CONTENTIEUX JUSTICE,justice civile

1

Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences, rôle (2004).

Date

2004

Cote

2444W/105

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.
Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences,...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

2

Contentieux général : minutes (juillet 1979).

Date

1979

Cote

2161W/210

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
Contentieux général : minutes (juillet 1979).

Producteur :

GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

3

Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences, rôle (04/01/2007-28/06/2007).

Date

2007

Cote

2444W/114

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.
Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences,...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

4

COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres Ke-Ma.

Date

2013

Cote

2590W/13

Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers...

Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

5

COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux hébergement, lettres L-M.

Date

2012

Cote

2590W/7

Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers...

Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

6

Civil : contentieux général, minutes avril-juin 1981, décision de radiation, décision sur désistement du demandeur.

Date

1981

Cote

2295W/20

Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES
Civil : contentieux général, minutes avril-juin 1981,...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

7

Contentieux syndical : plumitifs (1989-1993).

Date

1989-1993

Cote

2161W/107

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
Contentieux syndical : plumitifs (1989-1993).

Producteur :

GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

8

Dossier de demande de recours contre la mise en demeure du 5 octobre 1999 de déposer un dossier de demande d'autorisation et d'imposition de prescriptions provisoires dans l'attente de la régularisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) soumise à autorisation/consignation MM BREDARIOL et LELUC/gestion des ouvrages hydrauliques du Moulin d'ECHARCON (1999-2006).

Date

1999-2006

Cote

2518W/19

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
Dossier de demande de recours contre la mise en demeure...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

9

COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres C-L.

Date

2014

Cote

2590W/16

Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers...

Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

10

Affaires civiles, contentieux général : registre d'audience, rôle (2007).

Date

2007

Cote

2444W/155

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.
Affaires civiles, contentieux général : registre d'audience,...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

11

Contentieux général : minutes (mars - avril 1979).

Date

1979

Cote

2161W/119

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
Contentieux général : minutes (mars - avril 1979)....

Producteur :

GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

12

Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1997-2008).

Date

1997-2008

Cote

2167W/41

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
Fraudes et affaires départementales, documentation...

Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

13

COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres M-Y.

Date

2011

Cote

2590W/5

Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.
COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers...

Producteur :

POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

14

Affaires civiles, contentieux général : registre d'audience, rôle (2008).

Date

2008

Cote

2444W/156

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.
Affaires civiles, contentieux général : registre d'audience,...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

15

Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences, rôle (2005).

Date

2005

Cote

2444W/108

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.
Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences,...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

16

SAMBOE.- Problèmes divers.

Date

1968-1973

Cote

1011W/153

Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
SAMBOE.- Problèmes divers.

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

17

Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).

Date

1989-1995

Cote

2167W/34

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes,...

Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

18

Affaires civiles, contentieux loyers : registre d'audiences, rôle (05/01/2006-26/04/2007).

Date

2006-2007

Cote

2444W/112

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.
Affaires civiles, contentieux loyers : registre d'audiences,...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

19

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 14 novembre 2003 ; du 12 décembre 2003.

Date

2003

Cote

2569W/23

Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.
Commission Consultative Paritaire départementale :...

Producteur :

POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

20

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, réquisitions pour le relogement des réfugiés, situations individuelles de plusieurs habitants de la commune : dossiers individuels (1939 - 1947). Recensement des logements du 14 avril 1944 : listes nominatives des habitants réquisitionnés, correspondance administrative. Affaire DUBOCQUET, contentieux entre la commune et le propriétaire d'un hôtel-restaurant pouvant accueillir la cantine scolaire et héberger des personnes âgées : correspondance du maire, du préfet et deu sous-préfet de CORBEIL, correspondance de M. DUBOCQUET, états des lieux dressés par l'armée américaine et par l'armée française, ordre de réquisition préfectorale (1944 - 1947).

Date

1939-1947

Cote

EDEPOT84 4H/12

Contexte : MENNECY
MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale,...

Producteur :

MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

Résultats de la recherche

Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences, rôle (2004).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

Producteur :

Contentieux général : minutes (juillet 1979).

Date

Cote

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Producteur :

Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences, rôle (04/01/2007-28/06/2007).

Date

Cote

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COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres Ke-Ma.

Date

Cote

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COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux hébergement, lettres L-M.

Date

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Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

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Civil : contentieux général, minutes avril-juin 1981, décision de radiation, décision sur désistement du demandeur.

Date

Cote

Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

Producteur :

Contentieux syndical : plumitifs (1989-1993).

Date

Cote

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

Producteur :

COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres C-L.

Date

Cote

Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

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Affaires civiles, contentieux général : registre d'audience, rôle (2007).

Date

Cote

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Contentieux général : minutes (mars - avril 1979).

Date

Cote

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Producteur :

Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1997-2008).

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

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COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres M-Y.

Date

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Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

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Affaires civiles, contentieux général : registre d'audience, rôle (2008).

Date

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Affaires civiles, contentieux général : registre d'audiences, rôle (2005).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

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SAMBOE.- Problèmes divers.

Date

Cote

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