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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1294W/330
Date
1964
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...
2
Cote
1829W/3
Date
1973
Lieu
EVRY Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES FAMILIALES.

  • Affaires familiales, jugements rendus par la 2e chambre...
3
Cote
1829W/20
Date
1975
Lieu
EVRY Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES FAMILIALES.

  • Affaires familiales, jugements rendus par la 2e chambre...
4
Cote
1294W/3
Date
1942
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...
5
Cote
2534W/134
Date
1983, Du 1er juillet 1983 au 29 juillet 1983, Du 03 août 1983 au 31 août 1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES FAMILIALES.

  • Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).
6
Cote
1294W/295
Date
1966
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...
7
Cote
1294W/331
Date
1964
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21...
8
Cote
1647W/43
Date
1970, Du 02 novembre 1970 au 30 novembre 1970, Du 1er décembre 1970 au 31 décembre 1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Affaires civiles : minutes des jugements, 2ème chambre...
9
Cote
1294W/83
Date
1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).
10
Cote
1647W/1
Date
1967, Du 1er janvier 1967 au 31 janvier 1967, Du 1er février 1967 au 28 février 1967, Du 1er mars 1967 au 31 mars 1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Affaires civiles : minutes des jugements, 1ère chambre...
11
Cote
1294W/194
Date
1963
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Jugements civils : minutes (novembre 1963).
12
Cote
2768W/12
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
ORDONNANCE
  • Contexte : DIVORCES ET AFFAIRES CIVILES.

  • Divorces.
  • Juge aux affaires matrimoniales (JAM) : minutes d'ordonnance.
  • 5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.
13
Cote
2768W/39
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : DIVORCES ET AFFAIRES CIVILES.

  • Divorces.
  • 4ème chambre : minutes de jugements et d'ordonnances.
  • 1987.
  • 1er - 30 octobre ; 3 - 30 novembre.
14
Cote
1829W/64
Date
1975
Lieu
EVRY Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES FAMILIALES.

  • Affaires familiales, jugements d'ordonnance de non...
15
Cote
1294W/273
Date
1957
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Première chambre : jugements civils : minutes (17 avril...
16
Cote
1928W/30
Date
1977, Du 1er juin 1977 au 30 septembre 1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES FAMILIALES.

  • Affaires familiales : jugements de divorce par consentements...
17
Cote
1647W/70
Date
1962, Du 02 janvier 1962 au 31 décembre 1962
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
18
Cote
2768W/62
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
ORDONNANCE
  • Contexte : DIVORCES ET AFFAIRES CIVILES.

  • Divorces.
  • Minutes d'Ordonnances de Non Conciliation (ONC).
  • 5 - 28 août; 2 - 29 septembre.
19
Cote
1829W/66
Date
1975
Lieu
EVRY Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES FAMILIALES.

  • Affaires familiales, jugements d'ordonnance de non...
20
Cote
1928W/12
Date
1976, Du 1er août 1976 au 31 décembre 1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES FAMILIALES.

  • Affaires familiales : jugements de divorce rendus par...