DECHET INDUSTRIEL EQUIPEMENT,environnement

1

Boues des stations d'épuration ; produits de curage ; matières de vidange ; graisses.

Date

1993-1997

Cote

1540W/76

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Boues des stations d'épuration ; produits de curage...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

2

Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : demandes de création de dépôts et demandes d'autorisations d'exercer, dossiers de déclaration d'activité polluante.

Date

1939-1977

Cote

22J/15

Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...
Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou...

Producteur :

MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

3

Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

Date

1996-2006

Cote

1883W/19

Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...
Environnement. Centre d'incinération et de traitement...

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

4

Installations classées. - élevage de sangliers : DANNEMOIS : billard ; CERNY : Mathevet ; ETAMPES : Arnoult ; BOUTIGNY : Brouillard ; BOIS HERPIN : Blot ; VAYRES SUR ESSONNE : Deshayes ; fabrication et élimination de l'amiante.

Date

1984-1997

Cote

1540W/72

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Installations classées. - élevage de sangliers : DANNEMOIS...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

5

Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de la Petite Coudraie, contamination radioactive de plusieurs terrains et habitations [causée par les activités de la Société nouvelle de radium, créée en 1900 et fermée en1957] ; demandes d'indemnisation par l'Etat formées par les riverains concernés devant le tribunal administratif de VERSAILLES ; historique du dossier : notes, rapports, conférence et communiqué de presse (1991 - 2000). expertises réalisées par les services de la DDASS et de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire : correspondance, comptes-rendus de réunions, rapports (2001 - 2002). Correspondance du préfet et de sous-préfet de PALAISEAU, des services des ministères de l'environnement et de la santé, décision du tribunal administratif de VERSAILLES (1991 - 2003). Culture. - EVRY, théâtre de l'Agora, scène nationale ; différend entre le président de la communauté d'agglomérations d'EVRY et la préfecture au sujet de la composition du conseil d'administration du théâtre : comptes-rendus de réunions, correspondance avec les ministères de la culture et de l'intérieur (2005). Intervention du préfet Denis Prieur devant vingt-six stagiaires architectes et urbanistes de l'Etat au Centre des hautes études de Chaillot à PARIS, le 30 avril 2003 : brochure sur les missions des architectes et urbanistes d'Etat, note sur le service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Essonne, deux plaquettes de présentation sur la préfecture de l'Essonne, une brochure intitulée ""Projet territorial de l'Etat en Essonne"" (2001 - 2003). Nota : Certains actes de cette boite sont communicables à 100 ans (un acte de justice), d'autres à 60 ans (documents de sûreté intérieure), d'autres sont communicables.

Date

1991-2005

Cote

1883W/21

Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...
Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de...

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

6

Ramassage des huiles usagées.

Date

1990

Cote

1540W/28

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Ramassage des huiles usagées.

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

7

Ramassage des huiles usagées.

Date

1989

Cote

1540W/27

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Ramassage des huiles usagées.

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

8

Ramassage des huiles usagées.

Date

1990-1995

Cote

1540W/29

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Ramassage des huiles usagées.

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

9

Importations de déchets avicoles Sté AGDP (refus) à PRUNAY-SUR-ESSONNE et MILLY-LA-FORET (1995-1996) ; demandes d'autorisation export. Sté GEOCLEAN vers Danemark, GDF vers Pays-Bas et MC DERMID vers Belgique (dossiers échus ou dans suite) (1995 - 2000).

Date

1995-2000

Cote

1540W/5

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Importations de déchets avicoles Sté AGDP (refus) à...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

10

Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

Date

1999-2006

Cote

1957W/2

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...

Producteur :

BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

11

Plan départemental d'élimination des matières de vidange.

Date

1989

Cote

1540W/17

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Plan départemental d'élimination des matières de vidange....

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

12

Plan régional d'élimination des déchets industriels spéciaux + DIS ; plan régional d'élimination des déchets d'activité de soin.

