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  • 1

    Plan d'action 2006/2007 de la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) - Approbation des termes de l'avenant n° 2 à la convention d'objectifs 2005/2008.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/1/7

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 10 juillet.
    • Plan d'action 2006/2007 de la Chambre de Commerce et...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 2

    Convention d'objectifs à conclure entre le Conseil général et l'Association Finance et Technologie.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/3/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 6 novembre.
    • Convention d'objectifs à conclure entre le Conseil...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 3

    Agence régionale du développement (ARD) - Cotisation du Département pour l'année 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/1/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 3 juillet.
    • Agence régionale du développement (ARD) - Cotisation...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 4

    16 janvier : Attribution de deux subventions pour l'extension d'une pépinière d'entreprises à Evry et la création d'un hôtel d'entreprises à Corbeil-Essonnes.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/4/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 16 janvier : Attribution de deux subventions pour l'extension...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 5

    6 février : Nouvelle convention entre le Département de l'Essonne et Madame AUBEL pour la création d'une chambre d'hôtes à Courances.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/4/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 6 février : Nouvelle convention entre le Département...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 6

    Approbation des termes de l'avenant n° 1 à la convention d'objectifs 2005/2008 du 6 juillet 2005 signée avec la Chambre de Commerce et d'industrie de l'Essonne (CCI) portant sur la modification du plan d'actions 2005/2006.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/2/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 24 avril
    • Approbation des termes de l'avenant n° 1 à la convention...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 7

    Stages solution - prix de stages 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/5/7

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 16 octobre.
    • Stages solution - prix de stages 2006.

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    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 8

    Politique de soutien à la requalification et au développement des pôles économiques d'intérêt départemental - Attribution d'une subvention à la communauté de communes du Val d'Essonne.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/5/8

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 10 juillet.
    • Politique de soutien à la requalification et au développement...

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    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 9

    Conventions à conclure entre le Conseil général et trois plates formes d'initiative locale (scientipôle initiative, essonne initiative, sud essonne gâtinais français initiative) ainsi qu'avec l'association Sud Ile de France Entreprendre.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/5/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 6 novembre.
    • Conventions à conclure entre le Conseil général et...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 10

    Attribution de trois subventions dans le cadre de la politique de soutien à l'organisation de foires et salons en Essonne.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/4/7

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 4 décembre.
    • Attribution de trois subventions dans le cadre de la...

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    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 11

    Convention d'objectifs avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat (CMA) de l'Essonne - Attribution d'une subvention à cette chambre consulaire pour son programme d'action 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/2/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 10 juillet.
    • Convention d'objectifs avec la Chambre des Métiers...

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    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 12

    Agence pour l'Economie en Essonne (AEE) - Adoption du plan d'action 2006 et approbation des termes de l'avenant n° 4 à la convention cadre.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/1/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 10 juillet.
    • Agence pour l'Economie en Essonne (AEE) - Adoption...

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  • 13

    Participation financière du Département de l'Essonne à l'organisation de la Foire au cresson de Méréville.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/4/6

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 24 avril
    • Participation financière du Département de l'Essonne...

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  • 14

    Modification du montant des subventions attribuées dans le cadre de la politique de soutien à la création et à la rénovation des hébergements de loisirs et attribution de deux subventions.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/3/7

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 27 mars.
    • Modification du montant des subventions attribuées...

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  • 15

    Participation du département à l'activité de l'association de gestion du Centre international d'accueil d'entreprises d'Orly.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/5/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 10 juillet.
    • Participation du département à l'activité de l'association...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 16

    Plan d'action 2006/2007 de la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) - volet environnemental - Approbation des termes de l'avenant n° 3 à la convention d'objectifs 2005/2008.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/2/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 6 novembre.
    • Plan d'action 2006/2007 de la Chambre de Commerce et...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 17

    Attribution d'une subvention à Madame et Monsieur DESMET dans le cadre de la politique de soutien à la création et à la rénovation des hébergements de loisirs.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/3/6

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 24 avril
    • Attribution d'une subvention à Madame et Monsieur DESMET...

    Producteur :

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  • 18

    18 septembre : Attribution d'une subvention à la commune d'Arpajon pour l'organisation de la 75ème édition de la Foire aux haricots dans le cadre de la politique de soutien à l'organisation de foires et salons en Essonne.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/4/5

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 18 septembre : Attribution d'une subvention à la commune...

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  • 19

    Agence pour l'Economie en Essonne (AEE) - Avenant n° 5 à la convention cadre du 28 mai 2004.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/1/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 6 novembre.
    • Agence pour l'Economie en Essonne (AEE) - Avenant n°...

    Producteur :

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  • 20

    Attribution de deux subventions pour la création d'une pépinière d'entreprises à Courtaboeuf et d'un hôtel d'entreprises à Viry-Châtillon.

    Date

    2007

    Cote

    2730W/8/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2007.
    • 9 juillet.
    • Attribution de deux subventions pour la création d'une...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 21

    Attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de soutien à l'organisation de foires et salons en Essonne.

    Date

    2007

    Cote

    2730W/9/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2007.
    • 18 juin.
    • Attribution d'une subvention dans le cadre de la politique...

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  • 22

    Agence pour l'économie en Essonne (AEE) - Adoption du plan d'actions 2007 et approbation des termes de l'avenant n° 1 à la convention cadre.

    Date

    2007

    Cote

    2730W/6/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2007.
    • 2 juillet.
    • Agence pour l'économie en Essonne (AEE) - Adoption...

