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  • 1

    10 mai : Avenant n° 1 à la convention de partenariat 2009-2011 avec la Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne (CCI) - subvention 2010 : 450 000 €.

    Date

    2010

    Cote

    2730W/17/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2010.
    • 10 mai : Avenant n° 1 à la convention de partenariat...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 2

    Plan d'action 2006/2007 de la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) - Approbation des termes de l'avenant n° 2 à la convention d'objectifs 2005/2008.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/1/7

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 10 juillet.
    • Plan d'action 2006/2007 de la Chambre de Commerce et...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 3

    Convention de partenariat 2009-2011 avec la Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne (CCI) - Subvention 2009 : 507 233 €.

    Date

    2009

    Cote

    2730W/15/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2009.
    • 11 mai.
    • Convention de partenariat 2009-2011 avec la Chambre...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 4

    Convention d'objectifs à conclure entre le Conseil général et l'Association Finance et Technologie.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/3/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 6 novembre.
    • Convention d'objectifs à conclure entre le Conseil...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 5

    Agence régionale du développement (ARD) - Cotisation du Département pour l'année 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/1/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 3 juillet.
    • Agence régionale du développement (ARD) - Cotisation...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 6

    Pacte d'Orly : changement des statuts de la structure porteuse du pacte, Orly International et attribution de la subvention 2010 pour un montant de 150 000 € dans le cadre de la mise en œuvre du Pacte régional pour l'emploi, la formation et le développement économique.

    Date

    2010

    Cote

    2730W/18/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2010.
    • 28 juin.
    • Pacte d'Orly : changement des statuts de la structure...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 7

    Convention de partenariat 2008 avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne.

    Date

    2008

    Cote

    2730W/10/5

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2008.
    • 2 juin.
    • Convention de partenariat 2008 avec la Chambre de Commerce...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 8

    16 janvier : Attribution de deux subventions pour l'extension d'une pépinière d'entreprises à Evry et la création d'un hôtel d'entreprises à Corbeil-Essonnes.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/4/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 16 janvier : Attribution de deux subventions pour l'extension...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 9

    6 février : Nouvelle convention entre le Département de l'Essonne et Madame AUBEL pour la création d'une chambre d'hôtes à Courances.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/4/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 6 février : Nouvelle convention entre le Département...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 10

    Approbation des termes de l'avenant n° 1 à la convention d'objectifs 2005/2008 du 6 juillet 2005 signée avec la Chambre de Commerce et d'industrie de l'Essonne (CCI) portant sur la modification du plan d'actions 2005/2006.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/2/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 24 avril
    • Approbation des termes de l'avenant n° 1 à la convention...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 11

    Stages solution - prix de stages 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/5/7

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 16 octobre.
    • Stages solution - prix de stages 2006.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 12

    Soutien du Conseil général au financement de la création d'entreprises - reconduction de la convention à conclure avec l'association Réseau Entreprendre Sud Ile-de-France et les deux plates-formes Essonne Initiative et Sud Essonne Gâtinais pour une subvention de fonctionnement d'un montant maximum de 90 500 € et abondement de leur fond de prêt pour un montant maximum de 6 500 €.

    Date

    2010

    Cote

    2730W/17/5

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2010.
    • 5 juillet.
    • Soutien du Conseil général au financement de la création...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 13

    Politique de soutien à la requalification et au développement des pôles économiques d'intérêt départemental - Attribution d'une subvention à la communauté de communes du Val d'Essonne.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/5/8

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 10 juillet.
    • Politique de soutien à la requalification et au développement...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 14

    Conventions à conclure entre le Conseil général et trois plates formes d'initiative locale (scientipôle initiative, essonne initiative, sud essonne gâtinais français initiative) ainsi qu'avec l'association Sud Ile de France Entreprendre.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/5/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 6 novembre.
    • Conventions à conclure entre le Conseil général et...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 15

    Attribution de deux subventions pour la création d'une pépinière d'entreprises à Courtaboeuf et d'un hôtel d'entreprises à Viry-Châtillon.

    Date

    2007

    Cote

    2730W/8/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2007.
    • 9 juillet.
    • Attribution de deux subventions pour la création d'une...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 16

    Attribution de trois subventions dans le cadre de la politique de soutien à l'organisation de foires et salons en Essonne.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/4/7

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 4 décembre.
    • Attribution de trois subventions dans le cadre de la...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 17

    Convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'année 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2730W/10/6

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2008.
    • 2 juin.
    • Convention de partenariat avec la Chambre des Métiers...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 18

    Attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de soutien à l'organisation de foires et salons en Essonne.

    Date

    2007

    Cote

    2730W/9/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2007.
    • 18 juin.
    • Attribution d'une subvention dans le cadre de la politique...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 19

    Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat pour l'année 2009 - subvention 2009 de 64 200 €.

    Date

    2009

    Cote

    2730W/15/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2009.
    • 11 mai.
    • Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 20

    Agence pour l'Economie en Essonne (AEE) - avenant n° 4 à la convention cadre - adoption du plan d'actions 2009 - subvention 2009 : 2 082 000 €.

    Date

    2009

    Cote

    2730W/14/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2009.
    • 29 juin.
    • Agence pour l'Economie en Essonne (AEE) - avenant n°...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)