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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2646W/35
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
2
Cote
2646W/71
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
3
Cote
2646W/65
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
4
Cote
2646W/74
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
5
Cote
2646W/57
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
6
Cote
2646W/39
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
7
Cote
2646W/20
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
8
Cote
HDEPOT1 N/104
Date
1904-1910
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES D'ETAMPES.

  • Différends opposant l'hospice d'ETAMPES à Monsieur...
9
Cote
2646W/72
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
10
Cote
2646W/14
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
11
Cote
2646W/25
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
12
Cote
2646W/11
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
13
Cote
2646W/61
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
14
Cote
2646W/34
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
15
Cote
2646W/24
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
16
Cote
2594W/15
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux,...
17
Cote
2594W/4
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux,...
18
Cote
2594W/7
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux,...
19
Cote
2646W/3
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
20
Cote
2646W/58
Date
1994
Lieu
YERRES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...