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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1786W/1
Date
1967-1978
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, IGNY, MARCOUSSIS, MONTGERON Commune, NOZAY, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-D OISE, VAL-DE-MARNE, YVELINES
Type de document
BUDGET, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • Dossier financier général relatif à l'ensemble des...
2
Cote
1776W/373
Date
1965-1969
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Mise en place de la mission d'aménagement de la ville...
3
Cote
1238W/17
Date
1944-1977
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE, CALENDRIER, CARTON D INVITATION, DESSIN
  • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

  • fournitures : lettres, propositions de commande, commandes,...
4
Cote
1238W/16
Date
1940-1985
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PROGRAMME, AFFICHE, STATUT, CORRESPONDANCE, CARTE POSTALE
  • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

  • programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres,...
5
Cote
4U/404
Date
1904-1907
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

  • Justice de paix de Corbeil. - Cahiers d'enregistrement...
6
Cote
3U/1904
Date
1799-1875
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
7
Cote
3U/1903
Date
1799-1875
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
8
Cote
3U/1387
Date
1935-1948
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Actes établis...
9
Cote
3U/284
Date
1811-1825
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
10
Cote
3U/283
Date
1800-1810
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
11
Cote
7S/124
Date
1889-1940
Lieu
ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)
Type de document
ROLE D IMPOSITION, ENQUETE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...
12
Cote
7S/123
Date
1938-1940
Lieu
ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)
Type de document
ROLE D IMPOSITION, ENQUETE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...
13
Cote
7S/122
Date
1932-1937
Lieu
ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)
Type de document
ROLE D IMPOSITION, ENQUETE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...
14
Cote
7S/121
Date
1922-1931
Lieu
ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)
Type de document
ROLE D IMPOSITION, ENQUETE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...
15
Cote
7S/120
Date
1888-1940
Lieu
ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)
Type de document
COMPTE DE GESTION, ROLE D IMPOSITION, ENQUETE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...
16
Cote
7S/119
Date
1829-1940
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU)
Type de document
COMPTE DE GESTION, ROLE D IMPOSITION, ENQUETE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat d'entretien des rivières de Juine et de ses...
17
Cote
7S/118
Date
1936-1940
Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
ROLE D IMPOSITION, ENQUETE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
18
Cote
7S/117
Date
1933-1935
Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
ROLE D IMPOSITION, ENQUETE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
19
Cote
7S/116
Date
1931-1932
Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
ROLE D IMPOSITION, ENQUETE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
20
Cote
7S/115
Date
1929-1930
Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
ROLE D IMPOSITION, ENQUETE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
21
Cote
7S/114
Date
1899-1928
Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
ROLE D IMPOSITION, ENQUETE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...
22
Cote
7S/105
Date
1795-1857
Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRE (BASSIN DE LA), BIEVRES Commune, IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
REGLEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT, ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement,...
23

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Ligne Etampes à Auneau, Etampes à Sainte-Escobille.- Dossier des excédents de terrains à remettre à l'administration des domaines (1894) ; acquisitions de terrains, délibérations des conseils municipaux : vote de subventions, offre de terrains, projet de tracé et de terrassement (1894 - 1897) ; demande d'établissement d'une halte avec abri à Plessis-Saint-Benoit (1897 - 1905) ; voeux des conseils municipaux (1896 - 1899) ; affaires générales : travaux, budget et dépenses (1896-1900) ; expropriations : tableau pour indemnités (Saclas, Méreville, Saint-Cyr, Estouches), enquête d'utilité publique (1894-1899) ; état des dépenses (1897-1898) ; état de frais de repas (1897-1898) ; suppression, entretien de barrières (1900) ; excédents de terrains, acquisitions de terrains (1899) ; travaux à exécuter pour la construction de la ligne : P.V. d'adjudication (1900) ; projet d'embranchement particulier dans la gare de Juvisy vers une plate forme vers le terrain des industriels (1907) ; voeux des conseils municipaux, amélioration de la marche des trains (1897 - 1920) ; projet de construction d'un abri pour voyageurs à Plessis-Saint-Benoit (1923) et demande de transformation en halte (1926) ; classement de passages à niveau (1923) ; demande du conseil municipal d'un arrêt à Egly (1923) ; alignements et permissions de voirie, changement des horaires des trains (1930 - 1935) ; substitution d'un service d'autobus à l'exploitation par voies ferrées (1936) ; plaintes relatives au déchargement de wagons de gadoue à Saint-Hilaire (1936 - 1937) ; suppression des barrières et du gardiennage des passages à niveau (1924 - 1939) ; remise en service des trains (1940).

Cote
5S/66
Date
1894-1940
Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), EGLY, SACLAS, MEREVILLE Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ESTOUCHES, SAINT-ESCOBILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINT-HILAIRE, ETAMPES Commune, PARIS Département, LOIRET, EURE-ET-LOIR
Type de document
VOEU, BUDGET, ENQUETE, ARRET, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
24
Cote
2O/1486
Date
1809-1939
Lieu
YERRES Commune
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • YERRES - Administration générale. - Poursuites contre...
25
Cote
2O/1477
Date
1859-1938
Lieu
WISSOUS, ORSAY Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
BUDGET, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1]...
26
Cote
2O/1438
Date
1873-1939
Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
BUDGET, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale. -...
27
Cote
2O/1432
Date
1846-1939
Lieu
VILLEJUST
Type de document
BUDGET, DOSSIER DE PROCEDURE, BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLEJUST. - Administration générale . - Budget, emprunt,...
28
Cote
2O/1418
Date
1830-1936
Lieu
VILLECONIN
Type de document
BUDGET
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses,...
29
Cote
2O/1407
Date
1830-1939
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Administration générale. - Dépenses...
30
Cote
2O/1377
Date
1793-1925
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux,...
31
Cote
2O/1347
Date
1816-1939
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
CONTRAT DE VENTE, DOSSIER DE PROCEDURE, PETITION, LIVRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...
32
Cote
2O/1346
Date
1823-1941
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
BUDGET, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...
33
Cote
2O/1341
Date
1831-1938
Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document
BUDGET
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Budget,...
34
Cote
2O/1335
Date
1831-1939
Lieu
VAUHALLAN
Type de document
BUDGET
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VAUHALLAN. - Administration générale. - Budget, 1893...
35
Cote
2O/1324
Date
1848-1939
Lieu
VARENNES-JARCY
Type de document
BUDGET, STATUT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, VOEU, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget,...
36
Cote
2O/1294
Date
1827-1938
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES
Type de document
BUDGET, JUGEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SOISY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Budget,...
37
Cote
2O/1289
Date
1811-1939
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
BUDGET, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget,...
38
Cote
2O/1284
Date
1854-1937
Lieu
SERMAISE
Type de document
BUDGET, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SERMAISE. - Administration générale. - Budget, emprunt,...
39
Cote
2O/1263
Date
1803-1939
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Dépenses,...
40
Cote
2O/1220
Date
1829-1939
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
BUDGET, DELIBERATION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale....