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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
30J/15
Date
1498-1789
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, JURA
Type de document
CONTRAT DE VENTE, BAIL, QUITTANCE, TUTELLE, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...
2
Cote
12J/7
Date
1542-1556
Lieu
COURANCES
Type de document
SENTENCE, PARTAGE, ARRET, EXPLOIT D HUISSIER
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille LAPITE, 1459-1545. - Succession de Guillaume...
3
Cote
12J/16
Date
1551-1554
Lieu
COURANCES
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, DECRET, ARRET, PROCES-VERBAL, INVENTAIRE APRES DECES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille CLAUSSE DE MARCHAUMONT, 1545-1622. - Copie...
4

Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE). - Etat et rôle de tout ce qui a été payé au comte de CARCES (1589-1593). François FAUVEL contre la famille VILLARS-DE MONTPEZAT : requêtes contre M de MIREBEL, Madame de CARCES (1626-1629). Procédure de François FAUVEL contre Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT et Henri de SAUX DE TAVANNES (1626). Arrêt entre Jacques COLAs et la comtesse de CARCES, la vicomtesse de TAVANNES et Luc SFORCE duc d'ONANO, parchemin (1640). Procédure de Jacques COLAS contre la famille de MONTPEZAT et les familles alliées : contredits de production contre Léonor de CARCES et Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT héritières de Philibert Emmanuel de SAVOIE, marquis de VILLARS, requêtes (1630-1655). Arrêt de renvoi pour le duc de NEVERS contre Jehan de la CHAUSSEE, Bernard CHEVALIER receveurs des consignations François FAUVEL syndic des créanciers et Suzanne de GRANDMONT marquise de MONTPEZAT (1624). Demande au conseil d'Henrye de SAVOIE par les habitants de MONTPEZAT que soit ériger une nouvelle paroisse [s.d.]. Contentieux entre Eléonor DESPREZ DE MONTPEZAT comtesse de CARCES, Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT vicomtesse de TAVANNES et marquise de MIREBEL, Honoré de la BAUME comte de SUZE leur neveu et Emmanuel de SAVOIE leur frère et Jacques COLAS syndic (1649) ; trois pièces rongées sans date relatives à la succession et intéressant les dames de CARCES, de MONTPEZAt. Procédure pour Marguerite de MONTMORENCY duchesse douairière de VENTADOUR contre la succession de MAYENNE : requêtes, quittance de Marguerite de MONTMORENCY (1624-1629). 35 pièces papier, 1 parchemin\t\t\t

