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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1588W/4
Date
1978-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COMPTE-RENDU, RAPPORT
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine départemental de Chamarande...
2
Cote
1588W/34
Date
1985-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine de Chamarande, dossiers non...
3
Cote
1588W/30
Date
1986-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, projets SOGEL et BARCLAY. -...
4
Cote
3S/23
Date
1845-1932
Lieu
SEINE (COURS D EAU), MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
PETITION, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, PLAN
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...
5
Cote
1653W/9
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000)....
6
Cote
1588W/24
Date
1979-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition...
7
Cote
1588W/31
Date
1986-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
DOCUMENTATION, ETUDE
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine de Chamarande, étude des 2 projets...
8
Cote
1502W/471
Date
1954-1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
PLAN
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Aménagement, élargissement, comptage,...
9
Cote
A/852
Date
1464-1774
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
Type de document
BAIL
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de l'hôtel et du domaine...
10
Cote
1502W/498
Date
1953-1958
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Déviation de LONGJUMEAU, indemnités...
11
Cote
1588W/19
Date
1986-1987
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
ETUDE, PLAN
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Etude d'aménagement paysager des abords du château...
12
Cote
1588W/26
Date
1979-1986
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Bâtiments du domaine, remise en état et restauration....
13
Cote
2189W/37
Date
2009-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : MARCHES DE SERVICE

  • Marché n° 07 00 191 : Prestations d'interprétariat...
14
Cote
1502W/491
Date
1946-1955
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20, déviation d'ARPAJON. - Occupation...
15
Cote
781W/159
Date
1972-1975
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY

  • EVRY. - Agora - domaine public et servitudes de passage...
16
Cote
1653W/10
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000)....
17
Cote
1J/771
Date
1837-1846
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
BAIL A FERME
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CHAMPLAN. - Copies de trois baux de fermage passés...
18
Cote
124J/137
Date
1990-1997
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, NOTE DE SERVICE, NOTES MANUSCRITES, BROCHURE, RAPPORT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
19
Cote
1502W/519
Date
1941-1955
Lieu
MONNERVILLE
Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, ETUDE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20, déviation de MONNERVILLE. - Interdiction...
20
Cote
1588W/11
Date
1981-1985
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Gestion du Groupe de Chamarande : réunions de l'assemblée...