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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
48J/28
Date
1911-1937
Lieu
DOURDAN Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, INVENTAIRE, QUITTANCE, OBLIGATION, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • FREBAULT (Gustave), boulanger, VITRY-SUR-SEINE. - Inventaire...
2
Cote
79J23/2
Date
1760-1831
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ESSONNES
  • ESSONNES, administration centrale et communale. - Lettres...
3
Cote
L/160
Date
1795-1798
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, ROYAUME UNI
Type de document
LISTE NOMINATIVE, ROLE D IMPOSITION, LOI, REGISTRE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.-...
4
Cote
L/161
Date
1795-1799
Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
Type de document
PROCES-VERBAL, REGLEMENT, ROLE D IMPOSITION, LISTE NOMINATIVE, COMPTE DE GESTION
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles...
5
Cote
L/163
Date
1796-1799
Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, TITRE DE PROPRIETE, ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Canton de Limours: Finances. Contributions : état des...
6
Cote
2O/688
Date
1928-1939
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, TRACT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • JUVISY. - Administration générale.- Réclamations, 1935-1937...
7
Cote
2O/725
Date
1810-1882
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
BAIL, CONTRAT D ACQUISITION, PLAN, PIECE COMPTABLE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Mairie, école.- Maison commune...
8
Cote
2O/772
Date
1802-1927
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, PLAN, PIECE COMPTABLE, LISTE NOMINATIVE, CONTRAT D ACQUISITION, BAIL, CONTRAT DE VENTE, ENQUETE, LETTRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LONGPONT-SUR-ORGE - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux...
9
Cote
2O/774
Date
1824-1935
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...
10
Cote
2O/825
Date
1790-1938
Lieu
MASSY Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, PIECE COMPTABLE, BAIL, CONTRAT DE VENTE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux...
11
Cote
2O/829
Date
1852-1934
Lieu
MAUCHAMPS
Type de document
BUDGET, PIECE COMPTABLE, LISTE NOMINATIVE, INVENTAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MAUCHAMPS. - Administration générale.- Budget, états...
12
Cote
2O/943
Date
1803-1939
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
BUDGET, PIECE COMPTABLE, LISTE NOMINATIVE, INVENTAIRE APRES DECES
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget,...
13
Cote
2O/946
Date
1808-1935
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
LISTE, LISTE NOMINATIVE, OBJET, BUDGET, DEVIS, MEMOIRE DE TRAVAUX, RAPPORT, PLAN, BAIL, DELIBERATION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Eglise, presbytère.- Eglise du...
14
Cote
2O/1056
Date
1846-1939
Lieu
PECQUEUSE, SEINE-ET-OISE
Type de document
BUDGET, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE, PETITION, FACTURE, INVENTAIRE, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • PECQUEUSE. - Administration générale.- Budget, 1850-1871,...
15
Cote
2O/1224
Date
1836-1906
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
LISTE NOMINATIVE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DEVIS, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement...
16
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux de réfection, demande de secours, devis estimatif, extraits de délibérations, liste des 30 contribuables les plus imposés en 1846 et 1854, 1826-1829, 1846-1853, 1864 [1] ; construction d'une nouvelle église : correspondance, délibérations, secours, souscription, emprunt, 1876-1881 [2] ; aliénation des emplacements de l'ancienne église et de l'ancien cimetière, 1878-1879 [3] ; acquisition d'un tableau L'Assomption de la Vierge, et d'objets mobiliers, 1828-1880 [4] ; réfection de la toiture et de la façade, 1922-1923 [5] ; réclamation de l'ancien curé CONSTANT : mémoires, correspondance, quittances des exercices 1861-1862, délibérations du conseil de fabrique, arrêté préfectoral, 1864-1867 [6] ; fabrique : budget, 1846 [7].

20 medias

Cote
2O/1237
Date
1826-1923
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
LISTE NOMINATIVE, OBJET, QUITTANCE, MEMOIRES, DELIBERATION, ARRETE PREFECTORAL, BUDGET
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. -...
17
VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Maison d'école : acquisition AVISSE, emprunt, secours (liste des 30 contribuables les plus imposés au rôle de 1859), aliénation de l'ancienne école, 1859-1863 [1] ; construction d'une mairie-école : emprunt, subventions, devis, rapports, cahier des conditions générales, protestation des contribuables contre l'emploi des fonds, adjudication, 2 photographies noir et blanc (12 x 22 et 13 x 18 cm), plan couleur du bâtiment (1898), plan sur calque du sous-sol (1902), 1898-1909 [2] ; pose de la plaque commémorative du maire PERILLIER : extrait de délibération, 1919 [3].

1 media

Cote
2O/1325
Date
1859-1919
Lieu
VARENNES-JARCY
Type de document
LISTE NOMINATIVE, PHOTOGRAPHIE, PLAN
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Maison d'école :...
18
Cote
2O/1401
Date
1848-1937
Lieu
VILLABE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLABE. - Administration générale. - Arrêtés, 1848-1907...
19
Cote
987W/251
Date
1970
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
LISTE, ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique...
20
Cote
1007W/12
Date
1902-1977
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

  • CORBEIL : Société de membres honoraires de la compagnie...