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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2119W/32
Date
1914-1994
Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SEINE-ET-OISE
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
2
Cote
2018W/83
Date
1996
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PROJET, FACTURE, DEVIS, STATUT D ASSOCIATION, CONVENTION, COUPURE DE PRESSE, BUDGET
  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Association Tarterêts avenir à CORBEIL-ESSONNES. -...
3
Cote
2006W/270
Date
1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
REGISTRE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Concours des Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP)...
4
Cote
1884W/82
Date
1991-1993
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : dossier...
5
Cote
1884W/81
Date
1993
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : dossier...
6
Cote
1884W/80
Date
1994
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; récolements...
7
Cote
1884W/79
Date
1989-1994
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; récolement...
8
Cote
1884W/78
Date
1993-1996
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; commissions...
9
Cote
1884W/77
Date
1992-1993
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : travaux...
10
Cote
1884W/76
Date
1993-1995
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : rapport...
11
Cote
1884W/75
Date
1991-1994
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; problèmes...
12
Cote
1884W/74
Date
1992-1993
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; déroulement...
13
Cote
1884W/73
Date
1992
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : actes...
14
Cote
1884W/72
Date
1992
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : marché...
15
Cote
1884W/71
Date
1992
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, RAPPORT, PLAN
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; négociation...
16
Cote
1884W/70
Date
1992
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, PIECE COMPTABLE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; mise...
17
Cote
1884W/69
Date
1992
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; procédures...
18
Cote
1884W/68
Date
1992
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; travaux...
19
Cote
1884W/67
Date
1992
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; travaux...
20
Cote
1884W/66
Date
1992
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; travaux...