DOMAINE IMMOBILIER ADMINISTRATION,finances publiques

1

Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1787-1791) [lacunes : 1785-1786].

Date

1787-1791

Cote

C/3298

Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME
Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

3 medias

CHAMARANDE. - Carte 5, s.d., 110 x 105 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert].

Date

s.d

Cote

39J/37

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
CHAMARANDE. - Carte 5, s.d., 110 x 105 cm. [série incomplète...

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

3

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PARAY-VIEILLE-POSTE (1951-1958), PECQUEUSE (1952), PUISELET-LE-MARAIS (1956), PUSSAY (1951).

Date

1951-1958

Cote

882W/33

Contexte : LOTISSEMENTS
Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de CHAMARANDE entre 1852-1857. - Partage de la terre de CHAMARANDE dépendant de la succession de M. et Mme la marquise de Talaru, passé devant Me Guénin, notaire à Paris (1851), acte de l'adjudication des héritiers Talaru à MM. Robineau du domaine de CHAMARANDE pour 443 000 francs (1852).

Date

1851-1852

Cote

39J/108

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de...

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

5

VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

Date

1800-1811

Cote

31J/19

Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.
VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...

Producteur :

VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

6

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CERNY (1955-1958), CHÂLO-SAINT-MARS (1954-1958), CHAMARANDE (1954-1958), CHAMPCUEIL (1955-1958), CHAMPLAN (1951-1958), CHEPTAINVILLE (1951-1958), CHILLY-MAZARIN (1955-1959).

Date

1951-1959

Cote

882W/8

Contexte : LOTISSEMENTS
Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

Mutations des immeubles. - Table (1768-an VI) [1768-1797/1798].

Date

1768-1798

Cote

C/1971

Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME
Mutations des immeubles. - Table (1768-an VI) [1768-1797/1798]....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Mutations d'immeubles. - Table (1780-1791).

Date

1780-1791

Cote

C/4022

Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME
Mutations d'immeubles. - Table (1780-1791).

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Corinne Gimilio / Martine Daman / Maritza Navrer (2012).

Date

2012

Cote

2676W/14

Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.
Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...

Producteur :

SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

10

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MAISSE (1955-1958), MARCOUSSIS (1953-1958), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1955-1958).

Date

1951-1958

Cote

882W/22

Contexte : LOTISSEMENTS
Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Baux à loyer, arpentages des domaines de la seigneurie de VILLEMOISSON, (1572-1777) ; baux à crus et ventes, (1481-1586) ; idem, (1668-1781) ; déclaration et titres nouveaux rendus aux seigneurs de VILLEMOISSON, 1489-1587 ; idem, (1600-1738) ; idem, (1748-1763) ; acquisitions, échanges, transports, baux de lieux sis en la seigneurie de VILLEMOISSON, (1528-1783).

Date

1481-1783

Cote

7J/39

Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...
Baux à loyer, arpentages des domaines de la seigneurie...

Producteur :

NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes des recettes et dépenses du domaine établis pour le comte et la comtesse de Rougé par Antoine Tatoud, régisseur, avec pièces de comptabilité, dont un registre relié en cuir pour l'année 1807 (an XII-1837).

Date

1804-1837

Cote

27J/48

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

13

1 media

CHAMARANDE. - Représentation du nivellement de la Juine lorsque les deux moulins de Chagrenon et Veau tournent , s.d., 38 x 55 cm.

Date

s.d

Cote

39J/50

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
CHAMARANDE. - Représentation du nivellement de la Juine...

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

14

3 medias

CHAMARANDE. - Bois Labbée et Bois des Cahotiers, cartes 10, 12 et 13, s.d., 94 x 100 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert]

Date

s.d

Cote

39J/40

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
CHAMARANDE. - Bois Labbée et Bois des Cahotiers, cartes...

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

15

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BRUNOY (1951-1958).

Date

1940-1958

Cote

882W/6

Contexte : LOTISSEMENTS
Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

CHAMARANDE. - Carte première le village (sur une série de 7 cartes), échelle de 50 perches pour 22 pieds par perche, s.d., 82 x 83 cm.

Date

s.d

Cote

39J/33

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
CHAMARANDE. - Carte première le village (sur une série...

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

17

Généralité de PARIS. - Nouveaux possesseurs : table [fin XVIIIe siècle]. Mutations d'immeubles : table (1781-1790).

Date

1781-1790

Cote

C/3241

Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME
Généralité de PARIS. - Nouveaux possesseurs : table...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

Mutations d'immeubles (1792-an VII) [1792-1798/1799].

Date

1792-1799

Cote

C/4015

Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME
Mutations d'immeubles (1792-an VII) [1792-1798/1799]....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST [20 pièces] : vente d'une partie du domaine par Jacques-Pierre MARCHANT et son épouse à Louis-Calixte ANGIBOUST (24 octobre 1832) ; vente d'une seconde partie, mandats, procuration, quittances, correspondance ; un plan couleur du domaine [s. d.].

Date

1832-1836

Cote

31J/21

Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.
VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST...

Producteur :

VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

20

VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente par adjudication du domaine [22 pièces] : contrat de mariage entre Etienne-Gustave COUTURIER et Emilie COUSINERY au consulat de France à SMYRNE (11 novembre 1840) ; contrat de mariage entre le baron de LESPARDA et mademoiselle COUTURIER (2 septembre 1871) ; correspondance, avis d'imposition, extraits de matrice cadastrale, liste des propriétés COUTURIER (1885-1887) ; inventaire après décès de Gustave COUTURIER (17 mai 1889) [plan] ; adjudication du domaine à Henri-Marie-Charles COUTURIER [fils de Gustave] (5 juillet 1890).

Date

1840-1890

Cote

31J/28

Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.
VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente...

Producteur :

VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

Résultats de la recherche

Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1787-1791) [lacunes : 1785-1786].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

Producteur :

CHAMARANDE. - Carte 5, s.d., 110 x 105 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert].

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : LOTISSEMENTS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : LOTISSEMENTS

Producteur :

Mutations des immeubles. - Table (1768-an VI) [1768-1797/1798].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

Producteur :

Mutations d'immeubles. - Table (1780-1791).

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

Producteur :

Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Corinne Gimilio / Martine Daman / Maritza Navrer (2012).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : LOTISSEMENTS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

Producteur :

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes des recettes et dépenses du domaine établis pour le comte et la comtesse de Rougé par Antoine Tatoud, régisseur, avec pièces de comptabilité, dont un registre relié en cuir pour l'année 1807 (an XII-1837).

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

CHAMARANDE. - Représentation du nivellement de la Juine lorsque les deux moulins de Chagrenon et Veau tournent , s.d., 38 x 55 cm.

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

Producteur :

CHAMARANDE. - Bois Labbée et Bois des Cahotiers, cartes 10, 12 et 13, s.d., 94 x 100 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert]

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : LOTISSEMENTS

Producteur :

CHAMARANDE. - Carte première le village (sur une série de 7 cartes), échelle de 50 perches pour 22 pieds par perche, s.d., 82 x 83 cm.

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

Producteur :

Généralité de PARIS. - Nouveaux possesseurs : table [fin XVIIIe siècle]. Mutations d'immeubles : table (1781-1790).

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

Producteur :

Mutations d'immeubles (1792-an VII) [1792-1798/1799].