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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1MI/556/1
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
PLAN
  • Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...

  • Plan d'ESSONNES : Compagnie des Eaux et de l'Ozone,...
2

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) saisie faite à la requête du sieur Archambault sur Jean Dugué (13.2.1773), (2) inventaire de cette saisie et estimation ( 8.5.1880), (3) acquisitions de la saisie (12.5.1880), (4) mémoire de travaux de sonnerie électrique pour M. Charlet par Prud'homme pour le château d'Arny (électricité fournies par piles au sulfate de plomb) avenue Victoria et rue Saint Martin près de la Tour St Jacques (7.1864), (5) chemise de la vente de M. Bourgoin à M. Charlet (10.10.1813), (6) liasse n°41, détail de terres (10.10.1813), (7) lettre adressée à M. Charlet par un certain Calfieux qui s'engage à accepter l'arpentage d'une pièce de terre du chantier du Bas Martin Champ (25.2.1816), (8) arpentage à la demande de Mme Vve Charlet d'un pré au lieu dit Martin Champ (13.11.1815), (9) compte-rendu d'arpentage du terrain Bas Martin Champ (27.6.1813), (10) reçu pour note de frais pour M. Charlet (s.d.), (11) lettre de M. Charlet à M. Hennequin, pour savoir s'il a été payé par M. Bourgoin ( 1814), (12) reçu de Clotilde Hennequin pour une plaidoirie faite par son mari avant son mariage (8.1849) , (13) lettre de M. Fontaine indiquant qu'il avait bien reçu 150 F de Mme Hennequin, lettre à M. Charlet, (13 bis) comptes entre M. Alex Charlet et M. Bourgoin (notes explicatives des comptes) (29.01.1819), (14) observations sur les comptes entre M. Bourgoin et Charlet, relatives à plusieurs héritages vendus par le premier au dernier (s.d.), (15) lettre de M. Bourgoin supposée à Charlet pour l'envoi d'un sous-seing (14.1.1813), (16) comptes entre Charlet et Bourgoin, relatifs à plusieurs héritages (s.d.), (17) reçu des mains d'Alexandre Charlet pour les comptes de Théodore Charlet à M. Bourgoin, facture de travaux (23.3.1815), (18) Observations sur les comptes entre M. Bourgoin et Charlet, relatives à plusieurs héritages vendus par le premier au dernier (s.d.), (19) note de M. Charlet Alexandre, comptes dus par M. Bourgoin (1.1.1815), (20) reconnaissance de dettes de M. Charlet à M. Bourgoin (s.d.), (21) Claude, Marcel Bourgoin, marchand de bois et Alexandre Maximilien Charlet, contrat de vente (31.12.1812), (22) contrat officiel de la vente (31.12.1812), (23) Mesnard Auguste Etienne, et Alexandre Charlet pour le compte de Bourgoin (2.6.1813), (24) reçu par receveur enregistrement d'une somme de M. Charlet (13.6.1810), (25) reçu par un fondé de pouvoir une somme pour M. Bourgoin des époux Bonnet (26.12.1812), (26) vente d'une pièce de terre d'une succession de la Vve Pelletier par ses héritiers ( 26 Brumaire an 10), (27) jugement du conseil de famille pour enfants mineurs, succession Prévost (6.5.1809), (28) état de toutes les inscriptions hypothécaires existant sur la succession Prévost (15.11.1809), (29) Procès-verbal de vente des biens de la succession Prévost (12.5.1791), (30) publication sur journal de la vente des biens Prévost (1809), (31) constitution de rente par Jean Dugué à François Descourtis, curé de Bruyères le Châtel, de 200 livres de rente annuelle ( 22.7.1744), (32-33) certificat de radiation d'inscription des hypothèques au profit d' Augustine Catherine Dugué, Vve de Bertrand Jean Baptiste Charlet (15.5.1809), (34) copie de jugement concernant l'envoi en possession des biens de Jean Dugué, père d' Augustine Catherine Dugué (7 pluviose an 2), (35) testament de Jean Decourtis au profit de sa soeur (6.2.1745), (36) montant des rentes de François Decourtis,curé de Bruyères (22.7.1744), (37) partage des titres de rente de François Decourtis (9.1.1776), (38) inventaire des biens, meubles et immeubles de la famille Decourtis (28.10.1733), (39) notes de propriété à Arny (s.d.), (40) vente par Hélène Leucille d'une maison à Bruyères le Châtel à Charles Lambert et à Jean Dugué (7.3.1694), (41) partage des héritages de la