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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1576W/103
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
2
Cote
1576W/101
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
3
Cote
1576W/127
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
4
Cote
1576W/123
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
5
Cote
1576W/152
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
6
Cote
1576W/87
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : minutes n°1 à 407.
7
Cote
1576W/158
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
8
Cote
1576W/172
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
9
Cote
1576W/109
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
10
Cote
1576W/113
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
11
Cote
1576W/89
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
12
Cote
997W/54
Date
1953-1964
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
CIRCULAIRE
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Police générale, police de l'air, police de la ronde,...
13
Cote
1576W/195
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
14
Cote
1576W/184
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
15
Cote
1576W/219
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
16
Cote
1576W/142
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
17
Cote
1576W/212
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
18
Cote
1576W/203
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
19
Cote
1576W/91
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...
20
Cote
1576W/122
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales,...