COUR DES COMPTES

1

Exercices 2005-2010 : rapport des observations définitives (2012).

Date

2005-2012

Cote

2895W/193/2

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
Finances : budgets.
Cour des comptes, contrôle des comptes.
Exercices 2005-2010 : rapport des observations définitives...

Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

2

Exercice 1999-2004 : correspondance, relevé d'observation provisoire, commentaires sur les relevés de constatations provisoire, questionnaires ordonnateur, réponses, documents transmis (2001-2009) ;

Date

1999-2009

Cote

2895W/193/1

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
Finances : budgets.
Cour des comptes, contrôle des comptes.
Exercice 1999-2004 : correspondance, relevé d'observation...

Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

3

Documentation et évaluation de l'activité.

Date

1995-2002

Cote

2745W/4

Contexte : PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, ACTION EDUCATIVE.
Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
Administration.
Fonctionnement.
Centre d'action éducative (CAE) Ferme de Champagne,...
Documentation et évaluation de l'activité.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (service versant)

4

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault. - Tome VII.

Auteur

NEIRINCK, Danièle

Date

1976

Cote

INV/364/7

Contexte : Bibliothèque / INV
Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...

5

Date

1970

Cote

INOCTAVO/467

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Cour des comptes

6

Cent cinquantenaire de la Cour des Comptes. Préface de Roger Léonard, introduction de Charles Braibant

Date

1957

Cote

INOCTAVO/184

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Cent cinquantenaire de la Cour des Comptes. Préface...

7

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Comptabilités relatives aux gens de guerre des XVIè et XVIIè siècles : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault Tome VI

Auteur

DAINVILLE (DE), Maurice

Date

1951

Cote

INV/364/6

Contexte : Bibliothèque / INV
Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...

8

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Comptabilités soumises à la Chambre ou au Bureau des Comptes : Comptabilité des diocèses civils : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome V

Auteur

DAINVILLE (DE), Maurice

Date

1945

Cote

INV/364/5

Contexte : Bibliothèque / INV
Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...

9

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Production devant la Cour des Comptes : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome IV (deuxième partie)

Auteur

DAINVILLE (DE), Maurice

Date

1940

Cote

INV/364/4

Contexte : Bibliothèque / INV
Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...

10

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Production devant la Cour des Comptes : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault- Tome IV (première partie).

Auteur

DAINVILLE (DE), Maurice

Date

1938

Cote

INV/364/3

Contexte : Bibliothèque / INV
Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...

11

ARPAJON. - Administration générale.- Budget, comptes administratifs, comptabilité occulte des bureaux de charité distincts du bureau de bienfaisance en 1851, comptabilité, délibérations, arrêts de la Cour des comptes, 1818-1910 [1] ; acquisitions et aliénations de rentes, 1854-1920 (2] ; emprunt et remboursement d'obligations, 1871-1937 [3] ; dépenses, bureau de bienfaisance, 1817-1926 [4].

Date

1817-1937

Cote

2O/20

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
ARPAJON. - Administration générale.- Budget, comptes...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

DOURDAN. - Administration générale.- Occupation des troupes étrangères en 1815 (correspondance), halle, marchés et autres places (location, cahier des charges), 1820 [1] ; budget (dépenses), 1844-1909 [2] ; budget (recettes), 1860-1861 [3] ; emprunts, 1844-1937 [4] ; demande de remboursement des contributions de guerre payées par les communes des deux cantons de DOURDAN, 1870-1873 [5] ; arrêts de la Cour des comptes, 1873-1887 [6] ; bureau de bienfaisance, 1847-1885 [7].

Date

1815-1937

Cote

2O/423

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
DOURDAN. - Administration générale.- Occupation des...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Enregistrement par la Cour des Aides : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault- Tome I (deuxième partie et table)

Auteur

DAINVILLE (DE), Maurice

Date

1935

Cote

INV/364/2

Contexte : Bibliothèque / INV
Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...

14

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Enregistrement par la Cour des Aides : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome I (première partie)

Auteur

DAINVILLE (DE), Maurice

Date

1931

Cote

INV/364/1

Contexte : Bibliothèque / INV
Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...

15

Charente Inférieure : Séries A (21 art.) - B (art. 1 à 1005) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Auteur

MESCHINET DE RICHEMOND

Date

1900

Cote

INV/168

Contexte : Bibliothèque / INV
Charente Inférieure : Séries A (21 art.) - B (art....

16

Archives civiles série B : art. 1148 à 2182 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II

Auteur

VILLEPELET, Ferdinand

Date

1899

Cote

INV/247

Contexte : Bibliothèque / INV
Archives civiles série B : art. 1148 à 2182 : Inventaire...

17

ETAMPES. - Administration générale.- Comptabilité communale : arrêts de la Cour des comptes, 1850-1892 (lacunes).

Date

1850-1892

Cote

2O/492

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
ETAMPES. - Administration générale.- Comptabilité communale...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

Archives civiles série B (n° 1500 à 3312) : Chambre des comptes de Provence : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône antérieures à 1790 - Tome second

Auteur

BLANCARD, M

Date

1879

Cote

INV/107/3

Contexte : Bibliothèque / INV
Archives civiles série B (n° 1500 à 3312) : Chambre...

19

Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne : n° 11265 à 12067 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome cinquième

Auteur

GARNIER, Joseph

Date

1878

Cote

INV/212/3

Contexte : Bibliothèque / INV
Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne...