famille Langlois des immeubles sis à Bruyères le Châtel (20.1.1667), (42) échange de terres entre Monsieur Charlet et Monsieur d'Assy (juin-juillet 1859), (43) état de possessions (7.1818), (44) François Antoine Dromard vente à Alexandre louis Geoffroy d'Assy des terres (4 Messidor an 9), (45) vente par Jean Lemoine à Marie Jeanne Lemoine sa soeur, Vve de François Dromard, d'une pièce de terre (1.5.1777), (46) partage et division entre Jean Dugué et Charles Lerobert de parcelles de terre (18.2.1696), (47) vente par Hélène Léveillé et ses soeurs à Charles Lambert marchand, demeurant à Bruyères-le-Châtel, d'une maison carrefour des coteaux ( 7.3.1694), (48) saisie des biens de la famille Archambault à Arny pour non paiement de rente avec énumération des biens (26.4.1770), (49) inventaire des biens de la famille Archambault concernant la saisie des biens (26.4.1770), (50) inventaire d'une propriété à Bruyères-le-Châtel à Messire Amaury Christophe de Coulange héritier de dame Marguerite de Goyon (31.5.1769), (51) renonciation par Catherine Augustine Dugué séparé de corps et d'habitation et la succession de Jean Dugué son père (17.12.1792), (52) extrait du registre des décès du département de la Seine de Jean Dugué ( 22 nivose an 12), (53) extrait du contrat de mariage, de la donation de la terre d'Arny et ferme du Bourg neuf, desdits Jean Baptiste Charlet et Augustine Catherine Augère (27.2.1771), (54) à la requête d'Augustine Catherine Dugué, confirmation de la renonciation à la succession de son père Jean Augué. (22.3.1810), (55) jugement concernant les saisies de biens, de François Pierre Archambault par Maître Jean Dugué (22.1.1774), (56) estimation des biens d'Arny et autres, par Nicolas Toussaint Gabriel architecte expert des bâtiments de Paris (13.7.1773), (57-58) extrait du dépôt des minutes du greffe du Tribunal de Paris entre Bertrand Jean Charlet contre Pierre Archambault, créancier (13.2.1773), (59) extrait des registres des requêtes de l'hôtel du Roi concernant Bertrand Jean Charlet contre Pierre Archambault (16.1.1773), (60) compte rendu de la tutelle d'Augustine Catherine Dugué par Jean Dugué son père (8.2.1772), (61) contrat de mariage avec donation entre Messire Charlet et Mademoiselle Dugué ( 27.2.1761), (62) Donation par Demoiselle Marguerite Catherine Wallet, Vve de Nicolas Salomon, à Demoiselle Catherine Salomon sa fille (11.8.1762), (63) acte de baptème de l'église de Blech d'Augustine Catherine Dugué, fille de Jean Dugué et de Catherine Salomon son épouse (18.07.1785), (64) état des biens de la famille Archambault situés à Paris, à Leudeville, à St Germain de Vert-le-Grand, St Vrain, Arn à Bruyères-le-Châtel (15.7.1770), (65) état des héritiers et ayant-droits de la succession Archambault avec procès-verbaux (14.7.1770), (66) criées des biens de la famille Archambault faites à Leudeville (15.7.1770), (67) état des rentes faites par Jean Dugué à Messire Archambault Aimable, François, Pierre demeurant à la Folie, paroisse de Montenain près Lagny en Brie, (69) demande par Eugène Charlet de placer un tuyau en fonte le long du chemin de Bruyères à Arny (1877).

Cote
72J/9
Date
1694-1880
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, VERT-LE-GRAND, SAINT-VRAIN, SEINE-ET-MARNE
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, COMPTE-RENDU, INVENTAIRE, PARTAGE, TESTAMENT, PROCES-VERBAL, CERTIFICAT, JUGEMENT, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) saisie faite...
3
Cote
2O/1096
Date
1791-1938
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
BAIL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.-...
4
Cote
2O/666
Date
1792-1936
Lieu
IGNY
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
5
Cote
2O/891
Date
1793-1937
Lieu
MOLIERES (LES)
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens...
6
Cote
2O/144
Date
1794-1941
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
Type de document
PARTAGE, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...
7
Cote
2O/399
Date
1801-1930
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • COURSON-MONTELOUP. - Biens communaux, an X (1801-1802),...