Cote
77J/344
Date
1589-1655
Lieu
SAVOIE, REGION RHONES-ALPES
Type de document
QUITTANCE, ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...
5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er février - 27 février 1617). - Inventaire après décès de X. Sohier, de VILLELOUVETTE, fait à la requête de Marguerite Beauvoir, sa veuve, tant en son nom que comme tutrice de Jacques Sohier, leur fils mineur. 13 livres d'étain à 7 sous tournois la livre ; 5 boisseaux d'orge à raison de 50 sous tournois le setier, 21 sous ; 1 vache, 27 livres tournois ; 1 setier de blé méteil, mesure de CHATRES, 14 livres 10 sous. - Transport de 3 quartiers de terre, terroir de BOISSY, champtier de la Fontaine-au-Vin, fait à Martin Pellerin, vigneron à BOISSY, par Jean Delorre, vigneron à MONFLIS, paroisse de SERMAIZE. - Bail d'une grange à EGLY, près le carrefour des Granges, fait à Vincent Pigeon, vigneron à EGLY, par Laurent Dautier, vigneron au même lieu, tant en son nom que comme se portant fort de Barbe Dugué, sa femme. - Bail d'un arpent ½ quartier de pré, prairie de BREUILLET, fait à Etienne Ramon, boulanger à BOISSY, par Jean Lambert, le jeune, marchand au même lieu. - Vente d'un demi-quartier de pré, au-dessous de FOUGERES, paroisse de SAINT-YON, fait, moyennant 20 livres tournois, à Jean Lambert, sr de Rochemont, archer des gardes du corps du Roi, par Pierre Guitteau, laboureur à FOUGERES. - Fondation d'une rente annuelle de 6 livres tournois faite, en exécution du testament de feu Denis Pocquet, en faveur de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, un des 120 privilégiés, et Claude Daigremont, sa femme, noble homme Martin Porteau, valet de chambre du Roi, et Anne Daigremont, sa femme, demeurant à BOISSY, héritiers dudit Pocquet, aïeul desdites Daigremont. - Inventaire après décès de Gilles Dangente, de BOISSY, fait à la requête de Cantienne Palleau ou Palluau, sa veuve. - Constitution d'une rente annuelle de 18 livres 15 sous tournois faite, au profit de Claude Revel, prêtre, curé de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Jeanne Coqueau, veuve de Jacques Bauchais, demeurant à BOISSY (16 février 1617). - Transport d'un quartier de vigne, vignoble de BOISSY, champtier de la Garenne, fait à Pierre Duchesne, serrurier, à BOISSY, par Michel Piffret, vigneron au même lieu. - Vente d'une quarte de vigne, vignoble de SAINT-YON, champtier des Ormettains, faite, moyennant 9 livres tournois, à Marin Rattiere, vigneron à BOISSY, par Jean Maquère, vigneron à SAINT-YON. - Accord entre Marguerite Chaulin, femme et ayant pouvoir de Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie des chevau-légers du Roi, demeurant à PARIS, d'une part, et Laurent Petit, laboureur à BOISSY, d'autre part. - Bail de 3 arpents de pré, prairie de DAMPIERRE, près la Maucaude, fait à Henri Sorieul, vigneron à BREUILLET, par Jean Lambert, le jeune, marchand et laboureur à BOISSY. - Titrre nouvel d'une rente annuelle de 60 sous tournois passé, au profit de Henri Lemaire, prêtre, curé de l'église SAINT-SULPICE, au faubourg Saint-Germain à PARIS, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Acte d'assemblée par lequel les habitants de la paroisse de BOISSY, pour se conformer aux prescriptions de l'Election de PARIS en date du 18 février courant, consentent à ce que Jacques Lambot et Jean Leconte, marguilliers en exercice, prennent et reçoivent un homme fort et libre de son corps pour servir de pyonnier au service du Roy, et ce moyennant [45] livres tournois que iceulx marguilliers payeront audit homme pionnier, et autres frais pour ce nécessaires ; l'imposition destinée à faire face à cette dépense sera répartie sur tous les habitants de la paroisse, par égale portion et au pied de la grande taille de l'année 1617. L'acte est signé par : Coutault, M. Petit, Le Roy, C. Soullas, Pillas, Leroy, Soulas, Aumont, Duchesne, Audry, S. Picot, Lambert, J. Coqueau, Jean Bedeau, Duchesne, Noël, Blangarnon, Eloi Cartier, J. Loyn, J. Dangente, G. Petit, Reners, Brideron, Aumont, L. Guilleminot, Delorre, Pierre Verneau, Méry Rousseau, J. Robert, Dedeau, S. Piffret, Robert, Petit, J. Piffret, L. Godillon, Laurent Petit et Lambert (27 février 1617). - Bail d'héritages fait à Guillaume Noël, maréchal à BOISSY, par Marie Leconte, demeurant au même lieu, femme séparée de biens de Jean Bedeau, le jeune. - Accord et transaction entre Pierre Héron, gendarme de la compagnie du maréchal de MONTIGNY, demeurant à EGLY, d'une part, et les habitants d'EGLY, représentés par 30 d'entre eux, d'autre part. Héron prétendait être notoirement exempt de la cotisation des tailles, comme gendarme de la compagnie du maréchal de MONTIGNY, et avançaient qu'il n'avait jamais été porté aux rôles de la paroisse d'EGLY. De leur côté, les habitants prétendaient qu'Héron était parfaitement cotisable, nonobstant la qualité dont il excipait, et cela avec d'autant plus de raison qu'il tenait le fief et seigneurie de la Bretterye, sis à EGLY. Pour éviter tout procès à ce sujet, les parties font un accord aux termes duquel Héron s'engage à verser dans un mois la somme de 30 livres tournois, pour être employée, par l'avis et consentement des habitans d'EGLY, aux affaires communes et publiques de la paroisse et non ailleurs, en luy faisant apparoir de ladite nomination et consentement avant que de le pouvoir contraidre. Les habitans d'EGLY consentent, de leur coté, à ce que Héron ne soit ni cotisé ni compris, pour la présente année, en quelque façon ni manière que ce soit ny pour occasion quelconque, aux rôles des tailles et levées qui se feront en ladite paroisse, mais sans tirer à conséquence pour l'avenir. L'acte est signé par Héron, Dugué, Lambert, Bedeault, V. Pijon, Texier, Cantien Fabien, Laurent Dautier, Brideron, Sohier, Hébert, Jean Leheurteur et Pillas, tabellion (29 février 1617).

