DROIT COUTUMIER - Recherche

1
Paysans du Berry : la vie des campagnes berrichonnes

Auteur

BERNARD, Daniel

Date

1982

Cote

INOCTAVO/3476
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Paysans du Berry : la vie des campagnes berrichonnes
2
Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux (1800-1921) ; usages locaux (formulaire) [XIXème siècle] ; inventaire du mobilier (1854) ; légalisation des signatures des notaires et officiers de l'état civil (1865-1874).

Date

1800-1921

Cote

4U/967
- Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
- Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux...
Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
3
Histoire de Thiais, Tome II

Auteur

LAPORTE, Robert

Date

1986

Cote

INOCTAVO/3578
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Histoire de Thiais, Tome II
4
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.

Date

1138-1771

Cote

63H/43
- Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)
- Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Producteur :

BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
5
La coutume et la loi : études d'un conflit

Auteur

JOURNES, Claude

Date

1986

Cote

INOCTAVO/2201
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- La coutume et la loi : études d'un conflit
6
Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec les notes de M.C. du Molin, observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly et Charles Labbé

Date

1678

Cote

INSEIZE/887
- Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec...
7
Histoire de la coutume de la prévôté et de la vicomté de Paris, Tome 1

Auteur

MARTIN, Olivier

Date

1972

Cote

INOCTAVO/1050/1
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Histoire de la coutume de la prévôté et de la vicomté...
8
Dictionnaire historique des ijstitutions, moeurs et coutumes de la France. Seconde partie - Paris : Hachette, 4e réed. 1874

Auteur

CHERUEL, A

Date

1874

Cote

INSEIZE/1482
- Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Dictionnaire historique des ijstitutions, moeurs et...
9
Comment transcrire et interpréter les références juridiques (droit romain, droit canonique et droit coutumier) contenues dans les ouvrages du XVIème siècle

Auteur

REULOS, Michel

Date

1985

Cote

INSEIZE/884
- Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Comment transcrire et interpréter les références juridiques...
10
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 J : Fonds Batcave

Auteur

MIEYBEGUE, René

Date

1988

Cote

INV/1011
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 J...
11
Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France. Première partie . 1874

Auteur

CHERUEL, A

Date

1874

Cote

INSEIZE/1481
- Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Dictionnaire historique des institutions, moeurs et...
12
Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris. 2. Fascicule 1

Auteur

MARTIN, Olivier

Date

1926

Cote

INOCTAVO/2178/1
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de...
13
Etampes : Imprimerie de Lecesne-Allien, 1882

Date

1882

Cote

PBR/1747
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Etampes : Imprimerie de Lecesne-Allien, 1882
14
Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris

Date

1627

Cote

INSEIZE/907
- Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris
15
Usages locaux de l'arrondissement de Versailles

Auteur

SIMON, Henri

Date

1906

Cote

INOCTAVO/742
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Usages locaux de l'arrondissement de Versailles
16
Egalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés : Essai de géographie coutumière

Auteur

YVER, Jean

Date

1966

Cote

INOCTAVO/823
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Egalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés...
17
Les conventions matrimoniales régies par la coutume d'Etampes, mise en application du code civil : DES de droit privé

Auteur

LATOURNERIE, Marie-France

Date

1970

Cote

GBR/465
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Les conventions matrimoniales régies par la coutume...
18
Titres concernant spécialement NOTRE-DAME de CORBEIL.

Date

1169-1242

Cote

G/239
- Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
- Vie, gestion et temporel du chapitre
- Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
- Titres concernant spécialement NOTRE-DAME de CORBEIL....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
19
Symboles et pratiques rituelles dans la maison paysanne traditionnelle

Auteur

FILLIPETTI, Hervé

Date

1978

Cote

INQUARTO/1158
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Symboles et pratiques rituelles dans la maison paysanne...
20
Législation et jurisprudence nobiliaires

Auteur

GUERIN, G

Date

1978

Cote

INQUARTO/979
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Législation et jurisprudence nobiliaires

Résultats de la recherche

Paysans du Berry : la vie des campagnes berrichonnes

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux (1800-1921) ; usages locaux (formulaire) [XIXème siècle] ; inventaire du mobilier (1854) ; légalisation des signatures des notaires et officiers de l'état civil (1865-1874).

Date

Cote

Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

Producteur :

Histoire de Thiais, Tome II

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.

Date

Cote

Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

Producteur :

La coutume et la loi : études d'un conflit

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec les notes de M.C. du Molin, observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly et Charles Labbé

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

Histoire de la coutume de la prévôté et de la vicomté de Paris, Tome 1

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Dictionnaire historique des ijstitutions, moeurs et coutumes de la France. Seconde partie - Paris : Hachette, 4e réed. 1874

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

Comment transcrire et interpréter les références juridiques (droit romain, droit canonique et droit coutumier) contenues dans les ouvrages du XVIème siècle

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 J : Fonds Batcave

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France. Première partie . 1874

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris. 2. Fascicule 1

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Etampes : Imprimerie de Lecesne-Allien, 1882

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / PBR

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

Usages locaux de l'arrondissement de Versailles

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Egalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés : Essai de géographie coutumière

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Les conventions matrimoniales régies par la coutume d'Etampes, mise en application du code civil : DES de droit privé

Auteur