20

Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne : n° 9500 à 11264 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome quatrième

Auteur

GARNIER, Joseph

Date

1876

Cote

INV/212/2

Contexte : Bibliothèque / INV
Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne...

21

Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne : n° 6634 à 9499 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790Tome troisième

Auteur

GARNIER, Joseph

Date

1873

Cote

INV/212/1

Contexte : Bibliothèque / INV
Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne...

22

Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier

Auteur

LACOMBE, O

Date

1869

Cote

INV/189

Contexte : Bibliothèque / INV
Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire...

23

Archives civiles : Séries A et B (art. 1 à 1147) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790ementales antérieures à 1790.

Auteur

DESSALLES, L

Date

1865

Cote

INV/246

Contexte : Bibliothèque / INV
Archives civiles : Séries A et B (art. 1 à 1147) :...

24

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er février - 27 février 1633). - Transport de rente à Claude Lenormant, procureur en la cour des comptes, sieur de la Gastine, commissaire de la marée du Ponant, demeurant à PARIS, par Anne Daigremont, veuve de noble homme Martin Porteau, valet de chambre du Roi, demeurant à BOISSY.- Vente de 24 perches de terre, terroir de BOISSY, chantier de la Fontaine, faite moyennant 24 livres tournois, à Jacques Robert, praticien à BOISSY, par Fleurant Broquehaye, vigneron à Poingy.- Ratification de ce contrat par Sainte-Bézard, femme dudit Broquehaye.- Transport d'héritages à Didier Bedeau, praticien à BOISSY, par Simon Pellerin, vigneron au même lieu.- Actes entre Charlotte Anceau, veuve de Gaspard Brethon, demeurant à la Madeleine, d'une part, et Claude Bourdon, procureur au parlement de PARIS, d'autre part.- Accord entre Jehan Vaillant, vigneron à BREUILLET, d'une part, et Guillaume Moclert, laboureur à Guiseray, d'autre part.- Contrat de mariage entre Sébastien Legendre, fils de noble homme Pierre Legendre, avocat en parlement, demeurant à ÉTAMPES, et d'Anne Doulcet, d'une part, et Marie Porteau, fille de feu noble homme Martin Porteau et d'Anne Daigremont, ci-devant nommés.- Inventaire après décès de Martin Pillas et Marie Lambot, sa femme.- Prise à bail, par Jean Renault, vigneron à BOISSY, de Simonne Goussard, veuve de noble homme Antoine Lambert, contrôleur des guerres et conseiller du Roi, d'une vache, moyennant une redevance annuelle de 15 livres de beurre.- Quittance de 60 livres tournois, délivrée à Judith de Martines, dame de Moret, par Jacques Robert, bailli de D'OLLAINVILLE, demeurant à BRUYERES-LE-CHATEL.- Bail d'un arpent ½ quartier de terre, terroir de BOISSY, proche les pilliers de la Justice, fait, moyennant un loyer annuel de 8 livres tournois, à François Tullot, boulanger à BOISSY, par Jacques Michel, vigneron à CHATRES.- Quittance de 240 livres tournois délivrée à Léon Laureaullt, conseiller du Roi et lieutenant en la prévôté d'ÉTAMPES, par Claude Revel, prêtre, curé de l'église de BOISSY (24 février 1633).- Vente d'héritages à Simon Pillas, le jeune, fils de Zacarie Pillas, vigneron à BOISSY, par Martin Lambieux, marchand à Jouy, paroisse de BREUX.- Ventes diverses à Didier Pillas, marchand et laboureur à BOISSY, par Jean Musnier, vigneron au même lieu, et Geneviève Godillon, sa femme ; Jean Jullien, vigneron au même lieu, et Andrye Vaillant, sa femme.

Date

1633

Cote

E/4787

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

25

La Cour des comptes

Date

s.d.

Cote

INOCTAVO/2016

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
La Cour des comptes

Résultats de la recherche

Exercices 2005-2010 : rapport des observations définitives (2012).

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

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Exercice 1999-2004 : correspondance, relevé d'observation provisoire, commentaires sur les relevés de constatations provisoire, questionnaires ordonnateur, réponses, documents transmis (2001-2009) ;

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

Documentation et évaluation de l'activité.

Date

Cote

Contexte : PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, ACTION EDUCATIVE.

Producteur :

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault. - Tome VII.

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Cour des comptes

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Cent cinquantenaire de la Cour des Comptes. Préface de Roger Léonard, introduction de Charles Braibant

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Comptabilités relatives aux gens de guerre des XVIè et XVIIè siècles : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault Tome VI

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Comptabilités soumises à la Chambre ou au Bureau des Comptes : Comptabilité des diocèses civils : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome V

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Production devant la Cour des Comptes : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome IV (deuxième partie)

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Production devant la Cour des Comptes : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault- Tome IV (première partie).

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Enregistrement par la Cour des Aides : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault- Tome I (deuxième partie et table)

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Enregistrement par la Cour des Aides : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome I (première partie)

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Charente Inférieure : Séries A (21 art.) - B (art. 1 à 1005) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Archives civiles série B : art. 1148 à 2182 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

ETAMPES. - Administration générale.- Comptabilité communale : arrêts de la Cour des comptes, 1850-1892 (lacunes).

Date

Cote