Cote
E/4631
Date
1617
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, SERMAISE, EGLY, BREUILLET, SAINT-YON, PARIS Département, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
MINUTE NOTARIALE, INVENTAIRE APRES DECES, TUTELLE, BAIL, CONTRAT DE VENTE, TESTAMENT, CONVENTION, CONTRAT, TITRE NOUVEL, ACTE AUTHENTIQUE, ROLE DE TAILLE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
6
Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Transaction sur les droits de censive et justice en la maison et enclos du BOURGNEUF, faubourg SAINT-PERE à ETAMPES, entre Dom Sébastien MERCIER, prêtre, religieux profès et prieur de la maison chartreuse d'ORLEANS, tant pour lui que comme procureur de Dom Pierre BOUCHER, vicaire, Dom Guillaume PASTEY, Dom Michel RAGAUD, procureur, et Dom Hilarion d'ESPINEU, sacristain, tous prêtres et religieux de la dite Chartreuse d'ORLEANS, d'une part ; et Catherine GOBELIN, veuve de Bénigne LE RAGOIS, vigneron, sieur du BOURGNEUF, tant en son nom que comme tutrice des enfants mineurs du dit défunt et d'elle ; M. Jacques du JARDIN, conseiller du Roi à la Cour des Aides de PARIS, au nom et comme procureur de Bénigne LE RAGOIS, fils du dit défunt et de feue Catherine GOSNIER, sa femme ; Marie LE RAGOIS, femme du dit Jacques du JARDIN, et Madeleine LE RAGOIS, femme de Charles HENRI, seigneur de la BOISSIERE, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. Plan de la terre et seigneurie du BOURGNEUF, au verso duquel est un certificat d'attestation signé [autographié C. GOBELIN] ; Sébastien MARRIER, DUJARDIN ; F.-Jacques MONGIN ; Marie LE RAGOIS ; Madeleine LE RAGOIS, et les notaires GROYN et HENAUT.

2 medias

Cote
E/3802
Date
1647-1648
Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET
Type de document
GROSSE, PLAN TERRIER
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Transaction...
7
Cote
1J/208
Date
1728-1768
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
MEMOIRES
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Différend entre le curé et le...
8

