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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1J/420
Date
s.d
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
CARTE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • SAINT-GERMAIN-LES-ETAMPES, terres de BRUNEHAUT : carte....
2
Cote
2676W/17
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne...
3
Cote
2676W/18
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...
4
Cote
2676W/15
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne...
5
Cote
2676W/16
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...
6
Cote
2676W/14
Date
2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...
7
Cote
2676W/13
Date
2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ Dominique...
8
Cote
2676W/11
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne...
9
Cote
2676W/12
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...
10
Cote
2676W/10
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ (2010)....
11
CHAMARANDE. - Carte 5, s.d., 110 x 105 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert].

3 medias

Cote
39J/37
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Carte 5, s.d., 110 x 105 cm. [série incomplète...
12
CHAMARANDE. - Représentation du nivellement de la Juine lorsque les deux moulins de Chagrenon et Veau tournent , s.d., 38 x 55 cm.

1 media

Cote
39J/50
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE, AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
DESSIN
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Représentation du nivellement de la Juine...
13
CHAMARANDE. - Bois Labbée et Bois des Cahotiers, cartes 10, 12 et 13, s.d., 94 x 100 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert]

3 medias

Cote
39J/40
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Bois Labbée et Bois des Cahotiers, cartes...
14
Cote
39J/33
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Carte première le village (sur une série...
15
Cote
39J/41
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Hautes communes, cartes14 et 7, s.d.,...
16
Cote
39J/46
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Carte 7, s.d., 80 x 80 cm.
17
Cote
39J/51
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document -
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm....
18
CHAMARANDE. - Chantiers 51-54, [déchiré], s.d., 96 x 105 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert]

3 medias

Cote
39J/42
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Chantiers 51-54, [déchiré], s.d., 96...
19
CHAMARANDE. - Vers Etréchy, carte 2 (boussole identique à 39 J 49), s.d., 80 x 80 cm.

3 medias

Cote
39J/47
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE, ETRECHY Commune
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Vers Etréchy, carte 2 (boussole identique...
20
CHAMARANDE. - Village et ancien château, carte première, s.d., 70 x 104 cm [encadrée].

1 media

Cote
39J/32
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Village et ancien château, carte première,...
21
Cote
39J/38
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Vallée des couvents, carte 2 ou 6, s.d.,...
22
CHAMARANDE. - Vers Boissy, cartes 5, ex 8 et 9, s.d., 75 x 80 cm.

1 media

Cote
39J/49
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Vers Boissy, cartes 5, ex 8 et 9, s.d.,...
23
CHAMARANDE-MAUCHAMPS. - Carte 3, s.d., 110 x 110 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert].

3 medias

Cote
39J/35
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE, MAUCHAMPS
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE-MAUCHAMPS. - Carte 3, s.d., 110 x 110 cm....
24
Cote
39J/44
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Bois des Cahotiers, s.d., mise à jour...
25
Cote
2676W/9
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...
26
Cote
39J/45
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Ferme Montfort et Bois Labbée, s.d.,...
27
CHAMARANDE-MAUCHAMPS. - Carte 1 [postérieur à 1751], 77 x 175 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert]

3 medias

Cote
39J/34
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE, MAUCHAMPS
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE-MAUCHAMPS. - Carte 1 [postérieur à 1751],...
28
CHAMARANDE. - Carte 4, s.d., 98 x 128 cm. [série incompète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert]

3 medias

Cote
39J/36
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Carte 4, s.d., 98 x 128 cm. [série incompète...
29
Cote
39J/39
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE, TORFOU
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE-TORFOU. - Cartes 8 et 9, s.d., 67 x 98 cm....
30
Cote
2676W/8
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne...
31
Cote
39J/43
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Cartes 6 et 7, s.d., 58 x 115 cm. [série...
32
Cote
39J/48
Date
s.d
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CARTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Vers Etréchy, cartes 2 et 3, [identique...
33
Cote
2676W/7
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ Martine...
34
Cote
2676W/6
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...
35
Cote
2676W/5
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ (avril...
36
Cote
2676W/4
Date
2006-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ (mars...
37
Cote
2676W/3
Date
2005-2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ (octobre...
38
Cote
2676W/2
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ (juin...
39
Cote
2676W/1
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ (janvier...
40
Cote
1583W/46
Date
1975-1985
Lieu
EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES
Type de document
CONVENTION, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, AVIS, ETAT PARCELLAIRE, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE PROCEDURE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Communes de COURCOURONNES et de LISSES, extension Sud-ouest...
41
Cote
1786W/189
Date
1921-1975
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...
42
Cote
1786W/193
Date
1963-1974
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PROCES-VERBAL, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...
43
Cote
1786W/190
Date
1970-1973
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...
44
Cote
1786W/191
Date
1969-1973
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...
45

