

2009-2010

Cote

PER860/1/31/5
- Contexte : PAPYVORE (LE)
- n°0-48
- 31
- Méthode et outils, archives : Droits autour de quelques...
5
De Diderot à Hadopi. La longue querelle du droit d'auteur

Auteur

KOPP, ROBERT

Date

mars 2019

Cote

PER673/18/457/1
- Contexte : HISTOIRE (L')
- n° 443-478
- 457
- De Diderot à Hadopi. La longue querelle du droit d'auteur
6
Photographier dans les lieux publics. Paris et Ile-de-France

Auteur

KAMENKA, Irène

Date

1998

Cote

INOCTAVO/3770
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Photographier dans les lieux publics. Paris et Ile-de-France
7
Mission d'étude sur la spoliation des juifs de France : La SACEM et les droits des auteurs et compositeurs juifs sous l'Occupation

Auteur

SIMON, Yannick

Date

2000

Cote

INOCTAVO/3212
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Mission d'étude sur la spoliation des juifs de France...
8
Jugement et arrêt rendus dans le procès intenté par la Société des auteurs, éditeurs et compositeurs de musique à l'Association amicale des anciens élèves du lycée Geoffroy-Saint-Hilaire

Date

1902

Cote

PBR/1239
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Jugement et arrêt rendus dans le procès intenté par...
9
Code de la propriété intellectuelle. Texte mis à jour au 1er mars 1996

Auteur

VIVANT, Michel

Date

1996

Cote

INOCTAVO/3087
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Code de la propriété intellectuelle. Texte mis à jour...
10
MUSIQUE MEDIEVALE Guillaume Dufay Ensemble.

Date

s.d

Cote

1320W/114
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...
- MUSIQUE MEDIEVALE Guillaume Dufay Ensemble.
Producteur :

AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)
11
Guide pratique... Le droit de l'information. Numéro spécial d'Archimag, les technologies de l'information

Date

2004

Cote

GBR/2932
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Guide pratique... Le droit de l'information. Numéro...
12
Le droit de la photographie

Auteur

FREMONT, Pierre

Date

1973

Cote

INOCTAVO/959
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Le droit de la photographie
13
Oeuvres d'art et objets de collection en droit français. 3e édition

Auteur

CHATELAIN, Françoise

Date

1997

Cote

INOCTAVO/3512
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Oeuvres d'art et objets de collection en droit français....
14
Propriété littéraire et artistique. Extrait du Journal officiel, n°1255

Date

1970

Cote

PBR/343
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Propriété littéraire et artistique. Extrait du Journal...

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Code de la propriété intellectuelle (partie législative)

Date

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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Journal officiel de la République française. Propriété littéraire et artistique

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / PBR

Le droit d'auteur en bibliothèque. Session des 13 et 14 octobre 2005

Auteur

Date

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Contexte : Bibliothèque / GBR

Méthode et outils, archives : Droits autour de quelques images

Auteur

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Contexte : PAPYVORE (LE)

De Diderot à Hadopi. La longue querelle du droit d'auteur

Auteur

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Contexte : HISTOIRE (L')

Photographier dans les lieux publics. Paris et Ile-de-France

Auteur

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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Mission d'étude sur la spoliation des juifs de France : La SACEM et les droits des auteurs et compositeurs juifs sous l'Occupation

Auteur

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Jugement et arrêt rendus dans le procès intenté par la Société des auteurs, éditeurs et compositeurs de musique à l'Association amicale des anciens élèves du lycée Geoffroy-Saint-Hilaire

Date

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Code de la propriété intellectuelle. Texte mis à jour au 1er mars 1996

Auteur

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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

MUSIQUE MEDIEVALE Guillaume Dufay Ensemble.

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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

Producteur :

Guide pratique... Le droit de l'information. Numéro spécial d'Archimag, les technologies de l'information

Date

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Contexte : Bibliothèque / GBR

Le droit de la photographie

Auteur

Date

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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Oeuvres d'art et objets de collection en droit français. 3e édition

Auteur

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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Propriété littéraire et artistique. Extrait du Journal officiel, n°1255

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