8
Cote
2O/783
Date
1801-1933
Lieu
MAISSE
Type de document
ARRET, PETITION, PROCES-VERBAL D ENQUETE, CONTRAT D ACQUISITION, MEMOIRE DE TRAVAUX, JOURNAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal...
9
Cote
2O/490
Date
1802-1939
Lieu
ESTOUCHES
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ESTOUCHES. - Biens communaux, équipement.- Vente de...
10
Cote
2O/772
Date
1802-1927
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, PLAN, PIECE COMPTABLE, LISTE NOMINATIVE, CONTRAT D ACQUISITION, BAIL, CONTRAT DE VENTE, ENQUETE, LETTRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LONGPONT-SUR-ORGE - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux...
11
Cote
2O/626
Date
1802-1937
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
12
Cote
2O/942
Date
1802-1939
Lieu
MORANGIS
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Fontaine,...
13
Cote
2O/1214
Date
1802-1935
Lieu
SAINT-VRAIN
Type de document
BAIL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens...
14
Cote
2O/1135
Date
1803-1939
Lieu
SAINT-AUBIN
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-AUBIN. - Biens communaux, équipement.- Puits...
15
Cote
2O/1379
Date
1803-1938
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...
16
Cote
2O/1299
Date
1803-1936
Lieu
SOISY-SUR-SEINE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, BAIL RURAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
17
Cote
2O/129
Date
1803-1937
Lieu
BOISSY-LE-SEC
Type de document
CONTRAT DE VENTE, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, PLAN D ALIGNEMENT, ETAT PARCELLAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare...
18
Cote
2O/96
Date
1803-1939
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BIEVRES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...
19
Cote
2O/422
Date
1803-1939
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens communaux, équipement.-...
20
Cote
2O/631
Date
1804-1939
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance...
21
Cote
2O/1101
Date
1806-1935
Lieu
RICHARVILLE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, RAPPORT, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, BAIL, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.- Terrains,...
22
Cote
2O/464
Date
1806-1939
Lieu
ECHARCON
Type de document
CONTRAT DE VENTE, BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ECHARCON. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
23
Cote
2O/1309
Date
1806-1930
Lieu
TIGERY
Type de document
CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • TIGERY. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux,...
24
Cote
2O/101
Date
1807-1930
Lieu
BLANDY
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, JOURNAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BLANDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
25
Cote
2O/1060
Date
1807-1939
Lieu
PECQUEUSE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • PECQUEUSE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...
26
Cote
2O/1186
Date
1808-1933
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Bienx communaux, équipement....
27
Cote
2O/150
Date
1809-1938
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Biens communaux, équipement.- Biens...
28
Cote
2O/389
Date
1809-1938
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • COURCOURONNES. - Biens communaux, équipement.- Autorisation...
29
Cote
EDEPOT20 2M/1
Date
1809-1965
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
AFFICHE, MEMOIRE DE TRAVAUX, CAHIER DES CHARGES, DEVIS, PLAN
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Edifices communaux. - Eglise et...
30
Cote
2O/469
Date
1810-1934
Lieu
EGLY
Type de document
CONTRAT DE VENTE, BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • EGLY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
31
Cote
2O/643
Date
1810-1939
Lieu
GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • GRIGNY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux...
32
Cote
2O/317
Date
1810-1938
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CHILLY-MAZARIN. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
33
Cote
2O/536
Date
1810-1938
Lieu
ETIOLLES
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ETIOLLES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
34
Cote
2O/600
Date
1812-1934
Lieu
FORGES-LES-BAINS
Type de document
CONTRAT DE VENTE, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • FORGES-LES-BAINS. - Biens communaux, équipement.- Biens...
35
Cote
2O/1175
Date
1815-1935
Lieu
SAINT-HILAIRE
Type de document
QUESTIONNAIRE D ENQUETE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-HILAIRE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
36
Cote
2O/272
Date
1818-1942
Lieu
CHAMARANDE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, équipement.- Eau potable,...
37
Cote
2O/155
Date
1821-1933
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Biens communaux, équipement.-...
38
Cote
2O/842
Date
1821-1938
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Installation...
39
Cote
2O/139
Date
1822-1924
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BONDOUFLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
40
Cote
2O/866
Date
1822-1936
Lieu
MESPUITS
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MESPUITS. - Biens communaux, équipement.- Puits : reconstruction,...