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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1951W/51
Date
2002
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT

  • Dossiers de surendettement civil, lettres B, F, P,...
2
Cote
2444W/118
Date
2008
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
CERTIFICAT DE NATIONALITE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, Surendettement : registre d'audiences,...
3
Cote
2444W/97
Date
1998-2003
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
CERTIFICAT DE NATIONALITE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, surendettement : registre d'audiences,...
4
Cote
1J/587
Date
1678
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
MINUTE NOTARIALE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MILLY. - CHERON, Jean, reconnaissance de dette en sa...
5
Cote
2592W/7
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : INSERTION.

  • Insertion : demandes de remise de dette et fiches individuelles...
6
Cote
1748W/26
Date
1963-1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Dettes des particuliers envers l'Education nationale...
7
Cote
1951W/4
Date
1997
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT

  • Dossiers de surendettement civil, lettres Da (1997)....
8
Cote
2592W/2
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : INSERTION.

  • Insertion : demandes de remise de dette et fiches individuelles...
9
Cote
1951W/5
Date
1997
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT

  • Dossiers de surendettement civil, lettres Du (1997)....
10
Cote
1748W/28
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Dettes des particuliers envers l'Education nationale...
11
Cote
1951W/2
Date
1997
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT

  • Dossiers de surendettement civil : Lettres A et B (1997)....
12
Cote
2592W/11
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : INSERTION.

  • Insertion : demandes de remise de dette et fiches individuelles...
13
Cote
1951W/12
Date
1997
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT

  • Dossiers de surendettement civil, lettres Van (1997)....
14
Cote
1840W/34
Date
1991-1992
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLUMITIF
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES

  • Plumitif civil relatif au surendettement (1991 - 1992)....
15
Cote
EDEPOT50 5I/1
Date
1967-1988
Lieu
BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CIRCULAIRE, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, RAPPORT D EXPERTISE, ENQUETE
  • Contexte : BREUILLET - ARCHIVES COMMUNALES

  • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Logements...
16
Cote
1951W/28
Date
1999
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT

  • Dossiers de surendettement civil, lettres D, H (1999)....
17
Cote
1840W/35
Date
1993
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLUMITIF
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES

  • Plumitif civil relatif au surendettement (1993).
18
Cote
1951W/53
Date
2002
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT

  • Dossiers de surendettement civil, lettres A, B, P,...
19
Cote
1951W/35
Date
1999
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOSSIERS DE SURENDETTEMENT

  • Dossiers de surendettement civil, lettres E, H, I,...
20
Cote
2592W/9
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : INSERTION.

  • Insertion : demandes de remise de dette et fiches individuelles...