CORBEIL. - Sous-préfecture : construction, projet, plans, réclamations, correspondance (1860-1864) ; annales (1738-1741) par un auteur anonyme [publiées par A. DUFOUR dans BSHACEH, 1898] ; notes par l'abbé GUIOT : copie par A. DUFOUR d'après les manuscrits de la Bibliothèque de Rouen [vers 1900] ; église Saint-Spire : reliques de saint Exupère : chartes conservées dans le reliquaire [photographies, analyses, transcriptions et traductions], notes, bibliographie, sources par P. CAVAILLER (1968) ; église Saint-Spire : marché des travaux de menuiserie pour les orgues passé entre Jacques NOIRAULT, charpentier à CORBEIL et le chapitre (12 mai 1657) ; famille d'ANSSE de VILLOISON, preuves de la noblesse de Jean-Baptiste d'ANSSE, né à Corbeil le 4 août 1701, petit fils de Michel de Ansse, né à Tudéla (Navarre) [papiers d'Hozier] (1718) ; démographie : fiches de dépouillement des registres paroissiaux par Nicole MONCOURIER (1592-1671), reconstitution des familles (1969-1970) ; famille JEULIN : lettre de Berthe GOHARD, épouse JEULIN à son père lui racontant la vie à PARIS pendant la commune (13 mai 1871) ; étude CAILLOIS (succ. CROS) : trois minutes concernant des bénéfices ecclésiastiques : la chapelle Sainte-Croix en l'église Saint-Spire (11 juin 1778), curé de MENNECY (5 mai 1779), curé d'ORANGIS (17 janvier 1780) ; famille LEPAIRE : actes d'état civil, correspondance, armoiries, etc... [deux originaux, dix photocopies] (1616-1918) ; district : affiche annonçant la vente de domaines nationaux situés à CORBEIL, ATHIS-MONS, BONDOUFLE, EPINAY-SUR-ORGE, LINAS, MONTLHERY, MORSANG-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE (17 août 1791, 31 août 1791) ; Assemblée départementale 1787 : notes de M. JANRIOT [s. d.] ; famille HAURANT : livret d'ouvrier de Léon HAURANT, mécanicien né à CORBEIL en 1838 (1857-1880) ; prévôté : procès-verbal de signification à Claude LE BERGIER , prévôt de CORBEIL, Jean ROGER, procureur du roi en la prévôté et Jean TOURTOIN, d'une assignation devant le Parlement de PARIS à la requête de l'évêque de Paris (15 mars 1553) ; famille CLAVIER : journal mémorial de Louis-Jules CLAVIER, maître de pension à CORBEIL, rue des Marines (1871-1888).

Cote
1J/8
Date
1553-1970
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LINAS, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SEINE-MARITIME
Type de document
MARCHE PUBLIC, REGISTRE PAROISSIAL, MINUTE NOTARIALE, AFFICHE, LIVRET D OUVRIER, MEMOIRES, PLAN, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CORBEIL. - Sous-préfecture : construction, projet,...
46
Cote
1583W/1
Date
1966-1969
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CONVENTION, PLAN, PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossier général 1 : conventions, propositions d'engagement...
47
Cote
951W/98
Date
1963-1969
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BIEVRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, taxe locale d'équipement (1969)...
48
Cote
1J/404
Date
1967-1968
Lieu
COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Châteaux de COURANCES, de FLEURY-SUR-BIERE et domaine...
49
Cote
1786W/192
Date
1964-1968
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...
50
Cote
1786W/188
Date
1962-1966
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, projet...
51
Cote
1397W/51
Date
1924-1962
Lieu
BOUVILLE, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
TYPOLOGIE A DETERMINER
  • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

  • Transport ferroviaire. - Chemin de fer de grande banlieue...
52
Cote
882W/4
Date
1952-1960
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
53
Cote
882W/8
Date
1951-1959
Lieu
CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
54
Cote
882W/40
Date
1951-1959
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
AUTORISATION D URBANISME, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, ARRETE PREFECTORAL, PLAN
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
55
Cote
882W/33
Date
1951-1958
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
56
Cote
882W/22
Date
1951-1958
Lieu
MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
57
Cote
882W/6
Date
1940-1958
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
58
Cote
882W/13
Date
1953-1958
Lieu
EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
59
Cote
882W/28
Date
1951-1958
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
60
Cote
882W/48
Date
1950-1958
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
61
Cote
882W/26
Date
1953-1958
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
62
Cote
882W/9
Date
1951-1958
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
63
Cote
882W/1
Date
1940-1958
Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
64
Cote
882W/7
Date
1949-1958
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
65
Cote
882W/45
Date
1951-1958
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, ARRETE PREFECTORAL, PLAN
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
66
Cote
882W/32
Date
1954-1958
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
67
Cote
882W/42
Date
1955-1958
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
68
Cote
882W/39
Date
1951-1958
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
69
Cote
882W/43
Date
1951-1958
Lieu
SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
70
Cote
882W/46
Date
1951-1958
Lieu
VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
71
Cote
882W/44
Date
1953-1958
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
72
Cote
882W/47
Date
1951-1958
Lieu
VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
73
Cote
882W/29
Date
1953-1958
Lieu
NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
74
Cote
882W/2
Date
1951-1958
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
75
Cote
882W/23
Date
1951-1958
Lieu
MASSY Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
76
Cote
882W/15
Date
1952-1958
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
77
Cote
882W/16
Date
1952-1958
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
78
Cote
882W/27
Date
1951-1958
Lieu
MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
79
Cote
882W/34
Date
1951-1958
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
80
Cote
882W/38
Date
1954-1958
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...