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Résultats de la recherche

  • 1

    La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

    Date

    s.d

    Cote

    1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécurité~LA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850~Montage audiovisuel~Durée : 39'36''~Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 – 25Num/1 (Cote de substitution)

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
  • 2

    Affaires familiales, 2e chambre, demande de divorce (17 septembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1829W/68

    • Contexte : AFFAIRES FAMILIALES.

    • Affaires familiales, 2e chambre, demande de divorce...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 3

    Affaires familiales, 2e chambre, demande de divorce (1er - 12 avril 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1829W/67

    • Contexte : AFFAIRES FAMILIALES.

    • Affaires familiales, 2e chambre, demande de divorce...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 4

    Appositions de scellés pour divorce (1991-1994).

    Date

    1991-1994

    Cote

    1924W/178

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Appositions de scellés pour divorce (1991-1994).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  • 5

    Appositions de scellés pour décès (1990-1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1924W/177

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Appositions de scellés pour décès (1990-1991).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  • 6

    Octobre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/46

    • Contexte : Divorces : minutes, ordonnances, requêtes et répertoires.

    • Divorces : minutes de jugement et d'ordonnances.
    • 4ème chambre.
    • Octobre 1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  • 7

    n°3000-3599.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/66

    • Contexte : Divorces : minutes, ordonnances, requêtes et répertoires.

    • Répertoire général des affaires civiles : registres.
    • 1990.
    • n°3000-3599.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  • 8

    Avril 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/52

    • Contexte : Divorces : minutes, ordonnances, requêtes et répertoires.

    • Ordonnances de non-conciliation : minutes.
    • Avril 1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  • 9

    Février 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/39

    • Contexte : Divorces : minutes, ordonnances, requêtes et répertoires.

    • Divorces : minutes de jugement et d'ordonnances.
    • 4ème chambre.
    • Février 1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  • 10

    n°2400-2999.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/65

    • Contexte : Divorces : minutes, ordonnances, requêtes et répertoires.

    • Répertoire général des affaires civiles : registres.
    • 1990.
    • n°2400-2999.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  • 11

    Juin 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/16

    • Contexte : Divorces : minutes, ordonnances, requêtes et répertoires.

    • Requêtes réitérées (RR) : minutes de jugements.
    • Juin 1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  • 12

    Septembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/34

    • Contexte : Divorces : minutes, ordonnances, requêtes et répertoires.

    • Divorces : minutes de jugement et d'ordonnances.
    • 2ème chambre.
    • Septembre 1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  • 13

    Avril 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/30

    • Contexte : Divorces : minutes, ordonnances, requêtes et répertoires.

    • Divorces : minutes de jugement et d'ordonnances.
    • 2ème chambre.
    • Avril 1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  • 14

    n°1200 - 1799.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/63

    • Contexte : Divorces : minutes, ordonnances, requêtes et répertoires.

    • Répertoire général des affaires civiles : registres.
    • 1990.
    • n°1200 - 1799.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  • 15

    Février 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/28

    • Contexte : Divorces : minutes, ordonnances, requêtes et répertoires.

    • Divorces : minutes de jugement et d'ordonnances.
    • 2ème chambre.
    • Février 1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  • 16

    Avril 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/41

    • Contexte : Divorces : minutes, ordonnances, requêtes et répertoires.

    • Divorces : minutes de jugement et d'ordonnances.
    • 4ème chambre.
    • Avril 1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  • 17

    Mars 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/40

    • Contexte : Divorces : minutes, ordonnances, requêtes et répertoires.

    • Divorces : minutes de jugement et d'ordonnances.
    • 4ème chambre.
    • Mars 1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  • 18

    Janvier - avril 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/23

    • Contexte : Divorces : minutes, ordonnances, requêtes et répertoires.

    • Juge aux affaires matrimoniales (JAM) : minutes d'ordonnances.
    • Janvier - avril 1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  • 19

    Septembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/18

    • Contexte : Divorces : minutes, ordonnances, requêtes et répertoires.

    • Requêtes réitérées (RR) : minutes de jugements.
    • Septembre 1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  • 20

    Décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/9

    • Contexte : Divorces : minutes, ordonnances, requêtes et répertoires.

    • Homologation de conventions temporaires (HCT).
    • Décembre 1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)