CREANCE ECONOMIE,entreprise

1
Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Date

1978

Cote

1744W/392
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
2
Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Date

1910

Cote

1954W/3
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)
3
Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

1954W/200
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)
4
Registre de jugements civils d'injonction de payer concernant LONGJUMEAU (1991-1992).

Date

1991-1992

Cote

1924W/381
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Registre de jugements civils d'injonction de payer...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
5
Registres civils d'injonctions de payer, année 1993 : n°1533 - 3012.

Date

1993

Cote

1744W/418
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Registres civils d'injonctions de payer, année 1993...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
6
Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1971).

Date

1971

Cote

1954W/54
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)
7
Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Février - mars 1974).

Date

1974

Cote

1924W/273
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
8
Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).

Date

1979

Cote

2161W/114
- Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
- Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Producteur :

GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
9
Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

Date

1989

Cote

2161W/113
- Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
- Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).
Producteur :

GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
10
Plumitifs civils de saisies (1995).

Date

1995

Cote

2161W/129
- Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
- Plumitifs civils de saisies (1995).
Producteur :

GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
11
Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000).

Date

1992-2000

Cote

1954W/212
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000)....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)
12
minutes saisies-arrêts et scellés.

Date

1969

Cote

1636W/8
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- minutes saisies-arrêts et scellés.
Producteur :

TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)
13
Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Janvier - mars 1971).

Date

1971

Cote

1924W/257
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
14
Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Septembre - décembre 1976).

Date

1976

Cote

1976W/241
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE DES MINEURS ET...
- Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)
15
Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1970).

Date

1970

Cote

1954W/53
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)
16
Minutes d'injonction de payer (1977).

Date

1977

Cote

2206W/22
- Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.
- Minutes d'injonction de payer (1977).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
17
Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°1-700 (1979).

Date

1979

Cote

2161W/110
- Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
- Minutes de jugements civils d'injonctions de payer...
Producteur :

GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
18
Minutes de jugements civils d'injonction de payer n° 1001 à 1406 (1974).

Date

1974

Cote

1924W/243
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Minutes de jugements civils d'injonction de payer n°...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
19
Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Mai - juin 1974).

Date

1974

Cote

1924W/274
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
20
Registres civils d'injonctions de payer : année 1991.

Date

1991

Cote

1744W/414
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Registres civils d'injonctions de payer : année 1991....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

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Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Date

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Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Date

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Date

Cote

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Registre de jugements civils d'injonction de payer concernant LONGJUMEAU (1991-1992).

Date

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Producteur :

Registres civils d'injonctions de payer, année 1993 : n°1533 - 3012.

Date

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Producteur :

Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1971).

Date

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Producteur :

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Février - mars 1974).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).

Date

Cote

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Producteur :

Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

Date

Cote

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Producteur :

Plumitifs civils de saisies (1995).

Date

Cote

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Producteur :

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1992-2000).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

minutes saisies-arrêts et scellés.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Janvier - mars 1971).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Septembre - décembre 1976).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE DES MINEURS ET...

Producteur :

Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1970).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Minutes d'injonction de payer (1977).

Date

Cote

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.