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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 229-237

    Date

    1971

    Cote

    PER19/5

    • Contexte : CONNAISSANCE DES ARTS : périodique.

    • N° 229-237
  2. Résultat n°2

    N° 1 à 3

    Date

    1984-1985

    Cote

    PER40/1

    • Contexte : REVUE DE L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES...

    • N° 1 à 3
  3. Résultat n°3

    Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis, photos (4).

    Date

    1989-1990

    Cote

    96J/61

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  4. Résultat n°4

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

    Date

    1983

    Cote

    1614W/698

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

    Date

    1957-1962

    Cote

    997W/141

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Administration communale.- Réunion des maires du canton...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1744W/149/1

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  7. Résultat n°7

    CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de rugby, [1978], N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/645, 58J/645 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 351 à 571

    Date

    1990-1995

    Cote

    PER68/2

    • Contexte : BONJOUR. JOURNAL DE PETITES ANNONCES : périodique.

    • N° 351 à 571
  9. Résultat n°9

    CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de l'immeuble.- Création hall d'accueil (PARIS 8ème, 3-5 boulevard Malesherbes) : plans rez-de-chaussée (état des lieux, contrôle de nivellement, échelle 1/100).

    Date

    1986

    Cote

    96J/728

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1744W/392

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    n°1-11

    Date

    1993-1998

    Cote

    PER792/1

    • Contexte : MEMOIRE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (LA) : périodique.

    • n°1-11
  13. Résultat n°13

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1614W/460

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    janvier à avril

    Date

    1994

    Cote

    PER328/25

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

    • janvier à avril
  15. Résultat n°15

    Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

    Date

    1981-1991

    Cote

    1744W/155

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/131

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Date

    1988

    Cote

    1744W/461

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  18. Résultat n°18

    mars-avril

    Date

    1976

    Cote

    REV56/39

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION, DES...

    • mars-avril
  19. Résultat n°19

    Maisons Paysannes de France, conseil d'administration : ordre du jour ; éection du Conseil d'administration : candidature, bulletin de vote ; bureau national : correspondance, compte rendu de réunion ; assemblée générale : procès-verbal ; abonnement à l'association : bulletin d'adhésion et correspondance ; association : pièces comptables ; statuts.

    Date

    1974-1981

    Cote

    96J/241

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Maisons Paysannes de France, conseil d'administration...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  20. Résultat n°20

    janvier à mai

    Date

    1997

    Cote

    PER328/35

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

    • janvier à mai
  21. Résultat n°21

    REV82/23

    Date

    1989

    Cote

    REV82/23

    • Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME...

    • REV82/23
  22. Résultat n°22

    n° 2-22

    Date

    1968-1982

    Cote

    REV134/1

    • Contexte : SERVICE PUBLIC ET BON LANGAGE. BULLETIN DE L'ASSOCIATION...

    • n° 2-22
  23. Résultat n°23

    n° 13-17 d'avril

    Date

    1995

    Cote

    PER787/22

    • Contexte : REVUE DE PRESSE DE LA PREFECTURE : périodique.

    • n° 13-17 d'avril
  24. Résultat n°24

    Affaires correctionnelles : minutes des jugements (22/02/1972 - 29/02/1972).

    Date

    1972

    Cote

    1614W/7

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (22/02/1972...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    n° 1351-1402 ; édition Journal de Palaiseau

    Date

    1971

    Cote

    JAL40/25

    • Contexte : MARSEILLAISE DE L'ESSONNE (LA) JAL40 (1965-1996)

    • n° 1351-1402 ; édition Journal de Palaiseau
  26. Résultat n°26

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres BEC à BOU.

    Date

    1972

    Cote

    1614W/117

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    n° 51-74 ; tables

    Date

    1974-1979

    Cote

    PER306/2

    • Contexte : REVUE DU SCOM ORGANISATION, METHODES ET AUTOMATISATION...

    • n° 51-74 ; tables
  28. Résultat n°28

    n°1-10 de 1984-4985, n°1-19 de 1986-1987, n° 1-8 de 1988, n°1-47 de 1989-1998

    Date

    1984-1998

    Cote

    PER675/1

    • Contexte : PARCOURS 91. ASSOCIATION CULTURELLE DEPARTEMENTALE...

    • n°1-10 de 1984-4985, n°1-19 de 1986-1987, n° 1-8 de...
  29. Résultat n°29

    n° 19-34

    Date

    1979-1980

    Cote

    PER311/1

    • Contexte : FUTURIBLE 2000 : périodique.

    • n° 19-34
  30. Résultat n°30

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres HAB à JEG.

    Date

    1976

    Cote

    1614W/185

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers civils : janvier - février 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1744W/342

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils : janvier - février 1995.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

    Date

    1993

    Cote

    1744W/165

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Procédures collectives, liquidation des biens, 30/09/1993 - 14/10/1993.

    Date

    1993

    Cote

    1692W/125

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Procédures collectives, liquidation des biens, 30/09/1993...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    n° 20 -40}

    Date

    1986-1988

    Cote

    PER371/2

    • Contexte : REFERENCES. BULLETIN DE DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE...

    • n° 20 -40}
  35. Résultat n°35

    BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).

    Date

    1960-1962

    Cote

    997W/156

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  36. Résultat n°36

    EVRY.- Novotel d'EVRY. Réunion des garagistes : les intervenants, [1970], N et B.

    Date

    1970

    Cote

    59FI/918, 58J/918 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Novotel d'EVRY. Réunion des garagistes : les...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  37. Résultat n°37

    Minutes civiles : juin 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1733W/105

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Minutes civiles : juin 1972.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Quelques noms de rue d'Arpajon, à travers les registres de délibérations

    Date

    1991

    Cote

    REV214/1/16/4

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 16 (1991)
    • Quelques noms de rue d'Arpajon, à travers les registres...
  39. Résultat n°39

    n° 71-72

    Date

    1978

    Cote

    REV46/21

    • Contexte : ETUDES RURALES. REVUE D'HISTOIRE, GEOGRAPHIE, SOCIOLOGIE...

    • n° 71-72
  40. Résultat n°40

    CORBEIL-ESSONNES.- Cathédrale Saint-Spire : une chorale, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/52, 58J/52 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Cathédrale Saint-Spire : une chorale,...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)