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  • 1

    Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/25

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 11 octobre 1979.
    • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 2

    Rapport et délibération n°3-30.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/44

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Troisième commission.
    • Rapport et délibération n°3-30.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 3

    Rapport et délibération n°3-13 à 3-29.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/43

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Troisième commission.
    • Rapport et délibération n°3-13 à 3-29.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 4

    Rapport n°367-21 à 386-40.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/22

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 6 septembre 1979.
    • Rapport n°367-21 à 386-40.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 5

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints

    Auteur

    JACQUES, Bernard

    Date

    1982

    Cote

    INV/15

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  • 6

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 7

    Première session extraordinaire : rapports et délibérations n°4-01 à 4-03.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/61

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • Première session extraordinaire : rapports et délibérations...

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 8

    Rapport et délibération n°4-16 à 4-28.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/50

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Quatrième commission.
    • Rapport et délibération n°4-16 à 4-28.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 9

    Rapport et délibération n°1-09 à 1-18.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/37

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Première commission.
    • Rapport et délibération n°1-09 à 1-18.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 10

    Rapport et délibération n°4-21 à 4-42.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/77

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • Deuxième session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Quatrième commission.
    • Rapport et délibération n°4-21 à 4-42.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 11

    Rapport n°70-25 à 85-40.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/5

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 21 février 1979.
    • Rapport n°70-25 à 85-40.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 12

    Rapport et délibération n°4-21.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/53

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Quatrième commission.
    • Rapport et délibération n°4-21.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 13

    Rapport et délibération n°3-01 à 3-12.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/42

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Troisième commission.
    • Rapport et délibération n°3-01 à 3-12.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 14

    Rapport n°25 - 44, 45-1, 261-36,332-23, 364-29.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/3

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 17 janvier 1979.
    • Rapport n°25 - 44, 45-1, 261-36,332-23, 364-29.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 15

    Rapport et délibération n°2-09 à 2-12.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/70

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • Deuxième session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Deuxième commission.
    • Rapport et délibération n°2-09 à 2-12.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 16

    Rapport n°427-16 à 445-34.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/26

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 11 octobre 1979.
    • Rapport n°427-16 à 445-34.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 17

    Motions émises.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/80

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux et motions.
    • Motions émises.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 18

    Vœux émis.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/57

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Vœux et motions.
    • Vœux émis.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 19

    Rapport et délibération n°2-01 à 2-07.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/68

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • Deuxième session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Deuxième commission.
    • Rapport et délibération n°2-01 à 2-07.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 20

    Rapport n°1 à 24.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/2

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 17 janvier 1979.
    • Rapport n°1 à 24.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)