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [241 pièces dont 7 liées] : comptabilité générale : état des cens dus au sieur GRASSIN [s. d., avant 1789] ; feuilles détachées d'un livre de compte tenu par Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT (1746-1753) ; comptes et correspondance (1776-1789) ; comptes de Simon Claude GRASSIN (1749-1754) ; comptes d'Antoine CHAUVEAU (1789- an III) [1789-1794/1795] ; livret ou compte à rendre au sieur Simon Claude GRASSIN (1754-1757) ; compte ouvert tant en dépenses qu'en recettes de la veuve de Simon Claude GRASSIN et reconnaissance (1774-1787) ; comptes du sieur Antoine Marie CHAUVEAU relatif aux biens de dame et sieur GRASSIN : état des parties de rente sur l'hôtel de ville, reconnaissance, reçus, correspondance, état des recettes et des dépenses (1791-an VII) [1791-1798/1799] ; note relative au compte du sieur GRASSIN [s. d.] ; reconnaissance de Pierre Isidore FOYE, négociant (1789) ; reconnaissance de dettes du sieur Nicolas HERICOURT, marchand ébéniste (1775) ; reconnaissance de fermiers (1781, 1788) ; billet du sieur et dame GRASSIN pour paiement (1784) ; déclarations de cens (1770-1772) ; constitution de rente de Catherine DESROCHES, veuve d'Etienne DUCHESNE, au profit de la veuve de Simon Claude GRASSIN (1778) ; constitution de rente de trois cent livres due par la veuve GRASSIN à la veuve d'Etienne DUCHESNE (1779) ; remboursement d'Anastase DUCHESNE à la veuve de Simon Claude GRASSIN (1791) ; cession de rente à par la veuve GRASSIN à Louis HUREAU, manoeuvre (1778) ; bail à de dame GRASSIN à Louis HUREAU d'une maison (1774) ; bail de Simon Claude GRASSIN à Claude MARCHAND, laboureur, d'arpents de terre pour planter en vignes (1765) ; paiement de dame GRASSIN au sieur GROSNIER (1788) ; mémoire de frais (1773) ; mémoire de frais dans le cadre de contentieux avec dame GRASSIN, instructions sur les mémoires établis (1773-an III) [1773-1794/1795] ; état de quittance (1772) ; attestation du receveur des domaines à Simon Claude GRASSIN (1768) ; contentieux : affaire ALLAIS (an IX) [1800/1801] ; affaire FOUCHER François (1773-1774) ; affaire LE MOIGNON (1768) ; affaire MAREILLE (an IX) [1800/1801] ; affaire MICHOT (an IX) [1800/1801] ; affaire PENOT ; affaire PHAL-COLLET (1787- an VIII) [1787-1799/1800].

Cote
30J/36
Date
1749-1801
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
LIVRE COMPTABLE, COMPTE FINANCIER, BUDGET, BAIL, CONTRAT DE MARIAGE, CORRESPONDANCE, QUITTANCE, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION CENSUELLE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...
9
Cote
HDEPOT3 B/29
Date
1753
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document -
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES DE MONTLHERY.

  • Contestation à l'encontre de la trésorière sortante...
10
Cote
79J81/6
Date
1755-1881
Lieu
YERRES Commune
Type de document -
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Domaine de La Grange du Milieu. Notes historiques concernant...
11
Cote
53J/15
Date
1766-1780
Lieu
PARIS Département
Type de document -
  • Contexte : FABRIQUES D'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

  • PARIS [département de la Seine]. - Ancien clergé :...
12
Cote
79J7/4
Date
1773-1779
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRUNOY
  • BRUNOY, justice. - Documents imprimés : requête de...
13
Cote
1Q/94
Date
1793-1798
Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
Type de document
PIECE COMPTABLE, SOMMIER DES MARCHANDISES
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
14
Cote
1Q/95
Date
1798-1806
Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
15
Cote
30J/42
Date
1800-1833
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ILLE-ET-VILAINE
Type de document
BAIL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison de LA MOTTE DE MONTMURAN. - Comptabilité générale...
16
Cote
3U/1834
Date
1801-1859
Lieu
ETAMPES Commune, ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU)
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE DE FABRIQUE, AFFICHE, COUPURE DE PRESSE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, généralités. - Correspondance générale reçue...
17
Cote
1Q/96
Date
1807-1820
Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
18
Bassin de l'Yvette. - Affaires générales : réglementation, contentieux, enquêtes et travaux. Pêche : réglementation, délits, empoissonnement.

1 media

Cote
7S/87
Date
1810-1939
Lieu
YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), PALAISEAU Commune, ORSAY Commune, LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, EPINAY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MERANTAISE (COURS D EAU), SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
ENQUETE, REGLEMENT, PLAN
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yvette. - Affaires générales : réglementation,...
19
Cote
79J70/2
Date
1847-1850
Lieu
VILLABE
Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VILLABE
  • VILLABE, justice. - Mémoire et correspondance sur la...
20
Cote
5S/84
Date
1864-1873
Lieu
BUNO-BONNEVAUX, LOIRET, ORMOY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...