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Résultats de la recherche

  • 1

    Dissolution et procédure de licenciements

    Date

    2016

    Cote

    1J/1048

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Gestion du personnel
    • Dissolution et procédure de licenciements
  • 2

    Dissolution du CODES91

    Date

    2016

    Cote

    1J/1027

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Administration générale
    • Dissolution du CODES91
  • 3

    Dissolution et procédure de licenciements

    Date

    1997

    Cote

    1J/1061

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Association Centre d'orthogénie de CHILLY-MAZARIN puis...
    • Gestion du personnel
    • Dissolution et procédure de licenciements
  • 4

    Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2713W/9

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)