Date

1995-1997

Cote

1540W/74

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Plan régional d'élimination des déchets industriels...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

13

Ramassage des huiles usagées.

Date

1999

Cote

1540W/31

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Ramassage des huiles usagées.

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

14

Journée internationale de la femme ; visite du canton de SAINT-CHERON ; contrat départemental de sécurité pour les transports publics ; coloque départemental Epiceries sociales ; Essonne verte, Essonne propre ; cérémonie de signature des contrats d'objectifs sportifs ; visite des cantons du sud de l'Essonne ; inauguration des travaux de réhabilitation du collège à MENNECY.

Date

1999

Cote

1703W/16

Contexte : CABINET DU PRESIDENT
Journée internationale de la femme ; visite du canton...

Producteur :

CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

15

Installations classées. - Fabrication et élimination de l'amiante (suite) plan régional d'élimination des déchets industriels spéciaux = DIS

Date

1995-1997

Cote

1540W/73

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Installations classées. - Fabrication et élimination...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

16

Dossiers demande d'agrément ramassage des huiles usagées Stés RODOR SA, Jean MARTIN, RIC.

Date

1985-1995

Cote

1540W/15

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Dossiers demande d'agrément ramassage des huiles usagées...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

17

Ramassage des huiles usagées ; taxe unique Installations classées.

Date

1990-1995

Cote

1540W/30

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Ramassage des huiles usagées ; taxe unique Installations...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

18

Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Etat existant, diagnostic amiante : disquette des fiches techniques (1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

1784W/4

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Etat...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

19

Programme de réhabilitation des décharges brutes et des dépôts sauvages ; semaine de la science ; les départements et l'avenir de la décentralisation ; faire de l'Histoire locale aujourd'hui ; campagne de communication sur les réhausseurs ; conférence de presse sur le musée de la Photographie ; inauguration de l'institut des sciences ; nouveau collège à CHAMPCUEIL ; Efferv'Essonnes.

Date

2000

Cote

1703W/41

Contexte : CABINET DU PRESIDENT
Programme de réhabilitation des décharges brutes et...

Producteur :

CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

20

Renouvellement des agréments pour le ramassage des huiles usagées Stés RIC, MARTIN, SRRHU, RODOR et HAMMEL (instruction et délivrance).

Date

1995

Cote

1540W/16

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Renouvellement des agréments pour le ramassage des...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Résultats de la recherche

Boues des stations d'épuration ; produits de curage ; matières de vidange ; graisses.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : demandes de création de dépôts et demandes d'autorisations d'exercer, dossiers de déclaration d'activité polluante.

Date

Cote

Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

Producteur :

Installations classées. - élevage de sangliers : DANNEMOIS : billard ; CERNY : Mathevet ; ETAMPES : Arnoult ; BOUTIGNY : Brouillard ; BOIS HERPIN : Blot ; VAYRES SUR ESSONNE : Deshayes ; fabrication et élimination de l'amiante.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

Producteur :

Ramassage des huiles usagées.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

Ramassage des huiles usagées.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

Ramassage des huiles usagées.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

Importations de déchets avicoles Sté AGDP (refus) à PRUNAY-SUR-ESSONNE et MILLY-LA-FORET (1995-1996) ; demandes d'autorisation export. Sté GEOCLEAN vers Danemark, GDF vers Pays-Bas et MC DERMID vers Belgique (dossiers échus ou dans suite) (1995 - 2000).

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

Producteur :

Plan départemental d'élimination des matières de vidange.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

Plan régional d'élimination des déchets industriels spéciaux + DIS ; plan régional d'élimination des déchets d'activité de soin.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

Ramassage des huiles usagées.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PRESIDENT

Producteur :

Installations classées. - Fabrication et élimination de l'amiante (suite) plan régional d'élimination des déchets industriels spéciaux = DIS

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

Dossiers demande d'agrément ramassage des huiles usagées Stés RODOR SA, Jean MARTIN, RIC.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

Producteur :

Ramassage des huiles usagées ; taxe unique Installations classées.

Date

Cote