    Producteur :

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  • 23

    Soutien du Conseil général à la création d'entreprises - convention à conclure avec l'association Finance et Technologie.

    Date

    2007

    Cote

    2730W/7/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2007.
    • 15 octobre.
    • Soutien du Conseil général à la création d'entreprises...

    Producteur :

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  • 24

    Participation du Département au projet Orly International (Association de gestion du centre international d'accueil d'entreprises du pôle d'Orly).

    Date

    2007

    Cote

    2730W/9/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2007.
    • 15 octobre.
    • Participation du Département au projet Orly International...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 25

    Agence pour l'économie en Essonne (AEE)- Animation de la filière éco-activité - avenant n° 2 à la convention d'objectifs de l'année 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2730W/6/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2007.
    • 15 octobre.
    • Agence pour l'économie en Essonne (AEE)- Animation...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 26

    26 novembre : Financement des études dans le cadre de la politique de soutien à la requalifiaction et au développement des pôles économiques d'intérêt départemental - avenant à conclure avec la Communauté de communes de l'Etampois.

    Date

    2007

    Cote

    2730W/10/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2007.
    • 26 novembre : Financement des études dans le cadre...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 27

    Attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de soutien à l'organisation de foires et salons en Essonne.

    Date

    2007

    Cote

    2730W/8/6

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2007.
    • 9 juillet.
    • Attribution d'une subvention dans le cadre de la politique...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 28

    2 avril : Modification du plan d'actions 2006/2007 de la CCI - Approbation des termes de l'avenant n° 4 à la convention d'objectifs 2005/2008 signée le 21 juillet 2005.

    Date

    2007

    Cote

    2730W/6/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2007.
    • 2 avril : Modification du plan d'actions 2006/2007...

    Producteur :

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  • 29

    Soutien du Conseil général à la création d'entreprises - conventions à conclure avec trois plates formes d'initiative locale (scientipôle initiative, essonne initiative, sud essonne gâtinais français initiative) ainsi qu'avec l'association Sud Ile de France Entreprendre.

    Date

    2007

    Cote

    2730W/9/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2007.
    • 15 octobre.
    • Soutien du Conseil général à la création d'entreprises...

    Producteur :

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  • 30

    Convention de partenariat 2008 avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne.

    Date

    2008

    Cote

    2730W/10/5

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2008.
    • 2 juin.
    • Convention de partenariat 2008 avec la Chambre de Commerce...

    Producteur :

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  • 31

    Convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'année 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2730W/10/6

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2008.
    • 2 juin.
    • Convention de partenariat avec la Chambre des Métiers...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 32

    Agence pour l'économie en Essonne (AEE) - adoption du plan d'actions 2008 - avenant n° 3 à la convention cadre.

    Date

    2008

    Cote

    2730W/10/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2008.
    • 7 juillet.
    • Agence pour l'économie en Essonne (AEE) - adoption...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 33

    Attribution d'une subvention à l'office du tourisme de Montlhery pour l'organisation de la foire aux tomates dans le cadre de la politique de soutien à l'organisation de foires et salons en Essonne.

    Date

    2008

    Cote

    2730W/12/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2008.
    • 7 juillet.
    • Attribution d'une subvention à l'office du tourisme...

    Producteur :

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  • 34

    Participation du Département au projet Orly International (Association de gestion du Centre international d'accueil d'entreprises du pôle d'Orly).

    Date

    2008

    Cote

    2730W/12/9

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2008.
    • 15 septembre.
    • Participation du Département au projet Orly International...

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  • 35

    Soutien du Conseil général au financement de la création d'entreprises - conventions à conclure avec deux plates formes d'initiative locale (essonne initiative, sud essonne gâtinais français initiative) ainsi qu'avec l'association Sud Ile de France Entreprendre.

    Date

    2008

    Cote

    2730W/12/10

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2008.
    • 13 octobre.
    • Soutien du Conseil général au financement de la création...

    Producteur :

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  • 36

    Convention de partenariat 2009-2011 avec la Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne (CCI) - Subvention 2009 : 507 233 €.

    Date

    2009

    Cote

    2730W/15/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2009.
    • 11 mai.
    • Convention de partenariat 2009-2011 avec la Chambre...

    Producteur :

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  • 37

    Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat pour l'année 2009 - subvention 2009 de 64 200 €.

    Date

    2009

    Cote

    2730W/15/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2009.
    • 11 mai.
    • Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 38

    Agence pour l'Economie en Essonne (AEE) - avenant n° 4 à la convention cadre - adoption du plan d'actions 2009 - subvention 2009 : 2 082 000 €.

    Date

    2009

    Cote

    2730W/14/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2009.
    • 29 juin.
    • Agence pour l'Economie en Essonne (AEE) - avenant n°...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 39

    Soutien du Conseil général au financement et au développement des entreprises - convention de fonctionnement avec l'association Finance et Technologie - Montant 60 000 € au titre de l'année 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2730W/14/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2009.
    • 30 novembre.
    • Soutien du Conseil général au financement et au développement...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 40

    Soutien du Conseil général au financement de la création d'entreprises - Reconduction de la convention à conclure avec l'association Réseau Entreprendre Sud Ile-de-France pour l'année 2009 - Montant 25 000 €.

    Date

    2009

    Cote

    2730W/16/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2009.
    • 5 octobre.
    • Soutien du Conseil général au financement de la création...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)